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               <objet>PRESTATIONS D’ORGANISATION D’ÉVÈNEMENTS - SEMINAIRE REGIONAL PREVENTION DE LA DESINSERTION PROFESSIONNELLE (PDP) 2026</objet>
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                     <nomvoie>Le lieu d’accueil se situera obligatoirement à Paris. Il devra être situé à moins de dix minutes de marche d’un accès en transport en commun (bus, RER, métro).</nomvoie>
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               <principales>Conformément à l’article R. 2151-8 du Code de la commande publique, les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées uniquement sur le poste « Restauration ».
L'offre de base attendue par la Cramif est une prestation de restauration sous forme de buffet (Menu 1). Dans le cadre de la variante autorisée, le format "buffet" demeure obligatoire, mais le candidat a la possibilité de se démarquer en proposant une composition de menu alternative (Menu 2).

Ces offres peuvent reposer sur les devis d'un ou plusieurs prestataires avec lesquels le candidat a l'habitude de travailler.
Pour être déclarée recevable (conformément à l'art. R. 2151-10 du Code de la commande publique), toute proposition de buffet (offre de base comme variante) devra impérativement respecter les exigences minimales suivantes :
•	Le matin : Un accueil comprenant café, jus d’orange, eau et thé, strictement sans viennoiseries.
•	Le midi : Une prestation de buffet (salé/sucré) prévue pour 250 personnes.
•	Boissons : Exclusivement des boissons non alcoolisées
•	Qualité et Quantité : Les quantités devront être suffisantes et la prestation globale doit impérativement se situer dans une gamme traiteur « moyenne » et non supérieure</principales>
               <quantites>Le lieu d'accueil se situera obligatoirement à Paris. Il devra être situé à moins de dix minutes de marche d'un accès en transport en commun (bus, RER, métro).  
La manifestation accueillera jusqu'à 250 participants. La notification du marché interviendra, de manière prévisionnelle, mi-juin 2026. L’événement sera organisé sur 2 jours consécutifs, obligatoirement entre le entre le 23 novembre 2026 et le 10 décembre 2026 inclus, hors lundi.
Les autres spécifications attendues sont décrites au CCTP.</quantites>
            </caracteristiques>
            <duree>
               <dateDebutPrestation>2026-06-15</dateDebutPrestation>
            </duree>
            <conditions>
               <garanties>Le versement de l'avance est subordonné à la constitution d'une garantie à première demande portant sur l'intégralité du remboursement de l'avance. La retenue de garantie ne peut se substituer à cette garantie (Art. R2191-36).</garanties>
               <modFinancement>Les prestations sont financées sur fonds propres.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l’organisme.</modFinancement>
               <formeJuridique>En cas de groupement d’opérateurs économiques, aucune forme juridique n’est imposée par la CRAM d'Ile de France.
Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera obligatoirement solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’organisme.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ;</formeJuridique>
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            </conditions>
            <justifications>
               <justificationAutre>Une lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et qui précisera si ce groupement est conjoint ou solidaire. Dans ce dernier cas, la lettre fera apparaître les membres du groupement et sera signée par l’ensemble des membres ou par le mandataire s’il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces membres.</justificationAutre>
               <justificationAutre>La preuve de l'habilitation de la personne physique signataire des documents, si elle n'est pas le représentant légal de plein droit de la société (Kbis + délégation de pouvoir interne).</justificationAutre>
               <justificationAutre>Une déclaration sur l’honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager le candidat, justifiant que celui-ci n’entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique (notamment absence de condamnations pénales, respect des obligations fiscales et sociales, absence de faute professionnelle grave).</justificationAutre>
               <justificationAutre>Si le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.</justificationAutre>
               <justificationAutre>Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché au cours des trois derniers exercices</justificationAutre>
               <justificationAutre>Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principales prestations effectuées en lien avec l'objet du présent marché au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé</justificationAutre>
               <justificationAutre>Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.</justificationAutre>
            </justifications>
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               <receptionOffres>2026-04-24T17:00:00</receptionOffres>
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            <renseignements>
               <idMarche>P_002_2026</idMarche>
               <rensgComplt>Le délai de validité des offres est de 60 jours.
