16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AC741821-FF11-BD03-EFF2F1C88167A69F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.moselle.fr ORG-0002 Département de la Moselle 1 rue du Pont Moreau Cs 11096 Metz 57036 FRF33 FRA 53581 WEITEN Patrick Président 0387219805 commande.publique@moselle.fr ORG-0003 Département de la Moselle 1 rue du Pont Moreau Metz 57036 FRF33 FRA AC741845-0C60-E52F-5B4F4BD18C4F64A4 0387219810 commande.publique@moselle.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA AC741856-AE4A-DC12-B5ABE8D3ADDD20FE 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 106c1eb4-32b2-4582-bb18-526fbb6a4261 91c9ed0c-9a7f-492b-965c-55c88b777b95 2026-03-31+02:00 17:10:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.moselle.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 2026-SA0043 2026-SA0043 - Prestations de nettoyage de divers bâtiments départementaux Prestations de nettoyage de divers bâtiments départementaux services Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services. Lot n°1 - Bâtiments du secteur sud de la Moselle et Jardins Fruitiers de Laquenexy Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) Ht soit 300 000 euro(s) Ttc Montant maximum sur 4 ans : 1 000 000 euro(s) Ht soit 1 200 000 euro(s) Ttc Lot n°2 - Academos à Verny Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) Ht soit 300 000 euro(s) Ttc Montant maximum sur 4 ans : 1 000 000 euro(s) Ht soit 1 200 000 euro(s) Ttc Lot n°3 - Base logistique et Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques Montant maximum annuel : 75 000 euro(s) Ht soit 90 000 euro(s) Ttc Montant maximum sur 4 ans : 300 000 euro(s) Ht soit 360 000 euro(s) Ttc Lot n°4 - Musées de Marsal, de Vic Sur Seille et le domaine du Lindre Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) Ht soit 120 000 euro(s) Ttc Montant maximum sur 4 ans : 400 000 euro(s) Ht soit 480 000 euro(s) Ttc L'estimation de chaque lot est la suivante : Lot n°1 - Bâtiments du secteur sud de la Moselle et Jardins Fruitiers de Laquenexy Montant estimé annuel : 220 000 euro(s) Ht soit 264 000 euro(s) Ttc Montant estimé sur 4 ans : 880 000 euro(s) Ht soit 1 056 000 euro(s) Ttc Lot n°2 - Academos à Verny Montant estimé annuel : 137 500 euro(s) Ht soit 165 000 euro(s) Ttc Montant estimé sur 4 ans : 550 000 euro(s) Ht soit 660 000 euro(s) Ttc Lot n°3 - Base logistique et Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques Montant estimé annuel : 51 000 euro(s) Ht soit 61 200 euro(s) Ttc Montant estimé sur 4 ans : 204 000 euro(s) Ht soit 244 800 euro(s) Ttc Lot n°4 - Musées de Marsal, de Vic Sur Seille et le domaine du Lindre Montant estimé annuel : 56 000 euro(s) Ht soit 67 200 euro(s) Ttc Montant estimé sur 4 ans : 224 000 euro(s) Ht soit 268 800 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. Visite des lieux ou consultation sur place de documents La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site dans les conditions prévues au Règlement de la Consultation. Contrat réservé à une profession particulière : Conformément à l'article L2113-14 du Code de la commande publique, l'attribution du lot n°3 est réservée à la profession particulière suivante : Entreprises adaptées (Ea), Etablissements et services d'aide par le travail (Esat) et Structures d'insertion par l'activité économique (Siae). Voir Règlement de la Consultation et Cahier des Clauses Administratives Particulières. Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur 1858000 90911200 90911200 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1801443 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801443 epo-procurement-document res-ws required not-allowed false yes per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 5 quality Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1801443 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-12+02:00 16:00:00+02:00 2026-05-13+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 - Bâtiments du secteur sud de la Moselle et Jardins Fruitiers de LAQUENEXY Lot n°1 - Bâtiments du secteur sud de la Moselle et Jardins Fruitiers de LAQUENEXY services other other 880000 90911200 90911200 2026-10-01+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1801443 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801443 epo-procurement-document res-ws required not-allowed false yes per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 5 quality Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1801443 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-12+02:00 16:00:00+02:00 2026-05-13+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 - Academos à Verny Lot n°2 - Academos à Verny services other other 550000 90911200 90911200 2026-10-01+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1801443 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801443 epo-procurement-document res-ws required not-allowed false yes per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 15 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1801443 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-12+02:00 16:00:00+02:00 2026-05-13+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Lot n°3 - Base logistique et Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques Lot n°3 - Base logistique et Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques services other other 204000 90911200 90911200 2026-10-01+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1801443 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801443 epo-procurement-document res-ws required not-allowed false yes per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 5 quality Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1801443 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-12+02:00 16:00:00+02:00 2026-05-13+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Lot n°4 - Musées de MARSAL, de VIC SUR SEILLE et le domaine du LINDRE Lot n°4 - Musées de MARSAL, de VIC SUR SEILLE et le domaine du LINDRE services other other 224000 90911200 90911200 2026-10-01+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans 26-33214 3.2.5 Département de la Moselle 2026-04-02 2026-05-12T16:00:00+02:00 2026-05-12 239 Nettoyage de locaux 57 2026-SA0043 - Prestations de nettoyage de divers bâtiments départementaux Avis de marché - Avis n° 26-33214 du 31/03/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 26-33214
