840000 RES-0001 selec-w TEN-0001 360000 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 160000 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 320000 t-esubm 4 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 123555.10 no TPA-0001 LOT-0001 Lot 1 TEN-0002 58800.70 no TPA-0001 LOT-0002 Lot 2 TEN-0003 123173.50 no TPA-0001 LOT-0003 Lot 3 CON-0001 2026-03-19+01:00 ORG-0001 32RL26 TEN-0001 CON-0002 2026-03-19+01:00 ORG-0001 33RL26 TEN-0002 CON-0003 2026-03-19+01:00 ORG-0001 34RL26 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0004 true ORG-0005 false 29 https://metropoletpm.e-marchespublics.com ORG-0001 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee 107 BD HENRI FABRE, CS30536 TOULON 83041 FRL05 FRA 24830054300217 marchespublics@metropoletpm.fr +33494938300 marchespublics@metropoletpm.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0002 tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9 TOULON 83041 FRL05 FRA TA TOULON greffe.ta-toulon@juradm.fr +33 494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA Place Félix BARET, CS 80001 MARSEILLE 13282 FRL04 FRA CCRA MARSEILLE catherine.pietri@paca.gouv.fr +33 484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr medium ORG-0004 DEGREANE LA FARLEDE 83210 FRL05 FRA 54950120300083 medium ORG-0005 PROVELEC SUD SIX FOURS LES PLAGES 83140 FRL05 FRA 33418288800035 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 bdb9065e-f3bc-48df-bdfb-76a334a1c67d 49491663-5323-4942-a64f-2b788c9ce866 2026-04-01+02:00 10:20:04+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://metropoletpm.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 4.3 du RC. Chaque candidat devra produire un dossier complet comprenant les pièces listées à l'article 6.1 du RC. Cette liste comprendra notamment les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que: -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s) -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 10.1 du CCAP commun à tous les lots. Une clause de garantie des prestations est définie à l'article 15 du CCAP commun à tous les lots. open 44216a36-88d6-4386-b51c-e14449251e6c-01 24TRAV20 24TRAV20 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE CREATION ET MODIFICATION SITES DE CONTRÔLES D'ACCES DES ZONES REGLEMENTEES EN 3 LOTS Le présent marché concerne les travaux de création de sites de contrôle d'accès supplémentaires ainsi que des travaux de modifications des sites de contrôle d'accès existants des zones réglementées pour les antennes métropolitaines de la Seyne-sur-Mer, Ollioules, Six-Fours, La-Valette-du-Var, Hyères, La Crau, La Garde, Le Pradet, Toulon/Le Revest-les-Eaux pour une durée d'un an reconductible 3 fois. Les travaux concernent également la création de réseaux et la modification des réseaux de liaison existants. Les travaux de création et de modification à exécuter comprennent : - Les déblais et remblais en tranchée ou en masse sous chaussée ou sous trottoirs ; - Les massifs en béton pour mâts, ouvrages de voirie, borne escamotable automatique ou manuelle, les bornes escamotables automatiques haute sécurité et les bornes haute sécurité fixes ; - Les regards pour chambre de tirage ; - La fourniture et pose de gaines et de fourreaux ; - La mise en place de poteaux, potelets et mâts ; - La mise en place de bornes et barrières ; -La pose et dépose de matériel provisoire fourni par le titulaire du marché de l'antenne métropolitaine concernée ; - La fourniture, mise en place et raccordement de câbles électriques, téléphoniques ou optiques de séries diverses ; - La réalisation de la boucle de détection simple ou double quel que soit le revêtement ; - Les matériels de visualisation ou de signalisation : la pose et dépose de caméras, supports, tourelles, feu D200, etc... ; - La pose et dépose de contrôleur d'accès ( armoire et "totem" pour site haute sécurité et autres) ; - Reprise de chaussée. works 3360000 45233292 45316200 45200000 Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 price 1- Prix des prestations Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC poi-exa 30 quality 2- Valeur technique Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC. poi-exa 10 quality 3-Performances en matière de protection de l'environnement Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC. ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 false false fa-wo-rc none 1 Secteur Ouest : La Seyne-sur-mer, Ollioules, Six-Fours-les-Plages Le présent marché concerne les travaux de création de sites de contrôle d'accès supplémentaires ainsi que des travaux de modifications des sites de contrôle d'accès existants des zones réglementées pour les antennes métropolitaines de la Seyne-sur-Mer, Ollioules, Six-Fours, La-Valette-du-Var, Hyères, La Crau, La Garde, Le Pradet, Toulon/Le Revest-les-Eaux pour une durée d'un an reconductible 3 fois. works Le montant des prestations pour la période initiale du marché est défini comme suit: minimum: 90 000 euros HT et maximum: 360 000 euros HT. 45233292 45200000 45316200 La Seyne-sur-mer, Ollioules, Six-Fours-les-Plages FRL05 FRA 12 Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 4 du CCAP commun. 