2420000 RES-0001 selec-w TEN-0001 360000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 200000 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0012 RES-0003 selec-w TEN-0003 240000 t-esubm 3 CON-0003 LOT-0013 RES-0004 selec-w TEN-0004 200000 t-esubm 3 CON-0004 LOT-0014 RES-0005 selec-w TEN-0005 280000 t-esubm 4 CON-0005 LOT-0015 RES-0006 selec-w TEN-0006 180000 t-esubm 4 CON-0006 LOT-0016 RES-0007 selec-w TEN-0007 320000 t-esubm 3 CON-0007 LOT-0017 RES-0008 selec-w TEN-0008 240000 t-esubm 3 CON-0008 LOT-0018 RES-0009 selec-w TEN-0009 200000 t-esubm 1 CON-0009 LOT-0019 RES-0010 selec-w TEN-0010 200000 t-esubm 1 CON-0010 LOT-0020 TEN-0001 false no TPA-0001 LOT-0001 Offre IDVERDE TEN-0002 false no TPA-0002 LOT-0012 Offre groupement CHAPEY / ARAZEM TEN-0003 false no TPA-0003 LOT-0013 Offre TERIDEAL TEN-0004 false no TPA-0004 LOT-0014 Offre groupement CHAPEY / ARAZEM TEN-0005 false no TPA-0005 LOT-0015 Offre ARCADIE TEN-0006 false no TPA-0006 LOT-0016 Offre groupement CHAPEY / ARAZEM TEN-0007 false no TPA-0007 LOT-0017 Offre TERIDEAL TEN-0008 false no TPA-0008 LOT-0018 Offre IDVERDE TEN-0009 false no TPA-0009 LOT-0019 Offre REGIE TERRITOIRE CUCM NORD TEN-0010 false no TPA-0010 LOT-0020 Offre REGIE QUARTIER BASSIN MINIER CON-0001 2026-03-30+02:00 2026-03-31+02:00 ORG-0001 2600301PRP TEN-0001 CON-0002 2026-03-30+02:00 2026-03-31+02:00 ORG-0001 2600302PRP TEN-0002 CON-0003 2026-03-30+02:00 2026-03-31+02:00 ORG-0001 2600303PRP TEN-0003 CON-0004 2026-03-30+02:00 2026-03-31+02:00 ORG-0001 2600304PRP TEN-0004 CON-0005 2026-03-30+02:00 2026-03-31+02:00 ORG-0001 2600305PRP TEN-0005 CON-0006 2026-03-30+02:00 2026-03-31+02:00 ORG-0001 2600306PRP TEN-0006 CON-0007 2026-03-30+02:00 2026-03-31+02:00 ORG-0001 2600307PRP TEN-0007 CON-0008 2026-03-30+02:00 2026-03-31+02:00 ORG-0001 2600308PRP TEN-0008 CON-0009 2026-03-30+02:00 2026-03-31+02:00 ORG-0001 2600309PRP TEN-0009 CON-0010 2026-03-30+02:00 2026-03-31+02:00 ORG-0001 2600310PRP TEN-0010 TPA-0001 Offre IDVERDE ORG-0004 TPA-0002 Offre groupement CHAPEY / ARAZEM ORG-0005 TPA-0003 Offre TERIDEAL ORG-0006 TPA-0004 Offre groupement CHAPEY / ARAZEM ORG-0005 TPA-0005 Offre ARCADIE ORG-0007 TPA-0006 Offre groupement CHAPEY / ARAZEM ORG-0005 TPA-0007 Offre TERIDEAL ORG-0006 TPA-0008 Offre IDVERDE ORG-0004 TPA-0009 Offre REGIE TERRITOIRE CUCM NORD ORG-0008 TPA-0010 Offre REGIE QUARTIER BASSIN MINIER ORG-0009 29 ORG-0001 Communauté Urbaine Creusot Montceau Château de la Verrerie - BP 90069 Le Creusot cedex 71206 FRC13 FRA 24710029000011 Service marchés publics 0385775150 marches.publics@creusot-montceau.org ORG-0002 Tribunal Administratif Dijon 22 rue d'Assas Dijon 21000 FRC11 FRA 17210005900010 0380739100 greffe.ta-dijon@juradm.fr true large ORG-0004 IDVERDE 75 Route des Combes Varennes-Les-Macon 71000 FRC13 FRA 33960966101525 0385342419 aurelia.orynicz@idverde.com true sme ORG-0005 Groupement solidaire CHAPEY PAYSAGISTE / ARAZEM ENVIRONNEMENT Impasse du Brulard Blanzy 71450 FRC13 FRA 40523902100026 0385683410 contact@chapey-paysagiste.fr true large ORG-0006 TERIDEAL TARVEL 90, Rue André Citroën Genas cedex 69747 FRK26 FRA 41034492300124 0478793939 developpement.drce@terideal.fr true sme ORG-0007 ARCADIE PAYSAGISTE 159 Route de Macon Gourdon 71300 FRC13 FRA 43929243400016 0385581961 contact@arcadiepaysagiste.fr true sme ORG-0008 REGIE DE TERRITOIRE CUCM NORD 7, rue Hélène Brion Le Creusot 71200 FRC13 FRA 80858093000028 0385786564 accueil@laregie.org true sme ORG-0009 REGIE DES QUARTIERS DU BASSIN MINIER 6 rue Forêtale – bâtiment D/63 Montceau-les-Mines 71300 FRC13 FRA 41460442100035 0385570749 i.beaucaire@rqbassinminier.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 b66c5182-7b55-402e-afa3-1396c9bccc5f ebb9a635-fa5c-476a-939c-6beccffa99e9 2026-04-01+02:00 10:56:48+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 serv-prov ORG-0001 open 801cce78-b35d-45bd-bb36-c555a52cc35c-01 false 26003PRP 26003PRP - Désherbage des dépendances des voiries communautaires sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau 26003PRP - Désherbage des dépendances des voiries communautaires sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau services Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an et est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le contrat et les annexes sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau - Service des Marchés Publics - Atelier du Jour - 54/56 Quai Jules Chagot - 71300 - Montceau-les-Mines, après avoir pris un rendez-vous auprès de l'accueil de la CUCM au 0385775150 ou sur info@creusot-montceau.org 77312100 FRC13 