17 false false ORG-0001 SPL Geosud92 173-175 RUE DE BERCY PARIS 75012 FR101 FRA 928835925 06 01 09 08 61 jcharitat@geosud92.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy PARIS Cedex 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 3b69d1f3-6e80-49a0-8e10-1873b37f7ad8 ea68eb6b-aea0-4d46-ab3d-bfed865ab1cb 2026-03-31+02:00 14:30:02+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://geosud92.e-marchespublics.com gas-heat ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 4 neg-w-call false M2026 001 Construction d'une centrale de géothermie à Fontenay aux Roses (92) travaux de construction de la centrale de géothermie à Fontenay-aux-Roses (8 route du Panorama) ainsi que la fourniture, l'installation et la mise en service de l'ensemble des équipements la composant et notamment le génie civil, et le process (hydraulique, mécanique, tuyauterie, chaudières, pompes à chaleur ...) works 45251000 45113000 42511100 8 ROUTE DU PANORAMA FONTENAY AUX ROSES 92 260 FR101 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://geosud92.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34538_1150163.html les modalités de paiements sont précisées dans le CCAP. LE projet est financé majoritairement par l'emprunt et les subventions false none epo-procurement-document performance Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont décrites et précisées dans les pièces marché. not-allowed no quality La qualité technique de l'offre Compréhension des enjeux et des objectifs du marché 10 points Organisation et méthodologie d'exécution des prestations 10 points Moyens humains envisagés pour le projet (dimensionnement de l'équipe, typologie des profils, organisation du chantier, gestion et organisation des sous-traitants, 10 points Matériels et fournitures, pertinence, qualité et dimensionnement des matériels et matériaux proposés (provenance, performance, contrôles) 10 points Planning et phasage 10 points quality Approche RSE Sécurité et hygiène sur le chantier 5 points Approche RSE et prise en compte de l'environnemental 5 points cost Coûts 3.1 Le montant global de l'offre : Ce critère porte sur le prix total TTC indiqué à la DPGF Pour attribuer le nombre des points, il sera appliqué sur le montant total HT de la DPGF, la formule suivante : Nombre de points attribués = 35 x montant de l'offre la moins-disante/Montant HT de la DPGF de l'offre analysée La note obtenue est arrêtée à deux décimales. La deuxième décimale est arrondie en fonction de la valeur de la troisième décimale. Si la troisième décimale est inférieure à 5, la deuxième décimale est inchangée. Si la troisième décimale est supérieure ou égale à 5, la deuxième décimale est arrondie au chiffre supérieur. 35 points 3.2 Cohérence et complétude de la DPGF 5 points ORG-0001 https://geosud92.e-marchespublics.com/ ORG-0002 ORG-0002 FRA required true false 2026-05-11+02:00 12:00:00+02:00 true 3 false fa-wo-rc none 1 Génie civil et VRD travaux de construction de la centrale de géothermie works 45251000 45113000 8 route du panorama Fontenay aux roses 92 260 FR105 FRA 30 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://geosud92.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34538_1150163.html les modalités de paiements sont précisées dans le CCAP. LE projet est financé majoritairement par l'emprunt et les subventions false none epo-procurement-document performance Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont décrites et précisées dans les pièces marché. not-allowed no quality Approche RSE Sécurité et hygiène sur le chantier 5 points Approche RSE et prise en compte de l'environnemental 5 points cost Coûts 3.1 Le montant global de l'offre : Ce critère porte sur le prix total TTC indiqué à la DPGF Pour attribuer le nombre des points, il sera appliqué sur le montant total HT de la DPGF, la formule suivante : Nombre de points attribués = 35 x montant de l'offre la moins-disante/Montant HT de la DPGF de l'offre analysée La note obtenue est arrêtée à deux décimales. La deuxième décimale est arrondie en fonction de la valeur de la troisième décimale. Si la troisième décimale est inférieure à 5, la deuxième décimale est inchangée. Si la troisième décimale est supérieure ou égale à 5, la deuxième décimale est arrondie au chiffre supérieur. 