80000 RES-0001 selec-w TEN-0001 80000 tenders 6 t-sme 5 t-esubm 6 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 80000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-02-24+01:00 Contrôles Techniques Réglementaires - Contrôles Périodiques Des Aires De Jeux Et Du Matériel Sportif De Proximité false 2025057 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA DFF9B383-09C8-0899-8429CD19A921ED8F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-courbevoie.fr ORG-0002 Ville de Courbevoie Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique Courbevoie 92401 FR105 FRA 28518 le Maire 0171057000 0171057340 marchespublics@ville-courbevoie.fr ORG-0003 Ville de Courbevoie Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin Courbevoie 92401 FR105 FRA 1986554 Service de la Commande Publique (33)171057000 (33)171057340 marchespublics@ville-courbevoie.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA DFF9B3DF-DE49-44A8-85FF9D629E3B9F29 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches ORG-0005 Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles 5, rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA DFF9B424-B51D-99F5-CF52568B1D117E65 Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris 0182524267 ccira@paris-idf.gouv.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0006 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA DFF9B441-9F60-530B-CDD4083AC9A6B158 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0007 large ORG-0007 SPORTEST 3 rue de Tasmanie Bâtiment B Basse Goulaine 44115 FRG01 FRA 1697358-1-0-1 02 51 70 90 30 contact@sportest.fr UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 5061340d-ff92-49c4-afbb-48d70be22ef4 3b7c0d1e-e784-4781-8db4-0c8995097bfb 2026-04-01+02:00 17:10:55+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.ville-courbevoie.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025057 CONTRÔLES TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES - CONTRÔLES PÉRIODIQUES DES AIRES DE JEUX ET DU MATÉRIEL SPORTIF DE PROXIMITÉ L'accord cadre a pour objet le contrôle technique réglementaire des installations et dispositifs techniques et de sécurité des aires de jeux et du matériel sportif de proximité de la Ville, contrôle visant à s'assurer du maintien en conformité de ces équipements et installations services Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris par télécopie uniquement, auprès du service de la Commande Publique (Fax : 01.71.05.73.40) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques 80000 71356100 71631300 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 592096-2025 false fa-wo-rc none S-PF-1697358 CONTRÔLES TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES - CONTRÔLES PÉRIODIQUES DES AIRES DE JEUX ET DU MATÉRIEL SPORTIF DE PROXIMITÉ L'accord cadre a pour objet le contrôle technique réglementaire des installations et dispositifs techniques et de sécurité des aires de jeux et du matériel sportif de proximité de la Ville, contrôle visant à s'assurer du maintien en conformité de ces équipements et installations services 71356100 71631300 2025-11-01+01:00 48 3 Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. Dans le cas où l'acheteur ne souhaite pas reconduire le marché, une lettre recommandée avec accusé de réception est envoyée au titulaire au moins deux (2) mois avant la date d'échéance du marché 2000-01-01Z 26-33730 25-99804 3.2.5 Ville de Courbevoie SPORTEST 2026-04-03 2026-06-29 72 Contrôle technique 113 Equipement sportif 274 Prestations de services 92 CONTRÔLES TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES - CONTRÔLES PÉRIODIQUES DES AIRES DE JEUX ET DU MATÉRIEL SPORTIF DE PROXIMITÉ Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-33730 du 01/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-33730
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Courbevoie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : CONTRÔLES TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES - CONTRÔLES PÉRIODIQUES DES AIRES DE JEUX ET DU MATÉRIEL SPORTIF DE PROXIMITÉ
Description : L'accord cadre a pour objet le contrôle technique réglementaire des installations et dispositifs techniques et de sécurité des aires de jeux et du matériel sportif de proximité de la Ville, contrôle visant à s'assurer du maintien en conformité de ces équipements et installations
Identifiant de la procédure : 3b7c0d1e-e784-4781-8db4-0c8995097bfb
Identifiant interne : 2025057
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356100 Services de contrôle technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris par télécopie uniquement, auprès du service de la Commande Publique (Fax : 01.71.05.73.40) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : CONTRÔLES TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES - CONTRÔLES PÉRIODIQUES DES AIRES DE JEUX ET DU MATÉRIEL SPORTIF DE PROXIMITÉ
Description : L'accord cadre a pour objet le contrôle technique réglementaire des installations et dispositifs techniques et de sécurité des aires de jeux et du matériel sportif de proximité de la Ville, contrôle visant à s'assurer du maintien en conformité de ces équipements et installations
Identifiant interne : S-PF-1697358
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356100 Services de contrôle technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2025
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. Dans le cas où l'acheteur ne souhaite pas reconduire le marché, une lettre recommandée avec accusé de réception est envoyée au titulaire au moins deux (2) mois avant la date d'échéance du marché
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 592096-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Courbevoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 80,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SPORTEST
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 80,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025057
Titre : Contrôles Techniques Réglementaires - Contrôles Périodiques Des Aires De Jeux Et Du Matériel Sportif De Proximité
Date de conclusion du marché : 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DFF9B383-09C8-0899-8429CD19A921ED8F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Courbevoie
Numéro d’enregistrement : 28518
Adresse postale : Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique
Ville : Courbevoie
Code postal : 92401
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Adresse électronique : marchespublics@ville-courbevoie.fr
Téléphone : 0171057000
Télécopieur : 0171057340
Adresse internet : http://www.ville-courbevoie.fr
Profil de l’acheteur : http://www.ville-courbevoie.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Courbevoie
Numéro d’enregistrement : 1986554
Adresse postale : Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin
Ville : Courbevoie
Code postal : 92401
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@ville-courbevoie.fr
Téléphone : (33)171057000
Télécopieur : (33)171057340
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : DFF9B3DF-DE49-44A8-85FF9D629E3B9F29
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Numéro d’enregistrement : DFF9B424-B51D-99F5-CF52568B1D117E65
Adresse postale : 5, rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0182524267
Adresse internet : http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : DFF9B441-9F60-530B-CDD4083AC9A6B158
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : SPORTEST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1697358-1-0-1
Adresse postale : 3 rue de Tasmanie Bâtiment B
Ville : Basse Goulaine
Code postal : 44115
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sportest.fr
Téléphone : 02 51 70 90 30
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5061340d-ff92-49c4-afbb-48d70be22ef4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/04/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/04/2026
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L’essentiel du marché

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