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif per-exa 10 quality Gestion durable et environnementale ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2600301PRP Lot 1 - Territoire le Creusot Territoire le Creusot services Montant maximum pour 4 ans : 360 000 € HT 77312100 FRC13 FRA LOT-0012 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif per-exa 10 quality Gestion durable et environnementale ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2600302PRP Lot 2 - Territoire Le Breuil Territoire le Breuil services Montant maximum pour 4 ans : 200 000 € HT 77312100 FRC13 FRA LOT-0013 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif per-exa 10 quality Gestion durable et environnementale ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2600303PRP Lot 3 - Territoire de Montchanin Territoire de Montchanin services Montant maximum pour 4 ans : 240 000 € HT 77312100 FRC13 FRA LOT-0014 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif per-exa 10 quality Gestion durable et environnementale ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2600304PRP Lot 4 - Territoire de Torcy Territoire de Torcy services Montant maximum pour 4 ans : 200 000 € HT 77312100 FRC13 FRA LOT-0015 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif per-exa 10 quality Gestion durable et environnementale ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2600305PRP Lot 5 - Territoire de Montceau Territoire de Montceau services Montant maximum pour 4 ans : 280 000 € HT 77312100 FRC13 FRA LOT-0016 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif per-exa 10 quality Gestion durable et environnementale ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2600306PRP Lot 6 - Territoire de Blanzy Territoire de Blanzy services Montant maximum pour 4 ans : 180 000 € HT 77312100 FRC13 FRA LOT-0017 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif per-exa 10 quality Gestion durable et environnementale ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2600307PRP Lot 7 - Territoire de Sanvignes Territoire de Sanvignes services Montant maximum pour 4 ans : 320 000 € HT 77312100 FRC13 FRA LOT-0018 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif per-exa 10 quality Gestion durable et environnementale ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2600308PRP Lot 8 - Territoire de Saint Vallier Territoire de Saint-Vallier services Montant maximum pour 4 ans : 240 000 € HT 77312100 FRC13 FRA LOT-0019 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif per-exa 10 quality Gestion durable et environnementale ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2600309PRP Lot 9 - Territoire Le Creusot "réservé" Territoire le Creusot "réservé" services Montant maximum pour 4 ans : 200 000 € HT 77312100 FRC13 FRA LOT-0020 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif per-exa 10 quality Gestion durable et environnementale ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2600310PRP Lot 10 - Territoire Montceau "réservé" Territoire Montceau "réservé" services Montant maximum pour 4 ans : 200 000 € HT 77312100 FRC13 FRA 2000-01-01Z 26-33410 26-6333 3.2.5 Communauté Urbaine Creusot Montceau IDVERDE Groupement solidaire CHAPEY PAYSAGISTE / ARAZEM ENVIRONNEMENT TERIDEAL TARVEL Groupement solidaire CHAPEY PAYSAGISTE / ARAZEM ENVIRONNEMENT ARCADIE PAYSAGISTE Groupement solidaire CHAPEY PAYSAGISTE / ARAZEM ENVIRONNEMENT TERIDEAL TARVEL IDVERDE REGIE DE TERRITOIRE CUCM NORD REGIE DES QUARTIERS DU BASSIN MINIER 2026-04-02 2026-06-03 116 Espaces verts 71 26003PRP - Désherbage des dépendances des voiries communautaires sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-33410 du 01/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 71
Annonce n° 26-33410
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26003PRP - Désherbage des dépendances des voiries communautaires sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
Description : 26003PRP - Désherbage des dépendances des voiries communautaires sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
Identifiant de la procédure : ebb9a635-fa5c-476a-939c-6beccffa99e9
Avis précédent : 801cce78-b35d-45bd-bb36-c555a52cc35c-01
Identifiant interne : 26003PRP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an et est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le contrat et les annexes sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau - Service des Marchés Publics - Atelier du Jour - 54/56 Quai Jules Chagot - 71300 - Montceau-les-Mines, après avoir pris un rendez-vous auprès de l'accueil de la CUCM au 0385775150 ou sur info@creusot-montceau.org
