Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-33664 du 01/04/2026

6500000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 tenders 3 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 3500000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 2000000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 1000000 no TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2026-03-31+02:00 Fourniture de traverses métalliques et de matériel de voie pour le Chemins de Fer de Provence 2026261195 TEN-0001 CON-0002 2026-03-31+02:00 Fourniture de rails pour le Chemins de Fer de Provence 2026261196 TEN-0002 CON-0003 2026-03-31+02:00 Fourniture de ballast pour le Chemins de Fer de Provence 2026261197 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0007 TPA-0002 ORG-0008 TPA-0003 ORG-0009 30 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA DDD4C221-A30C-4A23-9FB749F912CBDF41 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.maregionsud.fr ORG-0002 Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Hotel de Région 27 Place Jules Guesde Marseille 13481 FRL04 FRA 21129 MUSELIER Renaud Président du Conseil régional 0491575057 servicedesmarches@maregionsud.fr ORG-0003 REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 27 Place Jules Guesde Marseille 13027 FRL04 FRA 2091149 0491575057 Region@maregionsud.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31 rue jean François Leca Marseille 13281 FRL04 FRA DDD4C27B-E580-DBEF-053A2E367D1C5B7C 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr https://www.paca.pref.gouv.fr ORG-0005 Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) Place Félix-Baret Cs 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA DDD4C290-AF68-E801-BAA3DDEDE210DD9B Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales 0484354554 0484354460 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Marseille 31 Rue Jean François Leca Marseille 13281 FRL04 FRA DDD4C2BA-96A4-B242-74389985D03EF969 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr false UBO-0007 large ORG-0007 EFSA SA Route de la Maillarde Romont 1680 FRI31 FRA 1697845-1-1-1 0219080660 info@efsa.ch false UBO-0008 large ORG-0008 FORLAM RAIL FRANCE 122 Rue Du Docteur Guery Fresnes-Sur-Escaut 59970 FRE11 FRA 1697845-1-2-1 0327201646 contact@forlamrail.fr false UBO-0009 large ORG-0009 AGENCE COZZI - COLAS FRANCE Les Scaffarels Annot 04240 FRL01 FRA 1697845-1-3-1 0492832202 alain.payan@colas.com UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 b5af5056-ebfa-40cd-a6ec-7921ab9dbe69 9f1f1197-37c7-495f-822d-6a3a6754ddc4 2026-04-01+02:00 16:10:57+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA http://achat.maregionsud.fr rail ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-w-call false 2025-0740 Fourniture du matériel de voie pour les Service des Chemins de Fer de Provence La consultation est lancée sous forme procédure avec négociation selon les articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23, et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'acheteur a décidé de ne pas limiter le nombre de candidats qui seront invités à participer à la phase offre. Dans le cadre de ses achats liés à ses activités d'exploitation de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport par chemin de fer, la Région, en tant qu'opérateur de réseaux dans le domaine des transports ferroviaires, est considérée comme entité adjudicatrice conformément aux dispositions de l'article L 1212-3 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot. Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen supplies Montant du marché 6 500 000 Ht. Lot 1 : Fourniture de traverses métalliques et de fournitures de voie Le montant maximum de l'accord-cadre est de 3 500 000 Euros Ht pour toute la durée de l'accord cadre. Lot 2 : Fourniture de rail Le montant maximum de l'accord-cadre est de 2 000 000 Euros Ht pour toute la durée de l'accord cadre. Lot 3 Fourniture de ballast Le montant maximum de l'accord-cadre est de 1 000 000 Euros Ht pour toute la durée de l'accord cadre. La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 5 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 6 ans. Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notifications : Bureau 512 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 - 34947000 14212310 34941200 LOT-0001 eu-funds Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix des prestations ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true false none none 1 Fourniture de traverses métalliques et de matériel de voie pour le Chemins de Fer de Provence Montant maximum : 3 500 000 euro(s) HT supplies 34947000 34947000 14212310 34941200 0 LOT-0002 eu-funds Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix des prestations ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true false none none 2 Fourniture de rails pour le Chemins de Fer de Provence Montant maximum : 2 000 000 euro(s) HT supplies 34947000 34941200 14212310 34941200 0 LOT-0003 eu-funds Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix des prestations ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true false none none 3 Fourniture de ballast pour le Chemins de Fer de Provence Montant maximum : 1 000 000 euro(s) HT supplies 34947000 14212310 14212310 34941200 0 2000-01-01Z 26-33664

