16 www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 CHU DE MARTINIQUE CE Travaux Maintenance et exploitation CS 90632 Fort-de-France cedex 97261 FRY20 FRA 20003452800014 Mme Villarsin Louisor +33596552240 gladys.villarsinlouisor@chu-martinique.fr ORG-0002 Tribunal Administratif Schoelcher 97271 FRY20 FRA 17972000800020 +33594716667 greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 d3ab60f3-13e6-45cb-84e6-6dba162201c0 bf1ba100-77c6-4843-a28e-560cec18be9d 2026-03-31Z 14:19:04.000Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document appel d'offres open false DCE-2026-ATECK-040-GVL Fourniture et maintenance des climatiseurs individuels du Centre Hospitalier Universitaire de Martinique (CHUM) Fourniture et maintenance des climatiseurs individuels du Centre Hospitalier Universitaire de Martinique (CHUM) services La visite des sites est obligatoire, sur rendez-vous à prendre selon les modalités définies au RC supplies 50324200 50000000 42512000 FRY20 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true 2030 DCE-2026-ATECK-040-GVL non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr/entreprise Cf. CCAP epo-procurement-document none no performance Cf. CCAP required not-allowed price Prix quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 ORG-0001 6 *Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 5511 et suivants), *Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA article L. 55113 et suivants), *Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois. ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-13Z 18:00:00.000Z 2026-05-13Z 18:30:00.000Z false 1 buyer-categories fa-wo-rc none DCE-2026-ATECK-040-GVL Fourniture et maintenance des climatiseurs individuels du Centre Hospitalier Universitaire de Martinique (CHUM) Fourniture et maintenance des climatiseurs individuels du Centre Hospitalier Universitaire de Martinique (CHUM) services Le contrat est un marché public composite comprenant une part conclue sous forme de marché ordinaire à prix forfaitaires (maintenance préventive) et une part conclue sous forme d’accord-cadre mono-attributaire (fourniture et pose de climatiseurs individuels et maintenance corrective) sans minimum et avec un maximum de 650 000 € HT par an. La part accord-cadre s'exécute par l’émission de bons de commande. Le contrat est conclu pour une durée d’un (1) an à compter du 02/09/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra ensuite être reconduit trois (3) fois pour une durée équivalente, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. true supplies 650000 50324200 50000000 anyw UNKNOWN 3 Renouvelable 26-33168 3.2.5 CHU de Martinique 2026-04-02 2026-05-13T18:00:00.000Z 2026-05-13 196 Maintenance 62 Climatisation 972 Fourniture et maintenance des climatiseurs individuels du CHUM Avis de marché - Avis n° 26-33168 du 31/03/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 972
Annonce n° 26-33168
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU DE MARTINIQUE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et maintenance des climatiseurs individuels du Centre Hospitalier Universitaire de Martinique (CHUM)
Description : Fourniture et maintenance des climatiseurs individuels du Centre Hospitalier Universitaire de Martinique (CHUM)
Identifiant de la procédure : bf1ba100-77c6-4843-a28e-560cec18be9d
Identifiant interne : DCE-2026-ATECK-040-GVL
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : appel d'offres
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42512000 Installations de climatisation
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La visite des sites est obligatoire, sur rendez-vous à prendre selon les modalités définies au RC
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et maintenance des climatiseurs individuels du Centre Hospitalier Universitaire de Martinique (CHUM)
Description : Fourniture et maintenance des climatiseurs individuels du Centre Hospitalier Universitaire de Martinique (CHUM)
Identifiant interne : DCE-2026-ATECK-040-GVL
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvelable
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 650,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le contrat est un marché public composite comprenant une part conclue sous forme de marché ordinaire à prix forfaitaires (maintenance préventive) et une part conclue sous forme d’accord-cadre mono-attributaire (fourniture et pose de climatiseurs individuels et maintenance corrective) sans minimum et avec un maximum de 650 000 € HT par an. La part accord-cadre s'exécute par l’émission de bons de commande. Le contrat est conclu pour une durée d’un (1) an à compter du 02/09/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra ensuite être reconduit trois (3) fois pour une durée équivalente, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/05/2026 à 18:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf. CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Cf. CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 5511 et suivants), *Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA article L. 55113 et suivants), *Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU DE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres : CHU DE MARTINIQUE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU DE MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement : 20003452800014
Adresse postale : CE Travaux Maintenance et exploitation CS 90632
Ville : Fort-de-France cedex
Code postal : 97261
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Point de contact : Mme Villarsin Louisor
Adresse électronique : gladys.villarsinlouisor@chu-martinique.fr
Téléphone : +33596552240
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement : 17972000800020
Ville : Schoelcher
Code postal : 97271
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone : +33594716667
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d3ab60f3-13e6-45cb-84e6-6dba162201c0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2026 à 14:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/03/2026
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L’essentiel du marché

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