Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Accord cadre a pour objet la réalisation de mission hydrogéologiques, microbiologie des sols et géotechniques ZAC de la Grande Plaine à Nangis
Description
:
L'accord-cadre est divisé en 2 lots définis ci-dessous faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct : - Lot 1 : Hydrogéologie et microbiologie des sols - Lot 2 : Géotechnique L'accord-cadre est mono-attributaire pour chacun des lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution distincte
Identifiant de la procédure
:
71cb0038-e13a-47f7-aa4a-3f80b201ec42
Identifiant interne
:
1535 ACBC hydro/geotech
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71332000
Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71351500
Services d'étude du sol
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
175,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Les lots de l'accord-cadre s'exécutent uniquement par l'émission de bons de commande. Les bons de commande s'exécutent au fur et à mesure de la survenance du besoin, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Les prestations seront exécutées par application des prix du Bpu aux quantités réellement exécutées/commandées. Le présent accord-cadre est conclu conformément à l'article R2162-4-2° du Code de la commande publique avec seulement un maximum de 175 000 euros Ht pour les deux lots et sur toute la durée des marchés. Le montant maximum par lot est décomposé comme suit : Le montant maximum pour le lot n°1 prestations Hydrogéologie et microbiologie des sols est de 40 000 euros Ht sur toute la durée du marché. Le montant maximum pour le lot n°2 Etudes Géotechniques Géotechnie est de 135 000 euros Ht sur toute la durée du marché. Le montant estimé est le montant maximum pour les deux lots. Le montant estimé est le montant maximum pour les deux lots sur toute la durée de l'accord cadre. Chacun des lots est mono attributaire. Les candidats peuvent peuvent présenter leurs candidatures pour un seul ou les deux lots
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
9F937191-CB78-A6DB-E78633EC2190264E
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
AMENAGEMENT 77
Numéro d’enregistrement
:
89783
Adresse postale
:
2 rue Alfred Nobel
Ville
:
Champs-Sur-Marne
Code postal
:
77420
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-et-Marne
(
FR102
)
Pays
:
France
Point de contact
:
CORRE François-Xavier
Adresse électronique
:
marches@amenagement77.fr
Téléphone
:
0164835774
Adresse internet
:
https://www.amenagement77.fr/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement
:
9F9371D3-DDAF-CCE2-A03E9C37749BC52A
Adresse postale
:
43 rue du Général de Gaulle
Case postale n° 8630
Ville
:
Melun
Code postal
:
77008
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-et-Marne
(
FR102
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone
:
0160566630
Télécopieur
:
0160566610
Adresse internet
:
https://melun.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement
:
9F9371E4-F042-5F3E-0DCEFAE27DA83450
Adresse postale
:
43 rue du Général de Gaulle
Ville
:
Melun
Code postal
:
77008
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-et-Marne
(
FR102
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone
:
0160566630
Télécopieur
:
0160566610
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
e50bfc7f-92db-4a82-a98d-28d51605df44
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
31/03/2026
à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication