200000 RES-0001 selec-w TEN-0001 200000 t-esubm 8 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 62465.5 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE GARDIGAME CON-0001 2026-01-15+02:00 2026-02-23+02:00 Fourniture de composteurs collectifs en bois Z260060F00 TEN-0001 TPA-0001 OFFRE GARDIGAME ORG-0003 29 false false https://ampmetropole.fr/ https://marchespublics.ampmetropole.fr/ ORG-0001 Métropole Aix Marseille Provence 58, boulevard Charles Livon Marseille 13007 FRL04 FRA 20005480700017 Métropole Aix Marseille Provence 04 91 99 99 00 commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 171 300 056 00024 +33 491134813 greffe.ta-marseille@juradm.fr true small ORG-0003 GARDIGAME 197 route de Noaillat CORMORANCHE SUR SAONE 01290 FRK21 FRA 92253175100019 2.3 eforms-sdk-1.13 e181b1c3-6ff2-47f5-9fb4-324965d59b84 9af6f000-878d-4b5b-b40d-1beff892ea2e 2026-03-31+02:00 15:53:37+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise la gen-pub ORG-0001 serv-prov ORG-0001 http://marseille.tribunal-administratif.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0002 open cbbc2911-46d0-4d0c-82d5-fb7a87ca0482-01 false 72250217 Fourniture de composteurs collectifs en bois Fourniture de composteurs collectifs en bois supplies L’accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique 200000 73581.67 39234000 39234000 Le marché a été signé par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 18/02/2026. Les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respect des dispositions des articles L-2132-I et R-2183-5 du code la Commande Publique. Le montant du marché indiqué à la rubrique 6.1.2 du présent avis constitue un montant annuel estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final du marché sera la résultante de l'application des prix du BPU aux quantités réellement exécutées dans la limite des seuils minimum et maximum fixés au marché. Métropole Aix Marseille Provence 58 BD Charles Livon Marseille 13007 FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC per-exa 20 quality La valeur technique : Sous-critère 1 : pondération : 60 % Intitulé : Qualités de construction, de montage et d'utilisation Sous-critère 2 : pondération : 40 % Intitulé : Qualités des moyens mis en oeuvre pour la préparation et le traitement des commandes et le service après-vente per-exa 20 quality La valeur Environnementale : Sous-critère 1 : pondération : 40 % Intitulé : Moyens mis en œuvre pour réduire l’impact environnemental dans toute la chaine du process de conception et de livraison des composteurs Sous-critère 2 : pondération : 40 % Intitulé : Réparabilité des composteurs Sous-critère 3 : pondération : 20 % Intitulé : Garantie des composteurs dans le cadre de l’allongement de la durée de vie du matériel Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994). Médiation : Mission de conciliation : le tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L. 211-4 du code de justice administrative. Téléphone : 04 91 13 48 13. Pour les différends liés exclusivement à l'exécution du marché : Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article R. 2197-1 du code de la commande publique : Préfecture de région (place Félix Baret, CS 80001, 13282 MARSEILLE CEDEX 06) – Téléphone : 04 84 35 40 00 – Site web : https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 72250217 Fourniture de composteurs collectifs en bois Fourniture de composteurs collectifs en bois supplies Fourniture de composteurs collectifs en bois national 200000 73581.67 39234000 39234000 Métropole Aix-Marseille Provence Marseille 13007 FRL04 FRA 12 Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 2 mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. 3 2000-01-01Z 26-33122 25-122797 3.2.5 Métropole Aix Marseille Provence GARDIGAME 2026-04-02 2026-05-31 404 Déchets non ménagers (prestations) 38 Bois 13 Fourniture de composteurs collectifs en bois Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-33122 du 31/03/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-33122
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de composteurs collectifs en bois
Description : Fourniture de composteurs collectifs en bois
Identifiant de la procédure : 9af6f000-878d-4b5b-b40d-1beff892ea2e
Avis précédent : cbbc2911-46d0-4d0c-82d5-fb7a87ca0482-01
Identifiant interne : 72250217
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Métropole Aix Marseille Provence 58 BD Charles Livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché a été signé par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 18/02/2026. Les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respect des dispositions des articles L-2132-I et R-2183-5 du code la Commande Publique. Le montant du marché indiqué à la rubrique 6.1.2 du présent avis constitue un montant annuel estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final du marché sera la résultante de l'application des prix du BPU aux quantités réellement exécutées dans la limite des seuils minimum et maximum fixés au marché.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 73,581.67 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L’accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de composteurs collectifs en bois
Description : Fourniture de composteurs collectifs en bois
Identifiant interne : 72250217
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
Options :
Description des options : Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 2 mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Métropole Aix-Marseille Provence
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 73,581.67 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique : Sous-critère 1 : pondération : 60 % Intitulé : Qualités de construction, de montage et d'utilisation Sous-critère 2 : pondération : 40 % Intitulé : Qualités des moyens mis en oeuvre pour la préparation et le traitement des commandes et le service après-vente
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur Environnementale : Sous-critère 1 : pondération : 40 % Intitulé : Moyens mis en œuvre pour réduire l’impact environnemental dans toute la chaine du process de conception et de livraison des composteurs Sous-critère 2 : pondération : 40 % Intitulé : Réparabilité des composteurs Sous-critère 3 : pondération : 20 % Intitulé : Garantie des composteurs dans le cadre de l’allongement de la durée de vie du matériel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994). Médiation : Mission de conciliation : le tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L. 211-4 du code de justice administrative. Téléphone : 04 91 13 48 13. Pour les différends liés exclusivement à l'exécution du marché : Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article R. 2197-1 du code de la commande publique : Préfecture de région (place Félix Baret, CS 80001, 13282 MARSEILLE CEDEX 06) – Téléphone : 04 84 35 40 00 – Site web : https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GARDIGAME
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GARDIGAME
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 62,465.5 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Z260060F00
Titre : Fourniture de composteurs collectifs en bois
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/01/2026
Date de conclusion du marché : 23/02/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d’enregistrement : 20005480700017
Adresse postale : 58, boulevard Charles Livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Métropole Aix Marseille Provence
Adresse électronique : commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr
Téléphone : 04 91 99 99 00
Adresse internet : https://ampmetropole.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics.ampmetropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 171 300 056 00024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : +33 491134813
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Profil de l’acheteur : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : GARDIGAME
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 92253175100019
Adresse postale : 197 route de Noaillat
Ville : CORMORANCHE SUR SAONE
Code postal : 01290
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e181b1c3-6ff2-47f5-9fb4-324965d59b84 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2026 à 15:53
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/03/2026
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L’essentiel du marché

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