La Cramif se réserve le droit de négocier avec les trois candidats arrivés en tête du classement des offres de la première analyse dans le respect de la liberté d'accès à la commande publique, d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures. Les autres caractéristiques de la négociations sont indiquées au règlement de consultation.</rensgComplt>
            </renseignements>
            <adressesComplt>
               <envoi>
                  <coord>
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                  </coord>
               </envoi>
               <rensComplementaires>
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                     <civilite>M</civilite>
                     <nom>Chouli</nom>
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                        <nomvoie>avenue de Flandre</nomvoie>
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                  <coord>
                     <mel>dro-diams.achatspublics.cramif@assurance-maladie.fr</mel>
                  </coord>
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         <NOMORGANISME>CAISSE REGIONALE ASSURANCE MALADIE</NOMORGANISME>
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         <RESUME_OBJET>PRESTATIONS D’ORGANISATION D’ÉVÈNEMENTS - SEMINAIRE REGIONAL PREVENTION DE LA DESINSERTION PROFESSIONNELLE (PDP) 2026</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-34196 du 02/04/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-34196 du 02/04/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>75, 92, 93, 94</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-34196</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>CAISSE REGIONALE ASSURANCE MALADIE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>M. Chouli Nordine<span>, ACHETEUR</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>17 AVENUE DE FLANDRE<span>,</span>
            <span> 75019 </span>
            <span>Paris</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>0140054704</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                  <span>nordine.chouli@assurance-maladie.fr</span>
               </div>
            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>PRESTATIONS D’ORGANISATION D’ÉVÈNEMENTS - SEMINAIRE REGIONAL PREVENTION DE LA DESINSERTION PROFESSIONNELLE (PDP) 2026</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution et de livraison :</span>Le lieu d’accueil se situera obligatoirement à Paris. Il devra être situé à moins de dix minutes de marche d’un accès en transport en commun (bus, RER, métro).</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Conformément à l’article R. 2151-8 du Code de la commande publique, les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées uniquement sur le poste « Restauration ».
L'offre de base attendue par la Cramif est une prestation de restauration sous forme de buffet (Menu 1). Dans le cadre de la variante autorisée, le format "buffet" demeure obligatoire, mais le candidat a la possibilité de se démarquer en proposant une composition de menu alternative (Menu 2).

Ces offres peuvent reposer sur les devis d'un ou plusieurs prestataires avec lesquels le candidat a l'habitude de travailler.
Pour être déclarée recevable (conformément à l'art. R. 2151-10 du Code de la commande publique), toute proposition de buffet (offre de base comme variante) devra impérativement respecter les exigences minimales suivantes :
•	Le matin : Un accueil comprenant café, jus d’orange, eau et thé, strictement sans viennoiseries.
•	Le midi : Une prestation de buffet (salé/sucré) prévue pour 250 personnes.
•	Boissons : Exclusivement des boissons non alcoolisées
•	Qualité et Quantité : Les quantités devront être suffisantes et la prestation globale doit impérativement se situer dans une gamme traiteur « moyenne » et non supérieure</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Quantités (fournitures et services), nature et étendue
                                        (travaux) :
                                    </span>Le lieu d'accueil se situera obligatoirement à Paris. Il devra être situé à moins de dix minutes de marche d'un accès en transport en commun (bus, RER, métro).  
La manifestation accueillera jusqu'à 250 participants. La notification du marché interviendra, de manière prévisionnelle, mi-juin 2026. L’événement sera organisé sur 2 jours consécutifs, obligatoirement entre le entre le 23 novembre 2026 et le 10 décembre 2026 inclus, hors lundi.
Les autres spécifications attendues sont décrites au CCTP.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Des variantes seront-elles prises en compte : </span>Oui
                                </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date prévisionnelle de début des prestations
                                        (fournitures/services) :
                                    </span>15/06/2026</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Cautionnement et garanties exigés : </span>Le versement de l'avance est subordonné à la constitution d'une garantie à première demande portant sur l'intégralité du remboursement de l'avance. La retenue de garantie ne peut se substituer à cette garantie (Art. R2191-36).</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Modalités essentielles de financement et de paiement
                                        et/ou références aux textes qui les réglementent :
                                    </span>Les prestations sont financées sur fonds propres.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l’organisme.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Forme juridique que devra revêtir le groupement
                                        d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
                                    </span>En cas de groupement d’opérateurs économiques, aucune forme juridique n’est imposée par la CRAM d'Ile de France.
Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera obligatoirement solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’organisme.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ;</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Les candidatures et les offres seront entièrement
                                        rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
                                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Une lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et qui précisera si ce groupement est conjoint ou solidaire. Dans ce dernier cas, la lettre fera apparaître les membres du groupement et sera signée par l’ensemble des membres ou par le mandataire s’il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces membres. La preuve de l'habilitation de la personne physique signataire des documents, si elle n'est pas le représentant légal de plein droit de la société (Kbis + délégation de pouvoir interne). Une déclaration sur l’honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager le candidat, justifiant que celui-ci n’entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique (notamment absence de condamnations pénales, respect des obligations fiscales et sociales, absence de faute professionnelle grave). Si le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché au cours des trois derniers exercices Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principales prestations effectuées en lien avec l'objet du présent marché au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
                        ou document descriptif)
                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>24/04/2026 à 17:00</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>P_002_2026</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Le délai de validité des offres est de 60 jours.
La Cramif se réserve le droit de négocier avec les trois candidats arrivés en tête du classement des offres de la première analyse dans le respect de la liberté d'accès à la commande publique, d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures. Les autres caractéristiques de la négociations sont indiquées au règlement de consultation.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
                                        participation doivent être envoyées :
                                    </span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://www.achatpublic.com"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page https://www.achatpublic.com - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://www.achatpublic.com</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements
                                        complémentaires peuvent être obtenus :
                                    </span>Cram Ile-de-France<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>M. Chouli Nordine</div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>avenue de Flandre<span>,</span>
                  <span> 75019 </span>
                  <span>Paris</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>dro-diams.achatspublics.cramif@assurance-maladie.fr</span>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>02/04/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>CAISSE REGIONALE ASSURANCE MALADIE</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>M&nbsp;Nordine&nbsp;Chouli&nbsp;ACHETEUR</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>17 AVENUE DE FLANDRE,&nbsp;75019,&nbsp;Paris&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>0140054704</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>nordine.chouli@assurance-maladie.fr</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.achatpublic.com" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.achatpublic.com - nouvelle fenêtre"><span>https://www.achatpublic.com</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : </span><a href="https://www.achatpublic.com" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.achatpublic.com - nouvelle fenêtre"><span>https://www.achatpublic.com</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>PRESTATIONS D’ORGANISATION D’ÉVÈNEMENTS - SEMINAIRE REGIONAL PREVENTION DE LA DESINSERTION
            PROFESSIONNELLE (PDP) 2026</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services
               : </span>Le lieu d’accueil se situera obligatoirement à Paris. Il devra être situé à moins
            de dix minutes de marche d’un accès en transport en commun (bus, RER, métro).,&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Conformément à l’article R. 2151-8 du Code de la commande publique, les variantes
            à l'initiative des candidats sont autorisées uniquement sur le poste « Restauration
            ». L'offre de base attendue par la Cramif est une prestation de restauration sous
            forme de buffet (Menu 1). Dans le cadre de la variante autorisée, le format "buffet"
            demeure obligatoire, mais le candidat a la possibilité de se démarquer en proposant
            une composition de menu alternative (Menu 2). Ces offres peuvent reposer sur les devis
            d'un ou plusieurs prestataires avec lesquels le candidat a l'habitude de travailler.
            Pour être déclarée recevable (conformément à l'art. R. 2151-10 du Code de la commande
            publique), toute proposition de buffet (offre de base comme variante) devra impérativement
            respecter les exigences minimales suivantes : • Le matin : Un accueil comprenant café,
            jus d’orange, eau et thé, strictement sans viennoiseries. • Le midi : Une prestation
            de buffet (salé/sucré) prévue pour 250 personnes. • Boissons : Exclusivement des boissons
            non alcoolisées • Qualité et Quantité : Les quantités devront être suffisantes et
            la prestation globale doit impérativement se situer dans une gamme traiteur « moyenne
            » et non supérieure</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Quantité ou étendue : </span>Le lieu d'accueil se situera obligatoirement à Paris. Il devra être situé à moins
            de dix minutes de marche d'un accès en transport en commun (bus, RER, métro). La manifestation
            accueillera jusqu'à 250 participants. La notification du marché interviendra, de manière
            prévisionnelle, mi-juin 2026. L’événement sera organisé sur 2 jours consécutifs, obligatoirement
            entre le entre le 23 novembre 2026 et le 10 décembre 2026 inclus, hors lundi. Les
            autres spécifications attendues sont décrites au CCTP.</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>24/04/2026 à 17:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
            descriptif).</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
