5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
SERVICE DE NETTOYAGE ET BIONETTOYAGE DES LOCAUX DE L'HOPITAL BEAUJON
Description
:
Le détail des prestations est décrit dans le cahier des clauses techniques du lot n°1. L'accord-cadre sera conclu à prix mixtes, comportant une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaire au sens de l’article R2112-6 du Code de la Commande Publique. Les prestations à prix unitaires s’exécuteront à la survenance des besoins dans la limite d'un montant maximum annuel de 40000 Euros HT.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Options
:
Description des options
:
Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'APHP Nord se réserve la possibilité de recourir à des accords-cadres sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
100, BOULEVARD DU GENERAL LECLERC
Ville
:
CLICHY
Code postal
:
92110
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
26/09/2026
Date de fin de durée
:
30/11/2029
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2972363&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2972363&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Voir le règlement de la consultation.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui traite les offres
:
APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
SERVICE DE NETTOYAGE ET BIONETTOYAGE DES LOCAUX DE L'HOPITAL BRETONNEAU
Description
:
Le détail des prestations est décrit dans le cahier des clauses techniques du lot n°2. L'accord-cadre sera conclu à prix mixtes, comportant une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaire au sens de l’article R2112-6 du Code de la Commande Publique. Les prestations à prix unitaires s’exécuteront à la survenance des besoins dans la limite d'un montant maximum annuel de 10000 Euros HT.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
Options
:
Description des options
:
Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique l'APHP Nord se réserve la possibilité de recourir à des accords-cadres sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Paris
Code postal
:
75018
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
26/09/2026
Date de fin de durée
:
30/11/2029
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2972363&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2972363&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui traite les offres
:
APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE