3220735.55 6000000 RES-0001 selec-w ORG-0001 TEN-0001 6000000 tenders 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 3220735.55 yes false false TPA-0001 LOT-0001 CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST CON-0001 2025-12-06Z 2026-03-09Z true 34152-2025 ORG-0001 2026BSTSAI7471 TEN-0001 TPA-0001 CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST ORG-0003 31 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 SID Atlantique BCRM de Brest - SID Atlantique - CC16 Finistère BREST 29240 FRH02 FRA 13000190200308 +33 2 98 14 89 63 sid-atlantique-sd-ac-soutien-achat.contact.fct@intradef.gouv.fr http://www.ta-rennes.juradm.fr http://www.ta-rennes.juradm.fr ORG-0002 Greffe du tribunal administratif de Rennes 3 Contour de la Motte RENNES 35044 CEDEX FRH03 FRA 17350005900014 +33 2 99 25 03 66 +33 2 99 63 65 84 Greffe.ta-rennes@juradm.fr ORG-0003 CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST ZAE de Malbousquet - Avenue Aristide Briand 83 TOULON 83200 FRL05 FRA 53791564700029 +33 4 94 22 70 00 2.3 eforms-sdk-1.13 9a2b6820-4fc1-4344-9240-ba462fac331c 5fa653aa-f245-44af-b37a-dac4299b1425 2026-04-01Z 13:56:41.000Z 01 32009L0081 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet neg-w-call BSTSAI7471 7471 - Accord-cadre à bons de commande relatif au maintien en conditions opérationnelles d’équipements portuaires Accord cadre de maintenance de l'ensemble des équipements portuaires (hors génie civil) tels que les ponts flottants, ras, pontons, défenses, coffres, passerelles et tins métalliques. services 50246000 anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 price Valeur prix appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération poi-exa 40 quality Valeur technique appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération dans le RC Cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat dans les conditions définies à l'article L551-1 du code de justice administrative. De plus, à l'issue de la notification du marché, un recours en plein contentieux pourra être exercé contre ce dernier dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution. Cette requête peut le cas échéant être accompagnée d'un référé suspension sur le fondement des dispositions de l'article L521-1 du code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none BSTSAI7471 7471 - Accord-cadre à bons de commande relatif au maintien en conditions opérationnelles d’équipements portuaires Accord cadre de maintenance de l'ensemble des équipements portuaires (hors génie civil) tels que les ponts flottants, ras, pontons, défenses, coffres, passerelles et tins métalliques. services 6000000 50246000 BREST 29200 FRH02 FRA LORIENT 56000 FRH04 FRA 36 4 Reconductible quatre (4) fois par tacite reconduction. Chaque reconduction ayant une durée d'un (1) an 2000-01-01Z 26-33635 3.2.5 SID ATLANTIQUE CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 2026-04-03 2026-06-02 165 Installation portuaire 29 7471 - Accord-cadre à bons de commande relatif au maintien en conditions opérationnelles d'équipements portuaires Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-33635 du 01/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 29
Annonce n° 26-33635
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SID Atlantique
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 7471 - Accord-cadre à bons de commande relatif au maintien en conditions opérationnelles d’équipements portuaires
Description : Accord cadre de maintenance de l'ensemble des équipements portuaires (hors génie civil) tels que les ponts flottants, ras, pontons, défenses, coffres, passerelles et tins métalliques.
Identifiant de la procédure : 5fa653aa-f245-44af-b37a-dac4299b1425
Identifiant interne : BSTSAI7471
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50246000 Entretien d'équipement portuaire
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2009/81/CE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 7471 - Accord-cadre à bons de commande relatif au maintien en conditions opérationnelles d’équipements portuaires
Description : Accord cadre de maintenance de l'ensemble des équipements portuaires (hors génie civil) tels que les ponts flottants, ras, pontons, défenses, coffres, passerelles et tins métalliques.
Identifiant interne : BSTSAI7471
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50246000 Entretien d'équipement portuaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BREST
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LORIENT
Code postal : 56000
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible quatre (4) fois par tacite reconduction. Chaque reconduction ayant une durée d'un (1) an
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Valeur prix appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat dans les conditions définies à l'article L551-1 du code de justice administrative. De plus, à l'issue de la notification du marché, un recours en plein contentieux pourra être exercé contre ce dernier dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution. Cette requête peut le cas échéant être accompagnée d'un référé suspension sur le fondement des dispositions de l'article L521-1 du code de justice administrative.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation qui exécute le paiement : SID Atlantique
Organisation qui signe le marché : SID Atlantique
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3,220,735.55 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 6,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST
Offre :
Identifiant de l’offre : CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3,220,735.55 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026BSTSAI7471
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2025
Date de conclusion du marché : 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 34152-2025
Organisation qui signe le marché : SID Atlantique
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SID Atlantique
Numéro d’enregistrement : 13000190200308
Département : Finistère
Adresse postale : BCRM de Brest - SID Atlantique - CC16
Ville : BREST
Code postal : 29240
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : sid-atlantique-sd-ac-soutien-achat.contact.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone : +33 2 98 14 89 63
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Greffe du tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 Contour de la Motte
Ville : RENNES
Code postal : 35044 CEDEX
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : +33 2 99 25 03 66
Télécopieur : +33 2 99 63 65 84
Adresse internet : http://www.ta-rennes.juradm.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.ta-rennes.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST
Numéro d’enregistrement : 53791564700029
Département : 83
Adresse postale : ZAE de Malbousquet - Avenue Aristide Briand
Ville : TOULON
Code postal : 83200
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Téléphone : +33 4 94 22 70 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9a2b6820-4fc1-4344-9240-ba462fac331c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/04/2026 à 13:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/04/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>