3 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 price 1- Prix des prestations Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC poi-exa 30 quality 2- Valeur technique Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC. poi-exa 10 quality 3-Performances en matière de protection de l'environnement Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC. ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 false false fa-wo-rc none 2 Secteur Centre : Toulon / Le Revest-les-Eaux Le présent marché concerne les travaux de création de sites de contrôle d'accès supplémentaires ainsi que des travaux de modifications des sites de contrôle d'accès existants des zones réglementées pour les antennes métropolitaines de la Seyne-sur-Mer, Ollioules, Six-Fours, La-Valette-du-Var, Hyères, La Crau, La Garde, Le Pradet, Toulon/Le Revest-les-Eaux pour une durée d'un an reconductible 3 fois. works Le montant des prestations pour la période initiale du marché est défini comme suit: minimum: 40 000 euros HT et maximum: 160 000 euros HT. 45233292 45200000 45316200 Toulon / Le Revest-les-Eaux FRL05 FRA 12 Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 4 du CCAP commun. 3 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 60 price 1- Prix des prestations Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC poi-exa 30 quality 2- Valeur technique Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC. poi-exa 10 quality 3-Performances en matière de protection de l'environnement Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC. ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 false false fa-wo-rc none 3 Secteur Est : La Valette-du-Var, Hyères, La Crau, La Garde, Le Pradet Le présent marché concerne les travaux de création de sites de contrôle d'accès supplémentaires ainsi que des travaux de modifications des sites de contrôle d'accès existants des zones réglementées pour les antennes métropolitaines de la Seyne-sur-Mer, Ollioules, Six-Fours, La-Valette-du-Var, Hyères, La Crau, La Garde, Le Pradet, Toulon/Le Revest-les-Eaux pour une durée d'un an reconductible 3 fois. works Le montant des prestations pour la période initiale du marché est défini comme suit: minimum: 80 000 euros HT et maximum: 320 000 euros HT. 45233292 45200000 45316200 La Valette-du-Var, Hyères, La Crau, La Garde, Le Pradet FRL05 FRA 12 Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 4 du CCAP commun. 3 1970-01-01+01:00 26-33377 25-92902 3.2.5 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee DEGREANE PROVELEC SUD 2026-04-02 2026-06-01 322 Signalisation 141 Génie civil 366 Voirie et réseaux divers 83 24TRAV20 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE CREATION ET MODIFICATION SITES DE CONTRÔLES D'ACCES DES ZONES REGLEMENTEES EN 3 LOTS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-33377 du 01/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-33377
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 24TRAV20 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE CREATION ET MODIFICATION SITES DE CONTRÔLES D'ACCES DES ZONES REGLEMENTEES EN 3 LOTS
Description : Le présent marché concerne les travaux de création de sites de contrôle d'accès supplémentaires ainsi que des travaux de modifications des sites de contrôle d'accès existants des zones réglementées pour les antennes métropolitaines de la Seyne-sur-Mer, Ollioules, Six-Fours, La-Valette-du-Var, Hyères, La Crau, La Garde, Le Pradet, Toulon/Le Revest-les-Eaux pour une durée d'un an reconductible 3 fois. Les travaux concernent également la création de réseaux et la modification des réseaux de liaison existants. Les travaux de création et de modification à exécuter comprennent : - Les déblais et remblais en tranchée ou en masse sous chaussée ou sous trottoirs ; - Les massifs en béton pour mâts, ouvrages de voirie, borne escamotable automatique ou manuelle, les bornes escamotables automatiques haute sécurité et les bornes haute sécurité fixes ; - Les regards pour chambre de tirage ; - La fourniture et pose de gaines et de fourreaux ; - La mise en place de poteaux, potelets et mâts ; - La mise en place de bornes et barrières ; -La pose et dépose de matériel provisoire fourni par le titulaire du marché de l'antenne métropolitaine concernée ; - La fourniture, mise en place et raccordement de câbles électriques, téléphoniques ou optiques de séries diverses ; - La réalisation de la boucle de détection simple ou double quel que soit le revêtement ; - Les matériels de visualisation ou de signalisation : la pose et dépose de caméras, supports, tourelles, feu D200, etc... ; - La pose et dépose de contrôleur d'accès ( armoire et "totem" pour site haute sécurité et autres) ; - Reprise de chaussée.
