5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Loire Nord (Arrondissement de Roanne)
Description
:
Accords-cadres mono-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71351810
Services topographiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71351810
Services topographiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
2 rue Charles de Gaulle
Ville
:
Saint-Etienne
Code postal
:
42022
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/08/2030
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
82,260
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
mars 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Nombre de cadres
Description
:
pendant les trois dernières années
Critère
:
Outils, usines ou équipements techniques
Description
:
description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
pendant les trois dernières années
Critère
:
Chiffre d'affaires annuel général
Description
:
portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description
:
portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description
:
titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle de l'accord-cadre
Critère
:
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description
:
Les niveaux minimaux de capacité sont : - Certificats de qualifications professionnelles de géomètres experts, inscrits à l'ordre des géomètres experts, ou attestation d'effet équivalent pour les candidats non établis en France. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
Critère
:
Références sur des services spécifiés
Description
:
au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique, notée sur 20 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale, notée sur 20 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix, noté sur 20 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61066
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61066
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/05/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/05/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Département de la Loire
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Loire Sud et Forez (Arrondissements de St-Etienne et Montbrison)
Description
:
Accords-cadres mono-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 140 000 euro(s) HT
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71351810
Services topographiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71351810
Services topographiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
2 rue Charles de Gaulle
Ville
:
Saint-Etienne
Code postal
:
42022
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/08/2030
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
110,230
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
mars 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Nombre de cadres
Description
:
pendant les trois dernières années
Critère
:
Outils, usines ou équipements techniques
Description
:
description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
pendant les trois dernières années
Critère
:
Chiffre d'affaires annuel général
Description
:
portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description
:
portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description
:
titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle de l'accord-cadre
Critère
:
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description
:
Les niveaux minimaux de capacité sont : - Certificats de qualifications professionnelles de géomètres experts, inscrits à l'ordre des géomètres experts, ou attestation d'effet équivalent pour les candidats non établis en France. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
Critère
:
Références sur des services spécifiés
Description
:
au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique, notée sur 20 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale, notée sur 20 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix, noté sur 20 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61066
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61066
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/05/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/05/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Département de la Loire
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes