16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A8280482-FCCD-7266-49BF9EBE4DD60CE7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.museedesconfluences.fr ORG-0002 Musée des Confluences 86 quai Perrache Lyon 69285 FRK26 FRA 30978 DUBOT Fanny Président 0428381220 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Musée des Confluences 86 quai Perrache Lyon 69002 FRK26 FRA A82804B3-F6F1-E1C1-0319622F5155E1CB 0428381220 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA A82804D5-E609-9ED6-ADC26F50B29F32A4 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 d6d2d7f4-64e4-464f-99b0-0a45a652cb6d 680296fb-1d4d-4096-907a-c16422b01f64 2026-03-31+02:00 15:10:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info body-pl rcr ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 202514-02 PRESTATIONS MULTISERVICES POUR LE MUSEE DES CONFLUENCES - LOT N°2 : PRESTATIONS DE PROPRETE ET D'HYGIENE POUR LE MUSEE DES CONFLUENCES Une précédente consultation a été lancée le 25/11/2025 et publiée le 26/11/2025 sur le site marches-publics.info, au BOAMP et JOUE avec une date limite de réception des offres fixée le 12/01/2026 à 14h. Par une décision du 12/03/2026, le lot 2 de cette consultation a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général conformément à l'article R2185-1 du Code de la commande publique (CCP). Aussi, il s'agit d'une relance d'une précédente consultation déclarée sans suite. Les bâtiments concernés par les prestations objets de l'accord-cadre sont : - le musée des Confluences (y compris espaces concédés) : 86 quai Perrache - 69002 LYON - le Centre de conservation et d'étude des collections (CCEC) - Centre Louis Lortet (CLL) : 13 rue Bancel - 69007 LYON L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois avec une « phase transitoire » qui débute à compter de la notification (date prévisionnelle : 15/07/2026) et s'achève le 15/10/2026 inclus. Cette phase transitoire permet de réaliser les préparatifs nécessaires à la mise en place opérationnelle des prestations, comme les démarches liées à la reprise du personnel. La « phase normale » débutera le 16/10/2026 (démarrage effectif des prestations sur site). Le contenu détaillé des prestations figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP. L'accord-cadre est passé pour les montants suivants : un montant minimum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) de 500 000 euro(s) HT et un montant maximum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) de 1 000 000 euro(s) HT. Le montant minimum et le montant maximum de commandes sur la période de reconduction de l'accord-cadre (24 mois) sont identiques à ceux de la période initiale services Le montant estimé de 1 620 000 euros Ht est l'estimation sur 48 mois du lot 2, objet de la présente consultation. La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles R2124-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Les caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies dans le Ccap 1620000 90900000 90900000 86 quai Perrache Lyon 69002 FRK26 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true Prochain avis au terme du présent accord-cadre 1795599 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795599 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article L2112-2 du Code de la commande publique. Le détail de celles-ci est indiqué à l'article 4 du règlement de la consultation (RC) et dans le CCAP et CCTP du marché ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795599 4 -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-04+02:00 18:00:00+02:00 2026-05-05+02:00 09:00:00+02:00 Musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle false 1 fa-wo-rc none S-PF-1795599 PRESTATIONS MULTISERVICES POUR LE MUSEE DES CONFLUENCES - LOT N°2 : PRESTATIONS DE PROPRETE ET D'HYGIENE POUR LE MUSEE DES CONFLUENCES Une précédente consultation a été lancée le 25/11/2025 et publiée le 26/11/2025 sur le site marches-publics.info, au BOAMP et JOUE avec une date limite de réception des offres fixée le 12/01/2026 à 14h. Par une décision du 12/03/2026, le lot 2 de cette consultation a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général conformément à l'article R2185-1 du Code de la commande publique (CCP). Aussi, il s'agit d'une relance d'une précédente consultation déclarée sans suite. Les bâtiments concernés par les prestations objets de l'accord-cadre sont : - le musée des Confluences (y compris espaces concédés) : 86 quai Perrache - 69002 LYON - le Centre de conservation et d'étude des collections (CCEC) - Centre Louis Lortet (CLL) : 13 rue Bancel - 69007 LYON L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois avec une « phase transitoire » qui débute à compter de la notification (date prévisionnelle : 15/07/2026) et s'achève le 15/10/2026 inclus. Cette phase transitoire permet de réaliser les préparatifs nécessaires à la mise en place opérationnelle des prestations, comme les démarches liées à la reprise du personnel. La « phase normale » débutera le 16/10/2026 (démarrage effectif des prestations sur site). Le contenu détaillé des prestations figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP. L'accord-cadre est passé pour les montants suivants : un montant minimum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) de 500 000 euro(s) HT et un montant maximum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) de 1 000 000 euro(s) HT. Le montant minimum et le montant maximum de commandes sur la période de reconduction de l'accord-cadre (24 mois) sont identiques à ceux de la période initiale services other other 1620000 90900000 90900000 86 quai Perrache Lyon 69002 FRK26 FRA 2026-07-15+02:00 48 1 L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois avec une « phase transitoire » (de la notification prévue le 15/07/2026 (date prévisionnelle) jusqu'au 15/10/2026) qui permet de réaliser les préparatifs nécessaires à la mise en place opérationnelle des prestations, comme les démarches liées à la reprise du personnel. La « phase normale » débutera le 16/10/2026 (démarrage effectif des prestations sur site). L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit expressément une fois 24 mois à l'issue de la période initiale. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne peut pas excéder 48 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois 26-33065 3.2.5 Musée des Confluences 2026-04-01 2026-05-04T18:00:00+02:00 2026-05-04 274 Prestations de services 69 PRESTATIONS MULTISERVICES POUR LE MUSEE DES CONFLUENCES - LOT N°2 : PRESTATIONS DE PROPRETE ET D'HYGIENE POUR LE MUSEE DES CONFLUENCES Avis de marché - Avis n° 26-33065 du 31/03/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-33065
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Musée des Confluences