35 points 3.2 Cohérence et complétude de la DPGF 5 points ORG-0001 https://geosud92.e-marchespublics.com/ ORG-0002 ORG-0002 FRA required true false 2026-05-11+02:00 12:00:00+02:00 true 3 false fa-wo-rc none 2 Process, échangeurs Le présent lot comprend l'ensemble des prestations nécessaires à la conception détaillée, la fourniture, l'installation, les essais, la mise en service et la réception de toutes les installations des Tuyauterie, des Plomberies, de Chauffage, des échangeurs, Ventilation et Climatisation destinées : À la production thermique géothermique - À la valorisation par échangeurs et PAC - À la production d'appoint et de secours par chaufferie - À la distribution hydraulique interne - À l'alimentation EF des locaux techniques de la centrale, Il couvre l'intégralité du cycle hydraulique, depuis la sortie des équipements de production jusqu'aux usages techniques et sanitaires. works 45251000 42511100 8 route du panorama Fontenay aux roses 92 260 FR105 FRA 30 0 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://geosud92.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34538_1150163.html les modalités de paiements sont précisées dans le CCAP. LE projet est financé majoritairement par l'emprunt et les subventions false none epo-procurement-document performance Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont décrites et précisées dans les pièces marché. not-allowed no quality Approche RSE Sécurité et hygiène sur le chantier 5 points Approche RSE et prise en compte de l'environnemental 5 points cost Coûts 3.1 Le montant global de l'offre : Ce critère porte sur le prix total TTC indiqué à la DPGF Pour attribuer le nombre des points, il sera appliqué sur le montant total HT de la DPGF, la formule suivante : Nombre de points attribués = 35 x montant de l'offre la moins-disante/Montant HT de la DPGF de l'offre analysée La note obtenue est arrêtée à deux décimales. La deuxième décimale est arrondie en fonction de la valeur de la troisième décimale. Si la troisième décimale est inférieure à 5, la deuxième décimale est inchangée. Si la troisième décimale est supérieure ou égale à 5, la deuxième décimale est arrondie au chiffre supérieur. 35 points 3.2 Cohérence et complétude de la DPGF 5 points ORG-0001 https://geosud92.e-marchespublics.com/ ORG-0002 ORG-0002 FRA required true false 2026-05-11+02:00 12:00:00+02:00 true 3 false fa-wo-rc none 3 Pompes à Chaleur Le dimensionnement, la commande, la fourniture, l'approvisionnement, le stockage, la pose et la mise en service des pompes à chaleur destinées à la Centrale de Géothermie works 45251000 42511100 8 route du panorama Fontenay aux roses 92 260 FR105 FRA 30 0 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://geosud92.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34538_1150163.html les modalités de paiements sont précisées dans le CCAP. LE projet est financé majoritairement par l'emprunt et les subventions false none epo-procurement-document performance Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont décrites et précisées dans les pièces marché. not-allowed no quality Approche RSE Sécurité et hygiène sur le chantier 5 points Approche RSE et prise en compte de l'environnemental 5 points cost Coûts 3.1 Le montant global de l'offre : Ce critère porte sur le prix total TTC indiqué à la DPGF Pour attribuer le nombre des points, il sera appliqué sur le montant total HT de la DPGF, la formule suivante : Nombre de points attribués = 35 x montant de l'offre la moins-disante/Montant HT de la DPGF de l'offre analysée La note obtenue est arrêtée à deux décimales. La deuxième décimale est arrondie en fonction de la valeur de la troisième décimale. Si la troisième décimale est inférieure à 5, la deuxième décimale est inchangée. Si la troisième décimale est supérieure ou égale à 5, la deuxième décimale est arrondie au chiffre supérieur. 35 points 3.2 Cohérence et complétude de la DPGF 5 points ORG-0001 https://geosud92.e-marchespublics.com/ ORG-0002 ORG-0002 FRA required true false 2026-05-11+02:00 12:00:00+02:00 true 3 false fa-wo-rc none 4 ELECTRICITE AUTOMATISME INSTRUMENTATION prestation électrique, des systèmes de télégestion et d'automatisme à mettre en oeuvre pour les installations de la centrale géothermique works 45251000 42511100 8 route du panorama Fontenay aux roses 92 260 FR105 FRA 30 0 26-33032 3.2.5 SPL Geosud92 2026-04-01 2026-05-11 141 Génie civil 33 Bâtiment 452 Géothermie 75 92 95 Construction d'une centrale de géothermie à Fontenay aux Roses (92) Avis de marché - Avis n° 26-33032 du 31/03/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 92, 95
Annonce n° 26-33032
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL Geosud92
Activité de l’entité adjudicatrice : Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Construction d'une centrale de géothermie à Fontenay aux Roses (92)
Description : travaux de construction de la centrale de géothermie à Fontenay-aux-Roses (8 route du Panorama) ainsi que la fourniture, l'installation et la mise en service de l'ensemble des équipements la composant et notamment le génie civil, et le process (hydraulique, mécanique, tuyauterie, chaudières, pompes à chaleur ...)
