Grand Besançon Métropole
24250036100090
BESANCON
25043
https://www.marches-securises.fr
2026-FCS-DEA-0018
Grand Besancon Metropole
Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de
soumissionner :
Case F1 du Dc1 à cocher si vous n'entrez dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Ou
Déclaration sur papier libre en faisant référence au code de la commande publique en vigueur
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du
contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles :
Sur le Dc2, en remplissant le tableau F1 « Chiffres d'affaires hors taxes des trois derniers exercices
disponibles »
ou
Sur papier libre Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
2026-04-23T12:00:00
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
énoncé dans le Rc
Fourniture et mise en service de tambours épaississeurs des boues biologiques
42931000
L'accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Fourniture et mise en service de deux tambours épaississeurs des boues biologiques, permettant la séparation de l'eau dans les boues primaires de la station d'épuration de Port Douvot à Besançon
Station d'épuration de PORT DOUVOT 25000 - Besançon
24
298000
La visite du site est obligatoire au préalable de tout dépôt d'offre.
Les demandes de visite sont à formuler par courriel à l'adresse suivante : patrice.gay@grandbesancon.fr avant le 9 avril 2026 à 17h
Cette consultation comporte des critères environnementaux
26-33418
3.2.5
Grand Besançon Métropole
2026-04-01
2026-04-23T12:00:00
2026-04-23
18
Assainissement
115
Equipements spécialisés
335
Station d'épuration (exploitation)
25
Fourniture et mise en service de tambours épaississeurs des boues biologiques
Avis de marché - Avis n° 26-33418 du 01/04/2026
Département(s) de publication :
25
Annonce n°
26-33418
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Grand Besançon Métropole
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24250036100090
Ville : BESANCON
Code postal : 25043
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-FCS-DEA-0018
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Grand Besancon Metropole
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de
soumissionner :
Case F1 du Dc1 à cocher si vous n'entrez dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Ou
Déclaration sur papier libre en faisant référence au code de la commande publique en vigueur
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du
contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles :
Sur le Dc2, en remplissant le tableau F1 « Chiffres d'affaires hors taxes des trois derniers exercices
disponibles »
ou
Sur papier libre Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23/04/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et mise en service de tambours épaississeurs des boues biologiques
Code CPV principal - Descripteur principal : 42931000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Fourniture et mise en service de deux tambours épaississeurs des boues biologiques, permettant la séparation de l'eau dans les boues primaires de la station d'épuration de Port Douvot à Besançon
Lieu principal d'exécution du marché : Station d'épuration de PORT DOUVOT 25000 - Besançon
Durée du marché (en mois) : 24
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 298000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Oui
Détail sur la visite (si oui) : La visite du site est obligatoire au préalable de tout dépôt d'offre.
Les demandes de visite sont à formuler par courriel à l'adresse suivante : patrice.gay@grandbesancon.fr avant le 9 avril 2026 à 17h
Autres informations complémentaires : Cette consultation comporte des critères environnementaux
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/04/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Grand Besançon Métropole
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
- Objet du marché : L'accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans. L'accord-cadre sera exécuté par
l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
et forfaitaires. Fourniture et mise en service de deux tambours épaississeurs des
boues biologiques, permettant la séparation de l'eau dans les boues primaires de la
station d'épuration de Port Douvot à Besançon
- Durée du marché : 24
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 23/04/2026 à 12:00
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