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS MULTISERVICES POUR LE MUSEE DES CONFLUENCES - LOT N°2 : PRESTATIONS DE PROPRETE ET D'HYGIENE POUR LE MUSEE DES CONFLUENCES
Description : Une précédente consultation a été lancée le 25/11/2025 et publiée le 26/11/2025 sur le site marches-publics.info, au BOAMP et JOUE avec une date limite de réception des offres fixée le 12/01/2026 à 14h. Par une décision du 12/03/2026, le lot 2 de cette consultation a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général conformément à l'article R2185-1 du Code de la commande publique (CCP). Aussi, il s'agit d'une relance d'une précédente consultation déclarée sans suite. Les bâtiments concernés par les prestations objets de l'accord-cadre sont : - le musée des Confluences (y compris espaces concédés) : 86 quai Perrache - 69002 LYON - le Centre de conservation et d'étude des collections (CCEC) - Centre Louis Lortet (CLL) : 13 rue Bancel - 69007 LYON L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois avec une « phase transitoire » qui débute à compter de la notification (date prévisionnelle : 15/07/2026) et s'achève le 15/10/2026 inclus. Cette phase transitoire permet de réaliser les préparatifs nécessaires à la mise en place opérationnelle des prestations, comme les démarches liées à la reprise du personnel. La « phase normale » débutera le 16/10/2026 (démarrage effectif des prestations sur site). Le contenu détaillé des prestations figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP. L'accord-cadre est passé pour les montants suivants : un montant minimum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) de 500 000 euro(s) HT et un montant maximum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) de 1 000 000 euro(s) HT. Le montant minimum et le montant maximum de commandes sur la période de reconduction de l'accord-cadre (24 mois) sont identiques à ceux de la période initiale
Identifiant de la procédure : 680296fb-1d4d-4096-907a-c16422b01f64
Identifiant interne : 202514-02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 86 quai Perrache
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,620,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le montant estimé de 1 620 000 euros Ht est l'estimation sur 48 mois du lot 2, objet de la présente consultation. La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles R2124-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Les caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies dans le Ccap
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : PRESTATIONS MULTISERVICES POUR LE MUSEE DES CONFLUENCES - LOT N°2 : PRESTATIONS DE PROPRETE ET D'HYGIENE POUR LE MUSEE DES CONFLUENCES
Description : Une précédente consultation a été lancée le 25/11/2025 et publiée le 26/11/2025 sur le site marches-publics.info, au BOAMP et JOUE avec une date limite de réception des offres fixée le 12/01/2026 à 14h. Par une décision du 12/03/2026, le lot 2 de cette consultation a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général conformément à l'article R2185-1 du Code de la commande publique (CCP). Aussi, il s'agit d'une relance d'une précédente consultation déclarée sans suite. Les bâtiments concernés par les prestations objets de l'accord-cadre sont : - le musée des Confluences (y compris espaces concédés) : 86 quai Perrache - 69002 LYON - le Centre de conservation et d'étude des collections (CCEC) - Centre Louis Lortet (CLL) : 13 rue Bancel - 69007 LYON L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois avec une « phase transitoire » qui débute à compter de la notification (date prévisionnelle : 15/07/2026) et s'achève le 15/10/2026 inclus. Cette phase transitoire permet de réaliser les préparatifs nécessaires à la mise en place opérationnelle des prestations, comme les démarches liées à la reprise du personnel. La « phase normale » débutera le 16/10/2026 (démarrage effectif des prestations sur site). Le contenu détaillé des prestations figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP. L'accord-cadre est passé pour les montants suivants : un montant minimum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) de 500 000 euro(s) HT et un montant maximum de commandes sur la période initiale de l'accord-cadre (24 mois) de 1 000 000 euro(s) HT. Le montant minimum et le montant maximum de commandes sur la période de reconduction de l'accord-cadre (24 mois) sont identiques à ceux de la période initiale
Identifiant interne : S-PF-1795599
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 86 quai Perrache
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois avec une « phase transitoire » (de la notification prévue le 15/07/2026 (date prévisionnelle) jusqu'au 15/10/2026) qui permet de réaliser les préparatifs nécessaires à la mise en place opérationnelle des prestations, comme les démarches liées à la reprise du personnel. La « phase normale » débutera le 16/10/2026 (démarrage effectif des prestations sur site). L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit expressément une fois 24 mois à l'issue de la période initiale. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne peut pas excéder 48 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,620,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Prochain avis au terme du présent accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1795599
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1795599
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2026 à 09:00
Lieu : Musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article L2112-2 du Code de la commande publique. Le détail de celles-ci est indiqué à l'article 4 du règlement de la consultation (RC) et dans le CCAP et CCTP du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Musée des Confluences
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A8280482-FCCD-7266-49BF9EBE4DD60CE7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Musée des Confluences
Numéro d’enregistrement : 30978
Adresse postale : 86 quai Perrache
Ville : Lyon
Code postal : 69285
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : DUBOT Fanny
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0428381220
Adresse internet : http://www.museedesconfluences.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Musée des Confluences
Numéro d’enregistrement : A82804B3-F6F1-E1C1-0319622F5155E1CB
Adresse postale : 86 quai Perrache
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0428381220
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : A82804D5-E609-9ED6-ADC26F50B29F32A4
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d6d2d7f4-64e4-464f-99b0-0a45a652cb6d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/03/2026
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L’essentiel du marché

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