Identifiant de la procédure : ea68eb6b-aea0-4d46-ab3d-bfed865ab1cb
Identifiant interne : M2026 001
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45251000 Travaux de construction de centrales électriques et de centrales thermiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45113000 Travaux de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42511100 Échangeurs de chaleur
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 8 ROUTE DU PANORAMA
Ville : FONTENAY AUX ROSES
Code postal : 92 260
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Génie civil et VRD
Description : travaux de construction de la centrale de géothermie
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45251000 Travaux de construction de centrales électriques et de centrales thermiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45113000 Travaux de chantier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 8 route du panorama
Ville : Fontenay aux roses
Code postal : 92 260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 30 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : La qualité technique de l'offre
Description : Compréhension des enjeux et des objectifs du marché 10 points Organisation et méthodologie d'exécution des prestations 10 points Moyens humains envisagés pour le projet (dimensionnement de l'équipe, typologie des profils, organisation du chantier, gestion et organisation des sous-traitants, 10 points Matériels et fournitures, pertinence, qualité et dimensionnement des matériels et matériaux proposés (provenance, performance, contrôles) 10 points Planning et phasage 10 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Approche RSE
Description : Sécurité et hygiène sur le chantier 5 points Approche RSE et prise en compte de l'environnemental 5 points
Critère :
Type : Coût
Nom : Coûts
Description : 3.1 Le montant global de l'offre : Ce critère porte sur le prix total TTC indiqué à la DPGF Pour attribuer le nombre des points, il sera appliqué sur le montant total HT de la DPGF, la formule suivante : Nombre de points attribués = 35 x montant de l'offre la moins-disante/Montant HT de la DPGF de l'offre analysée La note obtenue est arrêtée à deux décimales. La deuxième décimale est arrondie en fonction de la valeur de la troisième décimale. Si la troisième décimale est inférieure à 5, la deuxième décimale est inchangée. Si la troisième décimale est supérieure ou égale à 5, la deuxième décimale est arrondie au chiffre supérieur. 35 points 3.2 Cohérence et complétude de la DPGF 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://geosud92.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34538_1150163.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://geosud92.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 11/05/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont décrites et précisées dans les pièces marché.
Montage financier : les modalités de paiements sont précisées dans le CCAP. LE projet est financé majoritairement par l'emprunt et les subventions
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Geosud92
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Process, échangeurs
Description : Le présent lot comprend l'ensemble des prestations nécessaires à la conception détaillée, la fourniture, l'installation, les essais, la mise en service et la réception de toutes les installations des Tuyauterie, des Plomberies, de Chauffage, des échangeurs, Ventilation et Climatisation destinées : À la production thermique géothermique - À la valorisation par échangeurs et PAC - À la production d'appoint et de secours par chaufferie - À la distribution hydraulique interne - À l'alimentation EF des locaux techniques de la centrale, Il couvre l'intégralité du cycle hydraulique, depuis la sortie des équipements de production jusqu'aux usages techniques et sanitaires.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45251000 Travaux de construction de centrales électriques et de centrales thermiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42511100 Échangeurs de chaleur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 8 route du panorama
Ville : Fontenay aux roses
Code postal : 92 260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 30 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Approche RSE
Description : Sécurité et hygiène sur le chantier 5 points Approche RSE et prise en compte de l'environnemental 5 points
Critère :
Type : Coût
Nom : Coûts
Description : 3.1 Le montant global de l'offre : Ce critère porte sur le prix total TTC indiqué à la DPGF Pour attribuer le nombre des points, il sera appliqué sur le montant total HT de la DPGF, la formule suivante : Nombre de points attribués = 35 x montant de l'offre la moins-disante/Montant HT de la DPGF de l'offre analysée La note obtenue est arrêtée à deux décimales. La deuxième décimale est arrondie en fonction de la valeur de la troisième décimale. Si la troisième décimale est inférieure à 5, la deuxième décimale est inchangée. Si la troisième décimale est supérieure ou égale à 5, la deuxième décimale est arrondie au chiffre supérieur. 35 points 3.2 Cohérence et complétude de la DPGF 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://geosud92.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34538_1150163.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://geosud92.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 11/05/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont décrites et précisées dans les pièces marché.