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Moselle
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026-SA0043 - Prestations de nettoyage de divers bâtiments départementaux
Description : Prestations de nettoyage de divers bâtiments départementaux
Identifiant de la procédure : 91c9ed0c-9a7f-492b-965c-55c88b777b95
Identifiant interne : 2026-SA0043
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,858,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services. Lot n°1 - Bâtiments du secteur sud de la Moselle et Jardins Fruitiers de Laquenexy Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) Ht soit 300 000 euro(s) Ttc Montant maximum sur 4 ans : 1 000 000 euro(s) Ht soit 1 200 000 euro(s) Ttc Lot n°2 - Academos à Verny Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) Ht soit 300 000 euro(s) Ttc Montant maximum sur 4 ans : 1 000 000 euro(s) Ht soit 1 200 000 euro(s) Ttc Lot n°3 - Base logistique et Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques Montant maximum annuel : 75 000 euro(s) Ht soit 90 000 euro(s) Ttc Montant maximum sur 4 ans : 300 000 euro(s) Ht soit 360 000 euro(s) Ttc Lot n°4 - Musées de Marsal, de Vic Sur Seille et le domaine du Lindre Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) Ht soit 120 000 euro(s) Ttc Montant maximum sur 4 ans : 400 000 euro(s) Ht soit 480 000 euro(s) Ttc L'estimation de chaque lot est la suivante : Lot n°1 - Bâtiments du secteur sud de la Moselle et Jardins Fruitiers de Laquenexy Montant estimé annuel : 220 000 euro(s) Ht soit 264 000 euro(s) Ttc Montant estimé sur 4 ans : 880 000 euro(s) Ht soit 1 056 000 euro(s) Ttc Lot n°2 - Academos à Verny Montant estimé annuel : 137 500 euro(s) Ht soit 165 000 euro(s) Ttc Montant estimé sur 4 ans : 550 000 euro(s) Ht soit 660 000 euro(s) Ttc Lot n°3 - Base logistique et Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques Montant estimé annuel : 51 000 euro(s) Ht soit 61 200 euro(s) Ttc Montant estimé sur 4 ans : 204 000 euro(s) Ht soit 244 800 euro(s) Ttc Lot n°4 - Musées de Marsal, de Vic Sur Seille et le domaine du Lindre Montant estimé annuel : 56 000 euro(s) Ht soit 67 200 euro(s) Ttc Montant estimé sur 4 ans : 224 000 euro(s) Ht soit 268 800 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. Visite des lieux ou consultation sur place de documents La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site dans les conditions prévues au Règlement de la Consultation. Contrat réservé à une profession particulière : Conformément à l'article L2113-14 du Code de la commande publique, l'attribution du lot n°3 est réservée à la profession particulière suivante : Entreprises adaptées (Ea), Etablissements et services d'aide par le travail (Esat) et Structures d'insertion par l'activité économique (Siae). Voir Règlement de la Consultation et Cahier des Clauses Administratives Particulières. Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - Bâtiments du secteur sud de la Moselle et Jardins Fruitiers de LAQUENEXY
Description : Lot n°1 - Bâtiments du secteur sud de la Moselle et Jardins Fruitiers de LAQUENEXY
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 880,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801443
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1801443
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/05/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Moselle
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 - Academos à Verny
Description : Lot n°2 - Academos à Verny
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 550,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801443
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1801443
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/05/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Moselle
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 - Base logistique et Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques
Description : Lot n°3 - Base logistique et Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 204,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801443
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1801443
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/05/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Moselle
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 - Musées de MARSAL, de VIC SUR SEILLE et le domaine du LINDRE
Description : Lot n°4 - Musées de MARSAL, de VIC SUR SEILLE et le domaine du LINDRE
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 224,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801443
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1801443
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/05/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Moselle
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AC741821-FF11-BD03-EFF2F1C88167A69F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Moselle
Numéro d’enregistrement : 53581
Adresse postale : 1 rue du Pont Moreau Cs 11096
Ville : Metz
Code postal : 57036
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : WEITEN Patrick
Adresse électronique : commande.publique@moselle.fr
Téléphone : 0387219805
Adresse internet : http://www.moselle.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.moselle.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de la Moselle
Numéro d’enregistrement : AC741845-0C60-E52F-5B4F4BD18C4F64A4
Adresse postale : 1 rue du Pont Moreau
Ville : Metz
Code postal : 57036
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@moselle.fr
Téléphone : 0387219810
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : AC741856-AE4A-DC12-B5ABE8D3ADDD20FE
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 106c1eb4-32b2-4582-bb18-526fbb6a4261 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/03/2026
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L’essentiel du marché

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