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Territoire le Creusot
Description : Territoire le Creusot
Identifiant interne : 2600301PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum pour 4 ans : 360 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion durable et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 2 - Territoire Le Breuil
Description : Territoire le Breuil
Identifiant interne : 2600302PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum pour 4 ans : 200 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion durable et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot 3 - Territoire de Montchanin
Description : Territoire de Montchanin
Identifiant interne : 2600303PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum pour 4 ans : 240 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion durable et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot 4 - Territoire de Torcy
Description : Territoire de Torcy
Identifiant interne : 2600304PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum pour 4 ans : 200 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion durable et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot 5 - Territoire de Montceau
Description : Territoire de Montceau
Identifiant interne : 2600305PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum pour 4 ans : 280 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion durable et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot 6 - Territoire de Blanzy
Description : Territoire de Blanzy
Identifiant interne : 2600306PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum pour 4 ans : 180 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion durable et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lot 7 - Territoire de Sanvignes
Description : Territoire de Sanvignes
Identifiant interne : 2600307PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum pour 4 ans : 320 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion durable et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Lot 8 - Territoire de Saint Vallier
Description : Territoire de Saint-Vallier
Identifiant interne : 2600308PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum pour 4 ans : 240 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion durable et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Lot 9 - Territoire Le Creusot "réservé"
Description : Territoire le Creusot "réservé"
Identifiant interne : 2600309PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum pour 4 ans : 200 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion durable et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Lot 10 - Territoire Montceau "réservé"
Description : Territoire Montceau "réservé"
Identifiant interne : 2600310PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum pour 4 ans : 200 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, jugé au vu du montant du détail estimatif indicatif annuel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion durable et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,420,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : IDVERDE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre IDVERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2600301PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/03/2026
Date de conclusion du marché : 31/03/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement solidaire CHAPEY PAYSAGISTE / ARAZEM ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre groupement CHAPEY / ARAZEM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2600302PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/03/2026
Date de conclusion du marché : 31/03/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TERIDEAL TARVEL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre TERIDEAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2600303PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/03/2026
Date de conclusion du marché : 31/03/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement solidaire CHAPEY PAYSAGISTE / ARAZEM ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre groupement CHAPEY / ARAZEM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2600304PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/03/2026
Date de conclusion du marché : 31/03/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARCADIE PAYSAGISTE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ARCADIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2600305PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/03/2026
