Avis de marché - Avis n° 26-34098 du 02/04/2026

Section 5 - Conditions relative au marché

Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :

Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation

Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée

Section 10 - Conditions de délai

Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 17:00

Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2025-039-DGS

Renseignements complémentaires : Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Type de marché de Fournitures :Valeur estimée hors TVA : 14 500,00 euro(s) Lot 1 - OEufs frais conventionnelsLot 2 - OEufs frais ABMarchés réservés : NON Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr La "Valeur estimée hors TVA" indiquée correspond au montant estimatif total (lots 1&2) annuel de commande (HT). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui court de sa date de notification jusqu'au 31 août 2027. Les commandes ne seront émises au titulaire qu'à partir de la rentrée scolaire 2026-2027. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement, 3 fois, par période d'une année, jusqu'à son terme fixé au 31 août 2030

Section 13 - Renseignements relatifs aux lots

Lot(s) 1 - OEufs frais conventionnelsOEufs frais conventionnels
Lot(s) 2 - OEufs frais ABOEufs frais AB

Section 14 - Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026

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L’essentiel du marché

Nom de l'organisme acheteur : Département de la Haute-Saône
A l'attention de : Laurent SEGUIN Président du Conseil départemental
Adresse : 23 rue de la Préfecture, CS 20349, 70006, Vesoul
Téléphone : 0384957070
Courriel : commandepublique@haute-saone.fr
Adresse internet : https://www.haute-saone.fr
Objet du marché : Acquisition et livraison d'oeufs coquilles pour le compte de la centrale d'achat départementale
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot no 1 : OEufs frais conventionnelsOEufs frais conventionnels
- Lot no 2 : OEufs frais ABOEufs frais AB

Informations pratiques

Date limite de réception des offres : 22/05/2026 à 17:00
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

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