4db6ab93-1c4f-4539-81eb-d682aabccf38-01 Modification de la clause d'exclusivité (Art.2.10.1 du RC) : la participation multiple est désormais autorisée pour les seuls BET Aquariologie en raison de la rareté de cette expertise sur le marché. En conséquence, le délai de réception des candidatures est reporté (nouvelle date de remise des candidatures : Mardi 5 mai 2026 à 17h00) afin de permettre aux candidats de tenir compte de cette évolution dans la structuration de leurs équipes. PROCEDURE 16 false ORG-0001 SPL LE SEAQUARIUM Palais de la Mer BP 106 LE GRAU DU ROI 30240 FRJ12 FRA 33791211700047 +33 466515736 direction@seaquarium.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES 16 AVENUE FEUCHERES CS 88010 NIMES CEDEX 09 30941 FRJ12 FRA 13000192800014 0466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 f3c69332-0ea4-4862-847c-acf9b70885fc 1713e70a-4930-4309-bce1-5665d3d1bf40 2026-03-31+02:00 11:40:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://spl-seaquarium.e-marchespublics.com pub-undert rcr ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document neg-w-call false 2026-0001 ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES OPÉRATIONS DE CONSTRUCTION, REHABILITATION ET AMENAGEMENT DU PATRIMOINE DE LA SPL LE SEAQUARIUM MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES OPERATIONS DE CONSTRUCTION, REHABILITATION ET AMENAGEMENT DU PATRIMOINE DE LA SPL LE SEAQUARIUM services 71200000 71221000 71240000 71000000 71310000 FRJ12 FRA LOT-0001 not-allowed eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://spl-seaquarium.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31565_1150436.html none epo-procurement-document performance allowed no required ORG-0001 https://spl-seaquarium.e-marchespublics.com ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true false 2026-05-05+02:00 17:00:00+02:00 true 3 3 false 0 fa-wo-rc none Lot unique MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES OPERATIONS DE CONSTRUCTION, REHABILITATION ET AMENAGEMENT DU PATRIMOINE DE LA SPL LE SEAQUARIUM L'accord-cadre a pour objectif de fournir à la SPL LE SEAQUARIUM une expertise pluridisciplinaire permettant de répondre à l'ensemble de ses besoins de maitrise d'oeuvre, qu'il s'agisse de projets programmés, d'urgences techniques ou de choix stratégiques intervenant en cours d'exécution du contrat. services 71200000 71221000 71240000 71000000 71310000 FRJ12 FRA 4 26-32930 26-24828 3.2.5 SPL LE SEAQUARIUM 2026-04-01 2026-05-29 274 Prestations de services 455 Ingénierie 30 34 13 84 ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-32930 du 31/03/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 30, 34, 13, 84
Annonce n° 26-32930
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL LE SEAQUARIUM
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES OPÉRATIONS DE CONSTRUCTION, REHABILITATION ET AMENAGEMENT DU PATRIMOINE DE LA SPL LE SEAQUARIUM
Description : MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES OPERATIONS DE CONSTRUCTION, REHABILITATION ET AMENAGEMENT DU PATRIMOINE DE LA SPL LE SEAQUARIUM
Identifiant de la procédure : 1713e70a-4930-4309-bce1-5665d3d1bf40
Identifiant interne : 2026-0001
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES OPERATIONS DE CONSTRUCTION, REHABILITATION ET AMENAGEMENT DU PATRIMOINE DE LA SPL LE SEAQUARIUM
Description : L'accord-cadre a pour objectif de fournir à la SPL LE SEAQUARIUM une expertise pluridisciplinaire permettant de répondre à l'ensemble de ses besoins de maitrise d'oeuvre, qu'il s'agisse de projets programmés, d'urgences techniques ou de choix stratégiques intervenant en cours d'exécution du contrat.
Identifiant interne : Lot unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://spl-seaquarium.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31565_1150436.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://spl-seaquarium.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 05/05/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL LE SEAQUARIUM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL LE SEAQUARIUM
Numéro d’enregistrement : 33791211700047
Adresse postale : Palais de la Mer BP 106
Ville : LE GRAU DU ROI
Code postal : 30240
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@seaquarium.fr
Téléphone : +33 466515736
Profil de l’acheteur : https://spl-seaquarium.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 AVENUE FEUCHERES CS 88010
Ville : NIMES CEDEX 09
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 4db6ab93-1c4f-4539-81eb-d682aabccf38-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Modification de la clause d'exclusivité (Art.2.10.1 du RC) : la participation multiple est désormais autorisée pour les seuls BET Aquariologie en raison de la rareté de cette expertise sur le marché. En conséquence, le délai de réception des candidatures est reporté (nouvelle date de remise des candidatures : Mardi 5 mai 2026 à 17h00) afin de permettre aux candidats de tenir compte de cette évolution dans la structuration de leurs équipes.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f3c69332-0ea4-4862-847c-acf9b70885fc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2026 à 11:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/03/2026
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L’essentiel du marché

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