Montage financier : les modalités de paiements sont précisées dans le CCAP. LE projet est financé majoritairement par l'emprunt et les subventions
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Geosud92
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Pompes à Chaleur
Description : Le dimensionnement, la commande, la fourniture, l'approvisionnement, le stockage, la pose et la mise en service des pompes à chaleur destinées à la Centrale de Géothermie
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45251000 Travaux de construction de centrales électriques et de centrales thermiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42511100 Échangeurs de chaleur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 8 route du panorama
Ville : Fontenay aux roses
Code postal : 92 260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 30 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Approche RSE
Description : Sécurité et hygiène sur le chantier 5 points Approche RSE et prise en compte de l'environnemental 5 points
Critère :
Type : Coût
Nom : Coûts
Description : 3.1 Le montant global de l'offre : Ce critère porte sur le prix total TTC indiqué à la DPGF Pour attribuer le nombre des points, il sera appliqué sur le montant total HT de la DPGF, la formule suivante : Nombre de points attribués = 35 x montant de l'offre la moins-disante/Montant HT de la DPGF de l'offre analysée La note obtenue est arrêtée à deux décimales. La deuxième décimale est arrondie en fonction de la valeur de la troisième décimale. Si la troisième décimale est inférieure à 5, la deuxième décimale est inchangée. Si la troisième décimale est supérieure ou égale à 5, la deuxième décimale est arrondie au chiffre supérieur. 35 points 3.2 Cohérence et complétude de la DPGF 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://geosud92.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34538_1150163.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://geosud92.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 11/05/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont décrites et précisées dans les pièces marché.
Montage financier : les modalités de paiements sont précisées dans le CCAP. LE projet est financé majoritairement par l'emprunt et les subventions
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Geosud92
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : ELECTRICITE AUTOMATISME INSTRUMENTATION
Description : prestation électrique, des systèmes de télégestion et d'automatisme à mettre en oeuvre pour les installations de la centrale géothermique
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45251000 Travaux de construction de centrales électriques et de centrales thermiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42511100 Échangeurs de chaleur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 8 route du panorama
Ville : Fontenay aux roses
Code postal : 92 260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 30 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Approche RSE
Description : Sécurité et hygiène sur le chantier 5 points Approche RSE et prise en compte de l'environnemental 5 points
Critère :
Type : Coût
Nom : Coûts
Description : 3.1 Le montant global de l'offre : Ce critère porte sur le prix total TTC indiqué à la DPGF Pour attribuer le nombre des points, il sera appliqué sur le montant total HT de la DPGF, la formule suivante : Nombre de points attribués = 35 x montant de l'offre la moins-disante/Montant HT de la DPGF de l'offre analysée La note obtenue est arrêtée à deux décimales. La deuxième décimale est arrondie en fonction de la valeur de la troisième décimale. Si la troisième décimale est inférieure à 5, la deuxième décimale est inchangée. Si la troisième décimale est supérieure ou égale à 5, la deuxième décimale est arrondie au chiffre supérieur. 35 points 3.2 Cohérence et complétude de la DPGF 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://geosud92.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34538_1150163.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://geosud92.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 11/05/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont décrites et précisées dans les pièces marché.
Montage financier : les modalités de paiements sont précisées dans le CCAP. LE projet est financé majoritairement par l'emprunt et les subventions
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Geosud92
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL Geosud92
Numéro d’enregistrement : 928835925
Adresse postale : 173-175 RUE DE BERCY
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : jcharitat@geosud92.fr
Téléphone : 06 01 09 08 61
Profil de l’acheteur : https://geosud92.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS Cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3b69d1f3-6e80-49a0-8e10-1873b37f7ad8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2026 à 14:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/03/2026
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L’essentiel du marché

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