5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
CONTRÔLES PÉRIODIQUES ET ENTRETIENS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ET DE LOISIRS
Description
:
Le présent lot concerne les contrôles périodiques et l’entretien des équipements sportifs et de loisirs. Il comprend la réalisation de prestations de contrôle périodique des installations, ainsi que les prestations d’entretien de premier niveau consécutives à ces contrôles, incluant la fourniture des pièces nécessaires au bon fonctionnement des équipements.
Identifiant interne
:
CT-01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50000000
Services de réparation et d'entretien
Options
:
Description des options
:
Le marché est conclu pour une durée initiale de 36 mois. Il est reconductible une fois pour une période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. La reconduction est tacite, sauf décision contraire de l’acheteur.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Les prestations sont réparties sur l’ensemble de la commune de Kourou.
Ville
:
Kourou
Code postal
:
97310
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
240,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
240,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Lot relevant d’un accord-cadre mono-attributaire, d’une durée initiale de 3 ans, renouvelable tacitement 1 an (durée max 4 ans). Montant maximal : 240 000 € HT. Prestations : contrôle périodique et entretien incluant fourniture des pièces nécessaires. Exécution selon bons de commande et documents du marché. Pas de financement européen ni de participation réservée. Recours : tribunal administratif de Cayenne, délais conformes au code de la commande publique.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Évaluation sur 100 points : prix 60 %, valeur technique 40 % (méthodologie et organisation 20 %, moyens humains et matériels 10 %, expérience et références 10 %). La pondération correspond au maximum de points. En cas d’erreur matérielle entre bordereau des prix et détail quantitatif estimatif, le bordereau prévaut ; le candidat doit confirmer l’offre rectifiée, sinon élimination.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Tous les critères d’attribution (prix et valeur technique avec sous-critères) sont pris en compte pour garantir l’égalité de traitement et la transparence. Aucun critère supplémentaire n’est nécessaire, et l’absence de pondération sur d’autres aspects n’affecte pas la conformité du marché.
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
27/04/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://kourou.synapse-entreprises.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://kourou.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Le titulaire assurera le contrôle périodique et l’entretien des équipements sportifs et de loisirs, incluant maintenance de premier niveau et fourniture des pièces. Les prestations seront réalisées selon le planning de l’acheteur, en garantissant sécurité, conformité et continuité du service public. Le marché peut être reconduit tacitement 1 an, durée totale maximale 48 mois.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé Précontractuel : Entre le lancement de la procédure et la signature du contrat Recours contentieux : deux mois à compter de la notification de la décision de rejet.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
CONTRÔLES PÉRIODIQUES ET ENTRETIENS DES CLOCHES ET CLOCHERS
Description
:
Le présent lot concerne les contrôles périodiques et l’entretien des cloches et clochers. Il comprend la réalisation de prestations de contrôle périodique, ainsi que les prestations d’entretien consécutives à ces contrôles, incluant la fourniture des pièces nécessaires. Les prestations portent notamment sur les équipements de l’église Sainte-Catherine, située avenue du Général de Gaulle.
Identifiant interne
:
CT-02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50000000
Services de réparation et d'entretien
Options
:
Description des options
:
Accord-cadre mono-attributaire, durée initiale 36 mois, renouvelable tacitement 12 mois (durée max 48 mois). Prestations : contrôle périodique et entretien des cloches et clochers, incluant fourniture des pièces. Reconduction tacite sauf décision contraire de l’acheteur trois mois avant la fin de la période initiale.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
L’Eglise Sainte-Catherine
Ville
:
Kourou
Code postal
:
97310
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
60,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
60,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Lot 3 relevant d’un accord-cadre mono-attributaire, durée initiale 36 mois, renouvelable tacitement 12 mois (durée maximale 48 mois). Montant maximal : 60 000 € HT. Prestations : contrôle périodique et entretien des cloches et clochers, incluant fourniture des pièces nécessaires. Les prestations sont exécutées selon les bons de commande et les documents du marché. Reconduction tacite sauf décision contraire de l’acheteur trois mois avant la fin de la période initiale. Pas de financement européen ni de participation réservée. Recours : tribunal administratif de Cayenne, délais conformes au code de la commande publique.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Évaluation sur 100 points : prix 60 %, valeur technique 40 % (méthodologie et organisation 20 %, moyens humains et matériels 10 %, expérience et références 10 %). La pondération correspond au maximum de points. En cas d’erreur matérielle entre bordereau des prix et détail quantitatif estimatif, le bordereau prévaut ; le candidat doit confirmer l’offre rectifiée, sinon élimination.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Tous les critères d’attribution (prix et valeur technique avec sous-critères) sont pris en compte pour garantir l’égalité de traitement et la transparence. Aucun critère supplémentaire n’est nécessaire, et l’absence de pondération sur d’autres aspects n’affecte pas la conformité du marché.