Date de conclusion du marché : 31/03/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement solidaire CHAPEY PAYSAGISTE / ARAZEM ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre groupement CHAPEY / ARAZEM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2600306PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/03/2026
Date de conclusion du marché : 31/03/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TERIDEAL TARVEL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre TERIDEAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2600307PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/03/2026
Date de conclusion du marché : 31/03/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : IDVERDE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre IDVERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2600308PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/03/2026
Date de conclusion du marché : 31/03/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : REGIE DE TERRITOIRE CUCM NORD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre REGIE TERRITOIRE CUCM NORD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2600309PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/03/2026
Date de conclusion du marché : 31/03/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : REGIE DES QUARTIERS DU BASSIN MINIER
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre REGIE QUARTIER BASSIN MINIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2600310PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/03/2026
Date de conclusion du marché : 31/03/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté Urbaine Creusot Montceau
Numéro d’enregistrement : 24710029000011
Adresse postale : Château de la Verrerie - BP 90069
Ville : Le Creusot cedex
Code postal : 71206
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Service marchés publics
Adresse électronique : marches.publics@creusot-montceau.org
Téléphone : 0385775150
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : IDVERDE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 33960966101525
Adresse postale : 75 Route des Combes
Ville : Varennes-Les-Macon
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : aurelia.orynicz@idverde.com
Téléphone : 0385342419
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0018
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Groupement solidaire CHAPEY PAYSAGISTE / ARAZEM ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 40523902100026
Adresse postale : Impasse du Brulard
Ville : Blanzy
Code postal : 71450
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@chapey-paysagiste.fr
Téléphone : 0385683410
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012, LOT-0014, LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0006
Nom officiel : TERIDEAL TARVEL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 41034492300124
Adresse postale : 90, Rue André Citroën
Ville : Genas cedex
Code postal : 69747
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : developpement.drce@terideal.fr
Téléphone : 0478793939
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013, LOT-0017
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0007
Nom officiel : ARCADIE PAYSAGISTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43929243400016
Adresse postale : 159 Route de Macon
Ville : Gourdon
Code postal : 71300
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@arcadiepaysagiste.fr
Téléphone : 0385581961
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0008
Nom officiel : REGIE DE TERRITOIRE CUCM NORD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 80858093000028
Adresse postale : 7, rue Hélène Brion
Ville : Le Creusot
Code postal : 71200
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@laregie.org
Téléphone : 0385786564
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0009
Nom officiel : REGIE DES QUARTIERS DU BASSIN MINIER
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 41460442100035
Adresse postale : 6 rue Forêtale – bâtiment D/63
Ville : Montceau-les-Mines
Code postal : 71300
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : i.beaucaire@rqbassinminier.fr
Téléphone : 0385570749
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0020
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b66c5182-7b55-402e-afa3-1396c9bccc5f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/04/2026 à 10:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/04/2026
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L’essentiel du marché

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