25-96594 3.2.5 Région Provence-Alpes-Côte d'Azur EFSA SA FORLAM RAIL FRANCE AGENCE COZZI - COLAS FRANCE 2026-04-03 2026-06-29 206 Matériel ferroviaire 13 Fourniture du matériel de voie pour les Service des Chemins de Fer de Provence Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-33664 du 01/04/2026

Avis d’attribution de marché

Département(s) de publication : 13

Annonce n° 26-33664

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture du matériel de voie pour les Service des Chemins de Fer de Provence

Description : La consultation est lancée sous forme procédure avec négociation selon les articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23, et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'acheteur a décidé de ne pas limiter le nombre de candidats qui seront invités à participer à la phase offre. Dans le cadre de ses achats liés à ses activités d'exploitation de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport par chemin de fer, la Région, en tant qu'opérateur de réseaux dans le domaine des transports ferroviaires, est considérée comme entité adjudicatrice conformément aux dispositions de l'article L 1212-3 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot. Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen

Identifiant de la procédure : 9f1f1197-37c7-495f-822d-6a3a6754ddc4

Identifiant interne : 2025-0740

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34947000 Traverses et pièces pour traverses

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212310 Ballast

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34941200 Rails de chemin de fer

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Montant du marché 6 500 000 Ht. Lot 1 : Fourniture de traverses métalliques et de fournitures de voie Le montant maximum de l'accord-cadre est de 3 500 000 Euros Ht pour toute la durée de l'accord cadre. Lot 2 : Fourniture de rail Le montant maximum de l'accord-cadre est de 2 000 000 Euros Ht pour toute la durée de l'accord cadre. Lot 3 Fourniture de ballast Le montant maximum de l'accord-cadre est de 1 000 000 Euros Ht pour toute la durée de l'accord cadre. La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 5 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 6 ans. Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notifications : Bureau 512 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 -

Base juridique :

Directive 2014/25/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de traverses métalliques et de matériel de voie pour le Chemins de Fer de Provence

Description : Montant maximum : 3 500 000 euro(s) HT

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34947000 Traverses et pièces pour traverses

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34947000 Traverses et pièces pour traverses

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212310 Ballast

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34941200 Rails de chemin de fer

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de rails pour le Chemins de Fer de Provence

Description : Montant maximum : 2 000 000 euro(s) HT

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34947000 Traverses et pièces pour traverses

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34941200 Rails de chemin de fer

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212310 Ballast

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34941200 Rails de chemin de fer

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de ballast pour le Chemins de Fer de Provence

Description : Montant maximum : 1 000 000 euro(s) HT

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34947000 Traverses et pièces pour traverses

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212310 Ballast

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34941200 Rails de chemin de fer

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 6 - Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 6,500,000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : EFSA SA

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 3,500,000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2026261195

Titre : Fourniture de traverses métalliques et de matériel de voie pour le Chemins de Fer de Provence

Date de conclusion du marché : 31/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : FORLAM RAIL FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 2,000,000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2026261196

Titre : Fourniture de rails pour le Chemins de Fer de Provence

Date de conclusion du marché : 31/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : AGENCE COZZI - COLAS FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0003

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 1,000,000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2026261197

Titre : Fourniture de ballast pour le Chemins de Fer de Provence

Date de conclusion du marché : 31/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : DDD4C221-A30C-4A23-9FB749F912CBDF41

