5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Stratégie en communication, conception et réalisation d’outils et de supports
Description
:
Stratégie en communication, conception et réalisation d’outils et de supports
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79340000
Services de publicité et de marketing
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
79341400
Services de campagne publicitaire
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est conclu : -pour partie selon la technique de l’accord cadre (mono-attributaire) à bons de commande (prestations ponctuelles), - pour partie à prix forfaitaires et unitaires. Les prestations regroupant l’ensemble des prestations récurrentes sont rémunérées par application du prix global et forfaitaire indiqué dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). Les prestations regroupant les prestations ponctuelles sont rémunérées par application des prix unitaires indiqués au bordereau des prix unitaires (BPU). Les montants minimum et maximum sur la durée totale du contrat (reconduction éventuelle comprise) pour les prestations ponctuelles (partie à bons de commande) sont les suivants : -Montant minimum de la partie à bons de commande :0 € HT -Montant maximum de la partie à bons de commande :3 200 00 € HT. Chaque lot est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il peut être reconduit trois (3) fois tacitement, par période d’un (1) an. La durée totale du contrat, reconductions comprises, ne saurait dépasser quatre (4) ans. Les lots pourront être attribués à des titulaires distincts ou au même titulaire, conformément au résultat de l’analyse des offres.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Détail dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Détail dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/05/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Détails dans le CCP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TA de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours
:
TA de PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
1 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
ANAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
ANAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TA de PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
ANAH
Organisation qui traite les offres
:
ANAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Conseil, production éditoriale et réseaux sociaux
Description
:
Conseil, production éditoriale et réseaux sociaux
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79340000
Services de publicité et de marketing
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71316000
Services de conseil en télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est conclu : -pour partie selon la technique de l’accord cadre (mono-attributaire) à bons de commande (prestations ponctuelles), - pour partie à prix forfaitaires et unitaires. Les prestations regroupant l’ensemble des prestations récurrentes sont rémunérées par application du prix global et forfaitaire indiqué dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). Les prestations regroupant les prestations ponctuelles sont rémunérées par application des prix unitaires indiqués au bordereau des prix unitaires (BPU). Les montants minimum et maximum sur la durée totale du contrat (reconduction éventuelle comprise) pour les prestations ponctuelles (partie à bons de commande) sont les suivants : -Montant minimum de la partie à bons de commande 0 € HT-Montant maximum de la partie à bons de commande en 2 400 000 €HT.Chaque lot est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il peut être reconduit trois (3) fois tacitement, par période d’un (1) an. La durée totale du contrat, reconductions comprises, ne saurait dépasser quatre (4) ans. Les lots pourront être attribués à des titulaires distincts ou au même titulaire, conformément au résultat de l’analyse des offres.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Détails dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Détails dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/05/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Détails dans le CCP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TA de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours
:
TA de PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
1 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TA de PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
ANAH
Organisation qui traite les offres
:
ANAH