16 false false https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-normandie ORG-0001 UGECAM de Normandie SEINE MARITIME LE PETIT QUEVILLY 76140 FRD22 FRA 42403791190058 0698624897 nina.delouis@ugecam.assurance-maladie.fr ORG-0002 Tribunal Judiciaire de Rouen – Palais de Justice 76 ROUEN 76000 FRD22 FRA 17760111900346 tj-rouen@justice.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes - CCIRA de Nantes Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209 76 NANTES 44042 FRG01 FRA 13002928300012 dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 068f647f-4c79-48e1-a105-f55c63864dba 23213394-02ce-488c-9408-4b46c319caa7 2026-04-01Z 15:27:47.000Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise pub-undert health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 2 2 open false 2026-08 Le présent Système d'Acquisition Dynamique (SAD) a pour objet l'acquisition de véhicules, neufs et d'occasion, avec option de reprise, au profit de l'UGECAM de Normandie et de ses établissements. Le SAD est structuré en deux catégories principales, comprenant plusieurs sous-catégories techniques. Le présent Système d'Acquisition Dynamique (SAD) a pour objet l'acquisition de véhicules, neufs et d'occasion, avec option de reprise, au profit de l'UGECAM de Normandie et de ses établissements. Le SAD est structuré en deux catégories principales, comprenant plusieurs sous-catégories techniques. supplies 1800000 34110000 FRD22 FRA FRD13 FRA FRD21 FRA LOT-0001 no-eu-funds 2026-08 lot 1 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973738&orgAcronyme=s7h epo-procurement-document none no performance required allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2026-05-04Z 12:00:00.000Z false buyer-categories none dps-list 1 Véhicules neufs Cette catégorie comporte 6 sous-catégories : 1 - Véhicule de tourisme / berline 2 - Véhicule break / familial 3 - Véhicule utilitaire 4 -Ludoscpace type Kangoo ou équivalent 5 - Minibus / véhicule 9 places 6 -Véhicule TPMR (PMR) supplies true 1800000 34110000 FRD22 FRA 2026-04-01Z 2030-03-31Z LOT-0002 no-eu-funds FRA 2026-08 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973738&orgAcronyme=s7h epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true allowed true 2026-05-04Z 12:00:00.000Z false buyer-categories none dps-list 2 Véhicules occasion 1 - Véhicule de tourisme / berline 2 - Véhicule break / familial 3 - Véhicule utilitaire 4 - Ludoscpace type Kangoo ou équivalent 5 - Minibus / véhicule 9 places 6 - Véhicule TPMR (PMR) supplies 1800000 34110000 FRD22 FRA 2026-04-01Z 2030-03-31Z 26-33743 3.2.5 UGECAM DE NORMANDIE 2026-04-03 2026-05-04T12:00:00.000Z 2030-03-31 475 Véhicules (acquisition) 474 Véhicules (location) 76 Système d'Acquisition Dynamique pour l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion avec option de reprise Avis de marché - Avis n° 26-33743 du 01/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-33743
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : UGECAM de Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Le présent Système d'Acquisition Dynamique (SAD) a pour objet l'acquisition de véhicules, neufs et d'occasion, avec option de reprise, au profit de l'UGECAM de Normandie et de ses établissements. Le SAD est structuré en deux catégories principales, comprenant plusieurs sous-catégories techniques.
Description : Le présent Système d'Acquisition Dynamique (SAD) a pour objet l'acquisition de véhicules, neufs et d'occasion, avec option de reprise, au profit de l'UGECAM de Normandie et de ses établissements. Le SAD est structuré en deux catégories principales, comprenant plusieurs sous-catégories techniques.
Identifiant de la procédure : 23213394-02ce-488c-9408-4b46c319caa7
Identifiant interne : 2026-08
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Véhicules neufs
Description : Cette catégorie comporte 6 sous-catégories : 1 - Véhicule de tourisme / berline 2 - Véhicule break / familial 3 - Véhicule utilitaire 4 -Ludoscpace type Kangoo ou équivalent 5 - Minibus / véhicule 9 places 6 -Véhicule TPMR (PMR)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973738&orgAcronyme=s7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes - CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Rouen – Palais de Justice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Rouen – Palais de Justice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Véhicules occasion
Description : 1 - Véhicule de tourisme / berline 2 - Véhicule break / familial 3 - Véhicule utilitaire 4 - Ludoscpace type Kangoo ou équivalent 5 - Minibus / véhicule 9 places 6 - Véhicule TPMR (PMR)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973738&orgAcronyme=s7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes - CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Rouen – Palais de Justice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : UGECAM de Normandie
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : UGECAM de Normandie
Numéro d’enregistrement : 42403791190058
Département : SEINE MARITIME
Ville : LE PETIT QUEVILLY
Code postal : 76140
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : nina.delouis@ugecam.assurance-maladie.fr
Téléphone : 0698624897
Adresse internet : https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-normandie
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Rouen – Palais de Justice
Numéro d’enregistrement : 17760111900346
Département : 76
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-rouen@justice.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes - CCIRA de Nantes
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Département : 76
Adresse postale : Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Ville : NANTES
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 068f647f-4c79-48e1-a105-f55c63864dba - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/04/2026 à 15:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/04/2026
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L’essentiel du marché

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