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               <capaciteExercice>Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Formulaire Dc2 : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés à bons de commande</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Valeur technique : 60%
Prix des prestations : 40%</criteresAttrib>
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               <intitule>Acquisition de chaussures pour les services techniques de la ville d'Arras en groupement de commandes avec la Ville d'Achicourt</intitule>
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               <description>Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat  est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Acquisition de chaussures pour les services techniques de la ville d'Arras en groupement de commandes avec la Ville d'Achicourt</description>
               <lieuExecution>6 Place Guy Mollet 62000 - ARRAS</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>Lieu(x) d'exécution :
Pour la Ville d'Arras:
Livraison au magasin municipal  de la Ville d'Arras au 1/3 rue de Berlin 62000 Arras
Et
Pour la Ville d'Achicourt
Les livraisons s'effectueront à la Mairie d'Achicourt :4, place Jean Jaurès 62217 ACHICOURT et au Centre technique Municipal de la Ville d'Achicourt :rue des Ateliers-62217 ACHICOURT


Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :

Critères	Pondération
1-Prix des prestations	40.0
2-Valeur technique	60.0
2.1-Qualité des échantillons sur la base des tests effectués(matière, confort, souplesse, semelle, protection, imperméabilité, étanchéité, caractère innovant, performances en matière de protection de l'environnement, durée de garantie des produits, richesse de l'offre catalogue)	40.0
2.2-Modalités de commandes et délais de livraison sur la base de l'annexe technique à compléter	20.0


L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 Mois, à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision expresse de ne pas reconduire le marché au plus tard deux mois avant la date anniversaire du marché.
Le délai maximum de livraison des fournitures est fixé comme suit : 2 semaines maximum à compter de la réception du bon de commande Toutefois, le candidat peut s'engager sur un délai plus court qu'il indiquera dans l'acte d'engagement. Dans ce cas, c'est ce délai qui sera contractuel.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.


Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec les montants suivants :

Montant maximum annuel: 50 000  euro(s)  HT (60 000 euro(s)  TTC)

L'estimation de la dépense annuelle est fixée à 22 000  euro(s)  HT</autresInformComplementaire>
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         <RESUME_OBJET>Acquisition de chaussures pour les services techniques de la ville d'Arras en groupement de commandes avec la Ville d'Achicourt</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-34254 du 02/04/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>62</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-34254</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Mairie Arras</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21620041000019</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>ARRAS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>62000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du coordinateur du groupement : </span>Mairie Arras</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>62</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026S0010</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>service marchés publics</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 321506931</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Formulaire Dc2 : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>30/04/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés à bons de commande</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique : 60%
Prix des prestations : 40%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Acquisition de chaussures pour les services techniques de la ville d'Arras en groupement de commandes avec la Ville d'Achicourt</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>18830000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat  est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Acquisition de chaussures pour les services techniques de la ville d'Arras en groupement de commandes avec la Ville d'Achicourt</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>6 Place Guy Mollet 62000 - ARRAS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et 200000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Lieu(x) d'exécution :
Pour la Ville d'Arras:
Livraison au magasin municipal  de la Ville d'Arras au 1/3 rue de Berlin 62000 Arras
Et
Pour la Ville d'Achicourt
Les livraisons s'effectueront à la Mairie d'Achicourt :4, place Jean Jaurès 62217 ACHICOURT et au Centre technique Municipal de la Ville d'Achicourt :rue des Ateliers-62217 ACHICOURT


Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :

Critères	Pondération
1-Prix des prestations	40.0
2-Valeur technique	60.0
2.1-Qualité des échantillons sur la base des tests effectués(matière, confort, souplesse, semelle, protection, imperméabilité, étanchéité, caractère innovant, performances en matière de protection de l'environnement, durée de garantie des produits, richesse de l'offre catalogue)	40.0
2.2-Modalités de commandes et délais de livraison sur la base de l'annexe technique à compléter	20.0


L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 Mois, à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision expresse de ne pas reconduire le marché au plus tard deux mois avant la date anniversaire du marché.
Le délai maximum de livraison des fournitures est fixé comme suit : 2 semaines maximum à compter de la réception du bon de commande Toutefois, le candidat peut s'engager sur un délai plus court qu'il indiquera dans l'acte d'engagement. Dans ce cas, c'est ce délai qui sera contractuel.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.


Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec les montants suivants :

Montant maximum annuel: 50 000  euro(s)  HT (60 000 euro(s)  TTC)

L'estimation de la dépense annuelle est fixée à 22 000  euro(s)  HT</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>02/04/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Mairie Arras</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1801589" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1801589 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1801589</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par
            l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les
            conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
            Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de
            reconduction. Acquisition de chaussures pour les services techniques de la ville d'Arras
            en groupement de commandes avec la Ville d'Achicourt</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>30/04/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