Identifiant de la procédure : 49491663-5323-4942-a64f-2b788c9ce866
Avis précédent : 44216a36-88d6-4386-b51c-e14449251e6c-01
Identifiant interne : 24TRAV20
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 4.3 du RC. Chaque candidat devra produire un dossier complet comprenant les pièces listées à l'article 6.1 du RC. Cette liste comprendra notamment les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que: -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s) -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 10.1 du CCAP commun à tous les lots. Une clause de garantie des prestations est définie à l'article 15 du CCAP commun à tous les lots.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,360,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Secteur Ouest : La Seyne-sur-mer, Ollioules, Six-Fours-les-Plages
Description : Le présent marché concerne les travaux de création de sites de contrôle d'accès supplémentaires ainsi que des travaux de modifications des sites de contrôle d'accès existants des zones réglementées pour les antennes métropolitaines de la Seyne-sur-Mer, Ollioules, Six-Fours, La-Valette-du-Var, Hyères, La Crau, La Garde, Le Pradet, Toulon/Le Revest-les-Eaux pour une durée d'un an reconductible 3 fois.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 4 du CCAP commun.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : La Seyne-sur-mer, Ollioules, Six-Fours-les-Plages
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale du marché est défini comme suit: minimum: 90 000 euros HT et maximum: 360 000 euros HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3-Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Secteur Centre : Toulon / Le Revest-les-Eaux
Description : Le présent marché concerne les travaux de création de sites de contrôle d'accès supplémentaires ainsi que des travaux de modifications des sites de contrôle d'accès existants des zones réglementées pour les antennes métropolitaines de la Seyne-sur-Mer, Ollioules, Six-Fours, La-Valette-du-Var, Hyères, La Crau, La Garde, Le Pradet, Toulon/Le Revest-les-Eaux pour une durée d'un an reconductible 3 fois.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 4 du CCAP commun.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Toulon / Le Revest-les-Eaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale du marché est défini comme suit: minimum: 40 000 euros HT et maximum: 160 000 euros HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3-Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Secteur Est : La Valette-du-Var, Hyères, La Crau, La Garde, Le Pradet
Description : Le présent marché concerne les travaux de création de sites de contrôle d'accès supplémentaires ainsi que des travaux de modifications des sites de contrôle d'accès existants des zones réglementées pour les antennes métropolitaines de la Seyne-sur-Mer, Ollioules, Six-Fours, La-Valette-du-Var, Hyères, La Crau, La Garde, Le Pradet, Toulon/Le Revest-les-Eaux pour une durée d'un an reconductible 3 fois.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 4 du CCAP commun.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : La Valette-du-Var, Hyères, La Crau, La Garde, Le Pradet
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale du marché est défini comme suit: minimum: 80 000 euros HT et maximum: 320 000 euros HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3-Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 840,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : DEGREANE
Nom officiel : PROVELEC SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 123,555.1 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 32RL26
Date de conclusion du marché : 19/03/2026
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : DEGREANE
Nom officiel : PROVELEC SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 58,800.7 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 33RL26
Date de conclusion du marché : 19/03/2026
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : DEGREANE
Nom officiel : PROVELEC SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 123,173.5 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 34RL26
Date de conclusion du marché : 19/03/2026
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement : 24830054300217
Adresse postale : 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : marchespublics@metropoletpm.fr
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : +33494938300
Adresse internet : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Profil de l’acheteur : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : TA TOULON
Adresse postale : 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427989
Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Numéro d’enregistrement : CCRA MARSEILLE
Adresse postale : Place Félix BARET, CS 80001
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33 484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : DEGREANE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 54950120300083
Ville : LA FARLEDE
Code postal : 83210
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1 ORG-0005
Nom officiel : PROVELEC SUD
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 33418288800035
Ville : SIX FOURS LES PLAGES
Code postal : 83140
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bdb9065e-f3bc-48df-bdfb-76a334a1c67d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/04/2026 à 10:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/04/2026
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L’essentiel du marché

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