4743361 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 4743361 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-03-23+01:00 Marché de conception/réalisation : Opération de restructuration et extension du bâtiment abritant la Maison des Solidarités de Veynes et le Centre Social Rural Emile Meurier 202600pf26-012 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AC773735-C972-8249-7B5AC019E39FB9BB +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marchespublics.hautes-alpes.fr ORG-0002 Département des Hautes-Alpes Hôtel du Département Place Saint-Arnoux, Cs 66005 Gap 05008 FRL02 FRA 522 Le Président 0492403846 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA AC773758-D4F6-C4AC-FCB594E178C183EC 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 MAITRE CUBE 8 Rue Des Pirogues De Bercy Paris 12 75012 FR101 FRA 1630298-1-0-1 UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 72aefc9e-2777-484d-936f-35ab91c56985 58d6fb94-0c41-4bac-a11c-b35f3d9bc19f 2026-03-31+02:00 17:10:36+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marchespublics.hautes-alpes.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-w-call false 2024-TX-DBAT-0102 Marché de conception/réalisation : Opération de restructuration et extension du bâtiment abritant la Maison des Solidarités de Veynes et le Centre Social Rural Emile Meurier Marché de conception-réalisation confiant au titulaire une mission portant à la fois sur l'établissement des études et l'exécution des travaux. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation a pour objet la restructuration et l'extension du bâtiment abritant la Maison des Solidarités de Veynes et le Centre Social Rural Emile Meurier. L'objectif principal du maître d'ouvrage est l'amélioration considérable des performances énergétiques du bâtiment en vue d'obtenir la labellisation EnerPhit pour ce projet. La réalisation de ce marché en conception-réalisation est justifié par la nécessité à atteindre un niveau de performance énergétique élevé, ce qui implique d'associer le groupement au cours de la conception afin de trouver les meilleurs matériaux et les meilleures techniques. Le projet de restructuration et d'extension abritant la Maison des Solidarités de Veynes et le Centre Social vise les niveaux de performances suivants : - Labellisation Passive dans le cas de la création d'un bâtiment neuf (enveloppe thermique distincte) - Labellisation Passive Enerphit pour la rénovation et/ou l'extension du bâtiment existant (labellisation par élément possible) - Concernant la production d'énergie renouvelable, le niveau « Classique » est attendu. Il sera étudié un niveau « Plus ». Pour des raisons qui lui sont propres la Commune de Veynes a délégué la maîtrise d'ouvrage au Département des Hautes-Alpes. Une convention de maîtrise d'ouvrage unique a été signée entre le Département des Hautes-Alpes et la Commune de Veynes. Le projet porte sur une surface de 1300 m² de surface de plancher, conformément à la convention de maîtrise d'ouvrage unique. L'estimation de l'opération est de 4 750 000,00 euro(s) HT works 4750000 45215200 71240000 44211100 45210000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 15 quality Protection environnementale per-exa 45 cost Valeur technique per-exa 40 cost Prix des prestations Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994) ORG-0003 true false none none T-PF-1630298 Marché de conception/réalisation : Opération de restructuration et extension du bâtiment abritant la Maison des Solidarités de Veynes et le Centre Social Rural Emile Meurier Marché de conception-réalisation confiant au titulaire une mission portant à la fois sur l'établissement des études et l'exécution des travaux. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation a pour objet la restructuration et l'extension du bâtiment abritant la Maison des Solidarités de Veynes et le Centre Social Rural Emile Meurier. L'objectif principal du maître d'ouvrage est l'amélioration considérable des performances énergétiques du bâtiment en vue d'obtenir la labellisation EnerPhit pour ce projet. La réalisation de ce marché en conception-réalisation est justifié par la nécessité à atteindre un niveau de performance énergétique élevé, ce qui implique d'associer le groupement au cours de la conception afin de trouver les meilleurs matériaux et les meilleures techniques. Le projet de restructuration et d'extension abritant la Maison des Solidarités de Veynes et le Centre Social vise les niveaux de performances suivants : - Labellisation Passive dans le cas de la création d'un bâtiment neuf (enveloppe thermique distincte) - Labellisation Passive Enerphit pour la rénovation et/ou l'extension du bâtiment existant (labellisation par élément possible) - Concernant la production d'énergie renouvelable, le niveau « Classique » est attendu. Il sera étudié un niveau « Plus ». Pour des raisons qui lui sont propres la Commune de Veynes a délégué la maîtrise d'ouvrage au Département des Hautes-Alpes. Une convention de maîtrise d'ouvrage unique a été signée entre le Département des Hautes-Alpes et la Commune de Veynes. Le projet porte sur une surface de 1300 m² de surface de plancher, conformément à la convention de maîtrise d'ouvrage unique. L'estimation de l'opération est de 4 750 000,00 euro(s) HT works other other 45215200 71240000 44211100 45210000 2025-10-31+01:00 27 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 2000-01-01Z 26-33223 25-41062 3.2.5 Département des Hautes-Alpes MAITRE CUBE 2026-04-02 2026-06-28 33 Bâtiment 05 Marché de conception/réalisation : Opération de restructuration et extension du bâtiment abritant la Maison des Solidarités de Veynes et le Centre Social Rural Emile Meurier Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-33223 du 31/03/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 05
Annonce n° 26-33223
