16 https://leportvauban.com/ https://demat.centraledesmarches.com/7084423 ORG-0001 VAUBAN 21 Avenue de Verdun ANTIBES 06600 FRL03 FRA 82457518700011 MICHELE TRIETTI 0493137423 michele.TRIETTI@cote-azur.cci.fr http://www.justice.gouv.fr/ ORG-0002 Tribunal JUDICIAIRE DE GRASSE 37 AVENUE PIERRE SEMARD GRASSE 06130 FRL03 FRA 17130111200883 Tribunal JUDICIAIRE DE GRASSE 04 92 60 71 00 accueil-grasse@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 6c12f0be-2cc2-45a0-9c9e-56d6ca83f2a1 ff6b4aec-5a7c-4206-adfe-9d33e8ab4d9e 2026-04-01+02:00 12:00:00+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://demat.centraledesmarches.com/7084423 body-pl-cga econ-aff ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026/81/SC/01/006 PRESTATIONS DE POMPAGE D'EAUX USÉES DES NAVIRES AMARRES AU PORT VAUBAN La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de pompages des eaux usées des navires amarrés au Port Vauban. services VISITE DE SITE FACULTATIVE - voir RC pour le contact Références professionnelles et capacité technique : 3. L'agrément préfectoral pour la réalisation des vidanges, la prise en charge et le transport des matières extraites des installations d'assainissement non collectif jusqu'au site d'élimination, 4. Le récépissé de déclaration de l'activité de transport par route de déchets. 90410000 PORT VAUBAN ANTIBES 06600 FRL03 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://centraledesmarches.com/publisher_plateforme/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=84423 Documents non-restricted-document https://demat.centraledesmarches.com/7084423 epo-procurement-document none no not-allowed not-allowed per-exa 70 price Prix des prestations - noté sur 100 per-exa 15 quality Plage d'intervention pour la réalisation des prestations - noté sur 100 per-exa 15 quality Délai d'intervention - noté sur 100 https://demat.centraledesmarches.com/7084423 ORG-0001 5 VOIR LES PIECES DE LA CONSULTATION ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-06+02:00 12:00:00+02:00 false 2 fa-wo-rc none Marchamp;eacute; unique PRESTATIONS DE POMPAGE D'EAUX USÉES DES NAVIRES AMARRES AU PORT VAUBAN PRESTATIONS DE POMPAGE D'EAUX USÉES DES NAVIRES AMARRES AU PORT VAUBAN services Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi attributaire á bons de commande - Montant mini Annuel HT : sans minimum - Montant maxi Annuel HT : 40 000 € HT Attributaire 1 : . Montant MINI annuel HT : sans . Montant MAXI annuel HT : 20 000 € HT Attributaire 2 : . Montant MINI annuel HT : sans . Montant MAXI annuel HT : 20 000 € HT 90410000 PORT VAUBAN ANTIBES 06600 FRL03 FRA 12 26-33480 3.2.5 PORT VAUBAN 2026-04-02 2026-05-06T12:00:00+02:00 2026-05-06 82 Collecte sélective 06 PRESTATIONS DE POMPAGE D'EAUX USÉES DES NAVIRES AMARRES AU PORT VAUBAN Avis de marché - Avis n° 26-33480 du 01/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-33480
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VAUBAN 21
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE POMPAGE D'EAUX USÉES DES NAVIRES AMARRES AU PORT VAUBAN
Description : La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de pompages des eaux usées des navires amarrés au Port Vauban.
Identifiant de la procédure : ff6b4aec-5a7c-4206-adfe-9d33e8ab4d9e
Identifiant interne : 2026/81/SC/01/006
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90410000 Services de collecte des eaux usées
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : PORT VAUBAN
Ville : ANTIBES
Code postal : 06600
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : VISITE DE SITE FACULTATIVE - voir RC pour le contact Références professionnelles et capacité technique : 3. L'agrément préfectoral pour la réalisation des vidanges, la prise en charge et le transport des matières extraites des installations d'assainissement non collectif jusqu'au site d'élimination, 4. Le récépissé de déclaration de l'activité de transport par route de déchets.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PRESTATIONS DE POMPAGE D'EAUX USÉES DES NAVIRES AMARRES AU PORT VAUBAN
Description : PRESTATIONS DE POMPAGE D'EAUX USÉES DES NAVIRES AMARRES AU PORT VAUBAN
Identifiant interne : Marchamp;eacute; unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90410000 Services de collecte des eaux usées
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : PORT VAUBAN
Ville : ANTIBES
Code postal : 06600
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi attributaire á bons de commande - Montant mini Annuel HT : sans minimum - Montant maxi Annuel HT : 40 000 € HT Attributaire 1 : . Montant MINI annuel HT : sans . Montant MAXI annuel HT : 20 000 € HT Attributaire 2 : . Montant MINI annuel HT : sans . Montant MAXI annuel HT : 20 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations - noté sur 100
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Plage d'intervention pour la réalisation des prestations - noté sur 100
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'intervention - noté sur 100
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://centraledesmarches.com/publisher_plateforme/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=84423, https://demat.centraledesmarches.com/7084423
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat.centraledesmarches.com/7084423
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal JUDICIAIRE DE GRASSE
Informations relatives aux délais de recours : VOIR LES PIECES DE LA CONSULTATION
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VAUBAN 21
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VAUBAN 21
Numéro d’enregistrement : 82457518700011
Adresse postale : Avenue de Verdun
Ville : ANTIBES
Code postal : 06600
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : MICHELE TRIETTI
Adresse électronique : michele.TRIETTI@cote-azur.cci.fr
Téléphone : 0493137423
Adresse internet : https://leportvauban.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://demat.centraledesmarches.com/7084423
Profil de l’acheteur : https://demat.centraledesmarches.com/7084423
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal JUDICIAIRE DE GRASSE
Numéro d’enregistrement : 17130111200883
Adresse postale : 37 AVENUE PIERRE SEMARD
Ville : GRASSE
Code postal : 06130
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal JUDICIAIRE DE GRASSE
Adresse électronique : accueil-grasse@justice.fr
Téléphone : 04 92 60 71 00
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6c12f0be-2cc2-45a0-9c9e-56d6ca83f2a1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/04/2026 à 12:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/04/2026
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L’essentiel du marché

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