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
27/04/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://kourou.synapse-entreprises.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://kourou.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Les prestations comprennent le contrôle périodique et l’entretien de premier échelon des cloches et clochers, incluant la fourniture des pièces nécessaires. Les interventions sont réalisées selon les fréquences et modalités précisées dans le CCTP et sur le site de l’église Sainte-Catherine, avenue du Général de Gaulle, 97170. L’entreprise doit garantir la disponibilité du personnel qualifié et du matériel adapté, et respecter les normes de sécurité applicables. Les travaux sont planifiés et coordonnés pour limiter toute perturbation des activités locales.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé Précontractuel : Entre le lancement de la procédure et la signature du contrat Recours contentieux : deux mois à compter de la notification de la décision de rejet.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
CONTRÔLES PÉRIODIQUES ET ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS DE CUISINE CHAUD ET FROID
Description
:
Le présent lot concerne les contrôles périodiques et l’entretien des équipements de cuisine chaud et froid. Il comprend la réalisation de prestations de contrôle périodique, ainsi que les prestations d’entretien de premier niveau consécutives à ces contrôles, incluant la fourniture des pièces nécessaires. Les équipements concernés comprennent notamment : – le matériel de cuisson et de maintien au chaud ; – les chambres froides et meubles réfrigérés ; – le matériel de préparation et de distribution chauds et froids ; – le matériel de laverie et son environnement.
Identifiant interne
:
CT-03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50000000
Services de réparation et d'entretien
Options
:
Description des options
:
Le marché est conclu pour une durée initiale de 36 mois et peut être reconduit une fois pour 12 mois. La reconduction est tacite sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur. La durée maximale toutes périodes confondues est de 48 mois.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Les prestations seront réparties sur l’ensemble de la commune de Kourou
Ville
:
Kourou
Code postal
:
97310
Subdivision pays (NUTS)
:
Guyane
(
FRY30
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
160,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
160,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Lot 4 – Accord-cadre mono-attributaire : durée initiale 36 mois, renouvelable tacitement 12 mois (durée max 48 mois). Montant maximal : 160 000 € HT. Prestations : contrôle périodique et entretien de premier échelon des équipements de cuisine chaud et froid, fourniture des pièces incluse. Exécution selon bons de commande et documents du marché. Reconduction tacite sauf décision contraire de l’acheteur trois mois avant la fin de la période initiale. Pas de financement européen ni de participation réservée. Recours : tribunal administratif de Cayenne, délais conformes au code de la commande publique.
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Évaluation sur 100 points : prix 60 %, valeur technique 40 % (méthodologie et organisation 20 %, moyens humains et matériels 10 %, expérience et références 10 %). La pondération correspond au maximum de points. En cas d’erreur matérielle entre bordereau des prix et détail quantitatif estimatif, le bordereau prévaut ; le candidat doit confirmer l’offre rectifiée, sinon élimination.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Tous les critères d’attribution (prix et valeur technique avec sous-critères) sont pris en compte pour garantir l’égalité de traitement et la transparence. Aucun critère supplémentaire n’est nécessaire, et l’absence de pondération sur d’autres aspects n’affecte pas la conformité du marché.
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
27/04/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://kourou.synapse-entreprises.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://kourou.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/05/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Contrôle périodique et entretien de premier échelon des équipements de cuisine chaud et froid, fourniture des pièces, interventions planifiées selon le CCTP et reporting transmis à l’acheteur.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Cayenne
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé Précontractuel : Entre le lancement de la procédure et la signature du contrat Recours contentieux : deux mois à compter de la notification de la décision de rejet.