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des Hautes-Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de conception/réalisation : Opération de restructuration et extension du bâtiment abritant la Maison des Solidarités de Veynes et le Centre Social Rural Emile Meurier
Description : Marché de conception-réalisation confiant au titulaire une mission portant à la fois sur l'établissement des études et l'exécution des travaux. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation a pour objet la restructuration et l'extension du bâtiment abritant la Maison des Solidarités de Veynes et le Centre Social Rural Emile Meurier. L'objectif principal du maître d'ouvrage est l'amélioration considérable des performances énergétiques du bâtiment en vue d'obtenir la labellisation EnerPhit pour ce projet. La réalisation de ce marché en conception-réalisation est justifié par la nécessité à atteindre un niveau de performance énergétique élevé, ce qui implique d'associer le groupement au cours de la conception afin de trouver les meilleurs matériaux et les meilleures techniques. Le projet de restructuration et d'extension abritant la Maison des Solidarités de Veynes et le Centre Social vise les niveaux de performances suivants : - Labellisation Passive dans le cas de la création d'un bâtiment neuf (enveloppe thermique distincte) - Labellisation Passive Enerphit pour la rénovation et/ou l'extension du bâtiment existant (labellisation par élément possible) - Concernant la production d'énergie renouvelable, le niveau « Classique » est attendu. Il sera étudié un niveau « Plus ». Pour des raisons qui lui sont propres la Commune de Veynes a délégué la maîtrise d'ouvrage au Département des Hautes-Alpes. Une convention de maîtrise d'ouvrage unique a été signée entre le Département des Hautes-Alpes et la Commune de Veynes. Le projet porte sur une surface de 1300 m² de surface de plancher, conformément à la convention de maîtrise d'ouvrage unique. L'estimation de l'opération est de 4 750 000,00 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 58d6fb94-0c41-4bac-a11c-b35f3d9bc19f
Identifiant interne : 2024-TX-DBAT-0102
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215200 Construction de bâtiments pour les services sociaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,750,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Marché de conception/réalisation : Opération de restructuration et extension du bâtiment abritant la Maison des Solidarités de Veynes et le Centre Social Rural Emile Meurier
Description : Marché de conception-réalisation confiant au titulaire une mission portant à la fois sur l'établissement des études et l'exécution des travaux. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation a pour objet la restructuration et l'extension du bâtiment abritant la Maison des Solidarités de Veynes et le Centre Social Rural Emile Meurier. L'objectif principal du maître d'ouvrage est l'amélioration considérable des performances énergétiques du bâtiment en vue d'obtenir la labellisation EnerPhit pour ce projet. La réalisation de ce marché en conception-réalisation est justifié par la nécessité à atteindre un niveau de performance énergétique élevé, ce qui implique d'associer le groupement au cours de la conception afin de trouver les meilleurs matériaux et les meilleures techniques. Le projet de restructuration et d'extension abritant la Maison des Solidarités de Veynes et le Centre Social vise les niveaux de performances suivants : - Labellisation Passive dans le cas de la création d'un bâtiment neuf (enveloppe thermique distincte) - Labellisation Passive Enerphit pour la rénovation et/ou l'extension du bâtiment existant (labellisation par élément possible) - Concernant la production d'énergie renouvelable, le niveau « Classique » est attendu. Il sera étudié un niveau « Plus ». Pour des raisons qui lui sont propres la Commune de Veynes a délégué la maîtrise d'ouvrage au Département des Hautes-Alpes. Une convention de maîtrise d'ouvrage unique a été signée entre le Département des Hautes-Alpes et la Commune de Veynes. Le projet porte sur une surface de 1300 m² de surface de plancher, conformément à la convention de maîtrise d'ouvrage unique. L'estimation de l'opération est de 4 750 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : T-PF-1630298
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215200 Construction de bâtiments pour les services sociaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/10/2025
Durée : 27 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Protection environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4,743,361 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MAITRE CUBE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 4,743,361 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202600pf26-012
Titre : Marché de conception/réalisation : Opération de restructuration et extension du bâtiment abritant la Maison des Solidarités de Veynes et le Centre Social Rural Emile Meurier
Date de conclusion du marché : 23/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AC773735-C972-8249-7B5AC019E39FB9BB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département des Hautes-Alpes
Numéro d’enregistrement : 522
Adresse postale : Hôtel du Département Place Saint-Arnoux, Cs 66005
Ville : Gap
Code postal : 05008
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0492403846
Adresse internet : http://marchespublics.hautes-alpes.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.hautes-alpes.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : AC773758-D4F6-C4AC-FCB594E178C183EC
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : MAITRE CUBE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1630298-1-0-1
Adresse postale : 8 Rue Des Pirogues De Bercy
Ville : Paris 12
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 72aefc9e-2777-484d-936f-35ab91c56985 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/03/2026
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L’essentiel du marché

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