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               <capaciteExercice>Formulaire Dc1 : cf. article 3.2.1 du Rc et notamment : 1. Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants. A défaut de l'utilisation du formulaire ci-dessus, la justification à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement est : - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Formulaire Dc2 : cf. article 3.2.1 du Rc et notamment :  2. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.   Dans le cadre du justificatif à produire mentionné ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent</capaciteExercice>
               <capaciteTech>Références sur des travaux spécifiés : cf. article 3.2.1 du Rc et notamment : 3. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, liée à l'objet du marché, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>Valeur technique : 30%
Valeur environnementale : 10%
Prix : 60%</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>RD 560 - PR 38+93 - Commune de Barjols - Réparation du pont P0046 sur l'eau salée</intitule>
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               <description>Le présent marché a pour objet la réparation d'un ouvrage constitué d'un pont et de ses murs en retour en maçonnerie ainsi que de ses trottoirs et garde-corps en béton. Cet ouvrage se situe sur la RD 560 au PR 38 + 93 sur le territoire communal de Barjols dans le département du  Var.  Il permet le passage de la rivière de l'eau Salée.
Les prestations relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du travail.
Le délai de la période de préparation des travaux est de 2 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de la commencer.  Ce délai n'est pas compris dans le délai d'exécution des travaux (4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de les commencer).
A titre indicatif, on pourrait prévoir que les travaux commenceront vers le mois d'avril 2027.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental pour un montant maximum de 900 000  euro(s)  TTC</description>
               <lieuExecution>RD 560 - PR 38+93  83670 - BARJOLS</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>Points particuliers :
L'ouvrage est situé en zone natura 2000, ainsi il est préconisé :
- d'éviter la diapause hivernale pour réaliser les travaux (novembre à mars)
- de ne pas effectuer des travaux de maçonnerie sur ouvrage de nuit, pour ne pas perturber les espèces nocturnes (mais travaux sur chaussée autorisés de nuit).
Insertion : le marché fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi selon les dispositions des articles 2.12 du RC et 1.4 du CCAP.
Les critères de jugement sont détaillés à l'article 4 du Règlement de consultation (RC).
Clauses de réexamen : modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-3. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés aux articles 2.6.2 du RC et 4.10 du CCAP.
Marché similaire : possible</autresInformComplementaire>
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         <IDWEB>26-34012</IDWEB>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-04-02</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Rd 560 - Pr 38+93 - Commune de Barjols - Réparation du pont P0046 sur l'eau salée</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-34012 du 02/04/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-34012 du 02/04/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
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      <div>Département(s) de publication : <span>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Conseil Departemental Du Var</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>22830001800113</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>TOULON</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>83076</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>83</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>correspondre@aws-france.com</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Formulaire Dc1 : cf. article 3.2.1 du Rc et notamment : 1. Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants. A défaut de l'utilisation du formulaire ci-dessus, la justification à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement est : - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Formulaire Dc2 : cf. article 3.2.1 du Rc et notamment :  2. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.   Dans le cadre du justificatif à produire mentionné ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Références sur des travaux spécifiés : cf. article 3.2.1 du Rc et notamment : 3. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, liée à l'objet du marché, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>30/05/2026 à 20:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique : 30%
Valeur environnementale : 10%
Prix : 60%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>RD 560 - PR 38+93 - Commune de Barjols - Réparation du pont P0046 sur l'eau salée</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45220000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent marché a pour objet la réparation d'un ouvrage constitué d'un pont et de ses murs en retour en maçonnerie ainsi que de ses trottoirs et garde-corps en béton. Cet ouvrage se situe sur la RD 560 au PR 38 + 93 sur le territoire communal de Barjols dans le département du  Var.  Il permet le passage de la rivière de l'eau Salée.
Les prestations relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du travail.
Le délai de la période de préparation des travaux est de 2 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de la commencer.  Ce délai n'est pas compris dans le délai d'exécution des travaux (4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de les commencer).
A titre indicatif, on pourrait prévoir que les travaux commenceront vers le mois d'avril 2027.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental pour un montant maximum de 900 000  euro(s)  TTC</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>RD 560 - PR 38+93  83670 - BARJOLS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Points particuliers :
L'ouvrage est situé en zone natura 2000, ainsi il est préconisé :
- d'éviter la diapause hivernale pour réaliser les travaux (novembre à mars)
- de ne pas effectuer des travaux de maçonnerie sur ouvrage de nuit, pour ne pas perturber les espèces nocturnes (mais travaux sur chaussée autorisés de nuit).
Insertion : le marché fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi selon les dispositions des articles 2.12 du RC et 1.4 du CCAP.
Les critères de jugement sont détaillés à l'article 4 du Règlement de consultation (RC).
Clauses de réexamen : modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-3. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du CCP dans les cas listés aux articles 2.6.2 du RC et 4.10 du CCAP.
Marché similaire : possible</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>02/04/2026</div>
   </body>
</html>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Conseil Departemental Du Var</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1801118" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1801118 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1801118</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent marché a pour objet la réparation d'un ouvrage constitué d'un pont et de
            ses murs en retour en maçonnerie ainsi que de ses trottoirs et garde-corps en béton.
            Cet ouvrage se situe sur la RD 560 au PR 38 + 93 sur le territoire communal de Barjols
            dans le département du Var. Il permet le passage de la rivière de l'eau Salée. Les
            prestations relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du travail. Le délai de la
            période de préparation des travaux est de 2 mois à compter de l'ordre de service prescrivant
            de la commencer. Ce délai n'est pas compris dans le délai d'exécution des travaux
            (4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de les commencer).
            A titre indicatif, on pourrait prévoir que les travaux commenceront vers le mois d'avril
            2027. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental pour
            un montant maximum de 900 000 euro(s) TTC</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>30/05/2026 à 20:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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