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               <identifiantInterne>2026-009</identifiantInterne>
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               <nomContact>Stéphanie GARCIA - Service Marchés Publics</nomContact>
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               <capaciteExercice>Critères de sélection des candidatures :
Les candidats non admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché sont :
- Les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions des articles R2143-6 à 10 du code de la commande publique(interdiction de concourir)
- Ou ceux qui après mise en œuvre des dispositions des articles R2144-1 à 7 du code de la commande publique l produisent des dossiers de candidature incomplets
- Les candidatures admises sont ensuite examinées et doivent avoir des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour exécuter le marché.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, justifier de l'une de ses capacités, l'un des renseignements demandés,
la Commune de Vidauban les autorise à justifier de leurs capacités par tout autre moyen approprié</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Situation juridique
• Formulaire DC1 ou équivalent : Formulaire DC1 relatif à la déclaration de candidature
• Formulaire DC2 ou équivalent : Formulaire DC2 relatif aux capacités du candidat
• Justificatifs juridiques : Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (KBIS, délégation de signature)
• Redressement judiciaire : En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
• Une déclaration sur l’honneur que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu’il satisfait aux obligations concernant l’emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (Article R2143-3 du code de la commande publique).</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Capacités techniques et professionnelles :
• Annexe au DC2 - Renseignements complémentaires concernant les capacités du candidat à répondre au marché public, à savoir : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations
objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
• Annexe au DC2 - Renseignements complémentaires concernant les capacités du candidat à répondre au marché public, à savoir : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
• Annexe au DC2 - Renseignements complémentaires concernant les capacités du candidat à répondre au marché public, à savoir : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
• Annexe au DC2 - Renseignements complémentaires concernant les capacités du candidat à répondre au marché public, à savoir : Liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations</capaciteTech>
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               <intitule>2026-009 – FOURNITURE DE PIECES MECANIQUES</intitule>
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               <description>2026-009 - FOURNITURE DE PIECES MECANIQUES</description>
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Les montants annuels HT sont les suivants : Minimum 0 € et maximum de 33 000 €.</lieuExecutionLivraison>
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                  <description>LOT 2 : PL et engins</description>
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               <autresInformComplementaire>La durée initiale de l’accord-cadre est de 12 mois, à compter du 23 mai 2026 ou à la date de réception par le titulaire de sa notification, si celle-ci intervient postérieurement.
L’accord-cadre sera reconductible tacitement 2 fois par périodes de 12 mois, sans que sa durée puisse excéder une durée totale de 3 ans.
Le montant indiqué au bloc 4 correspond au montant maximum du marché (lot 1 et lot 2). 
L'accord-cadre sera conclu avec 2 opérateurs économiques pour chacun des lots, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-04-01</DATE_PUBLICATION>
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         <DEP_PUBLICATION>83</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>FOURNITURE DE PIÈCES MÉCANIQUES</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-33646 du 01/04/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-33646 du 01/04/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>83</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-33646</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville de Vidauban</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21830148900017</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Vidauban</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>83550</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>83</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
            <a xmlns=""
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026-009</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Stéphanie GARCIA - Service Marchés Publics</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>s.garcia@vidauban.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 494999900</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Critères de sélection des candidatures :
Les candidats non admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché sont :
- Les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions des articles R2143-6 à 10 du code de la commande publique(interdiction de concourir)
- Ou ceux qui après mise en œuvre des dispositions des articles R2144-1 à 7 du code de la commande publique l produisent des dossiers de candidature incomplets
- Les candidatures admises sont ensuite examinées et doivent avoir des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour exécuter le marché.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, justifier de l'une de ses capacités, l'un des renseignements demandés,
la Commune de Vidauban les autorise à justifier de leurs capacités par tout autre moyen approprié</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Situation juridique
• Formulaire DC1 ou équivalent : Formulaire DC1 relatif à la déclaration de candidature
• Formulaire DC2 ou équivalent : Formulaire DC2 relatif aux capacités du candidat
• Justificatifs juridiques : Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (KBIS, délégation de signature)
• Redressement judiciaire : En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
• Une déclaration sur l’honneur que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu’il satisfait aux obligations concernant l’emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (Article R2143-3 du code de la commande publique).</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Capacités techniques et professionnelles :
• Annexe au DC2 - Renseignements complémentaires concernant les capacités du candidat à répondre au marché public, à savoir : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations
objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
• Annexe au DC2 - Renseignements complémentaires concernant les capacités du candidat à répondre au marché public, à savoir : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
• Annexe au DC2 - Renseignements complémentaires concernant les capacités du candidat à répondre au marché public, à savoir : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
• Annexe au DC2 - Renseignements complémentaires concernant les capacités du candidat à répondre au marché public, à savoir : Liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>27/04/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>collectivité terroriale</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>2026-009 – FOURNITURE DE PIECES MECANIQUES</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>34300000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>2026-009 - FOURNITURE DE PIECES MECANIQUES</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>vidauban</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et 66000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>LOT 1 : VL</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>34300000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>33000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Vidauban
Les montants annuels HT sont les suivants : Minimum 0 € et maximum de 33 000 €.</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>LOT 2 : PL et engins</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>34300000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>33000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Vidauban
Les montants annuels HT sont les suivants : Minimum 0 € et maximum de 33 000 €.</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>La durée initiale de l’accord-cadre est de 12 mois, à compter du 23 mai 2026 ou à la date de réception par le titulaire de sa notification, si celle-ci intervient postérieurement.
L’accord-cadre sera reconductible tacitement 2 fois par périodes de 12 mois, sans que sa durée puisse excéder une durée totale de 3 ans.
Le montant indiqué au bloc 4 correspond au montant maximum du marché (lot 1 et lot 2). 
L'accord-cadre sera conclu avec 2 opérateurs économiques pour chacun des lots, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>01/04/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Vidauban</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>2026-009 - FOURNITURE DE PIECES MECANIQUES</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>LOT 1 : VL</li>
               <li>LOT 2 : PL et engins</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>27/04/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