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Numéro d’enregistrement : 21129

Adresse postale : Hotel de Région 27 Place Jules Guesde

Ville : Marseille

Code postal : 13481

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Point de contact : MUSELIER Renaud

Adresse électronique : servicedesmarches@maregionsud.fr

Téléphone : 0491575057

Adresse internet : http://www.maregionsud.fr

Profil de l’acheteur : http://achat.maregionsud.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

Numéro d’enregistrement : 2091149

Adresse postale : 27 Place Jules Guesde

Ville : Marseille

Code postal : 13027

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : Region@maregionsud.fr

Téléphone : 0491575057

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille

Numéro d’enregistrement : DDD4C27B-E580-DBEF-053A2E367D1C5B7C

Adresse postale : 31 rue jean François Leca

Ville : Marseille

Code postal : 13281

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone : 0491134813

Télécopieur : 0491811387

Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)

Numéro d’enregistrement : DDD4C290-AF68-E801-BAA3DDEDE210DD9B

Adresse postale : Place Félix-Baret Cs 80001

Ville : Marseille

Code postal : 13282

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Point de contact : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales

Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr

Téléphone : 0484354554

Télécopieur : 0484354460

Adresse internet : https://www.paca.pref.gouv.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille

Numéro d’enregistrement : DDD4C2BA-96A4-B242-74389985D03EF969

Adresse postale : 31 Rue Jean François Leca

Ville : Marseille

Code postal : 13281

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone : 0491134813

Télécopieur : 0491811387

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : EFSA SA

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 1697845-1-1-1

Adresse postale : Route de la Maillarde

Ville : Romont

Code postal : 1680

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )

Pays : France

Adresse électronique : info@efsa.ch

Téléphone : 0219080660

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}

Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0008

Nom officiel : FORLAM RAIL FRANCE

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 1697845-1-2-1

Adresse postale : 122 Rue Du Docteur Guery

Ville : Fresnes-Sur-Escaut

Code postal : 59970

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Adresse électronique : contact@forlamrail.fr

Téléphone : 0327201646

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}

Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0009

Nom officiel : AGENCE COZZI - COLAS FRANCE

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 1697845-1-3-1

Adresse postale : Les Scaffarels

Ville : Annot

Code postal : 04240

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )

Pays : France

Adresse électronique : alain.payan@colas.com

Téléphone : 0492832202

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}

Lauréat de ces lots : LOT-0003

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b5af5056-ebfa-40cd-a6ec-7921ab9dbe69 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 01/04/2026 à 16:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/04/2026

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L’essentiel du marché

Acheteur(s) :
- Région Provence-Alpes-Côte d'Azur :
  - Adresse : Hotel de Région27 Place Jules GuesdeMarseille13481FRL04FRA
  - Point(s) de contact : MUSELIER Renaud
  - Téléphone : 0491575057
  - Courriel : servicedesmarches@maregionsud.fr
  - Adresse internet : http://www.maregionsud.fr
  - Adresse internet du profil d'acheteur : http://achat.maregionsud.fr
Titre du marché : Fourniture du matériel de voie pour les Service des Chemins de Fer de Provence
Objet du marché : La consultation est lancée sous forme procédure avec négociation selon les articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23, et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'acheteur a décidé de ne pas limiter le nombre de candidats qui seront invités à participer à la phase offre. Dans le cadre de ses achats liés à ses activités d'exploitation de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport par chemin de fer, la Région, en tant qu'opérateur de réseaux dans le domaine des transports ferroviaires, est considérée comme entité adjudicatrice conformément aux dispositions de l'article L 1212-3 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot. Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Fourniture de traverses métalliques et de matériel de voie pour le Chemins de Fer de Provence
- Lot 2 : Fourniture de rails pour le Chemins de Fer de Provence
- Lot 3 : Fourniture de ballast pour le Chemins de Fer de Provence

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