16 false false ORG-0001 SID Sud-Est Lyon 69007 FRK26 FRA 13000190200274 Acheteur +33 4 37 27 20 52 philippe.chouteau@intradef.gouv.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille Marseille 13000 FRL04 FRA 17130005600024 2.3 eforms-sdk-1.13 0c063e84-570f-48ea-9311-fcb1cd3e1cec 786fca07-fa3f-429c-a120-3d0c50656ffb 2026-04-02Z 07:01:27.000Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga defence ORG-0001 serv-prov ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 3 3 open false DAF_2025_001676 BdD Marseille (13) - Accord-cadre à bons de commande pour des interventions multi-corps d'état de type « SOS dépannage » avec astreinte (ESID 26 068_070) BdD Marseille (13) - Accord-cadre à bons de commande pour des interventions multi-corps d'état de type « SOS dépannage » avec astreinte (ESID 26 068_070) services 50700000 FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds RC https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 RC https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 RC https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 DAF_2025_001676 non-restricted-document https://marchespublics.finances.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed price Prix Défini dans le règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.finances.gouv.fr 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-26Z 15:00:00.000Z 2026-05-16Z 23:59:59.000Z false 999 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Aix en Provence Exécution de petits travaux de maintenance dit "SOS dépannage" exprimés par les utilisateurs au travers des demandes d'intervention EUREKA "dépannage" services 50700000 FRL04 FRA 12 3 LOT-0002 no-eu-funds RC https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 RC https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 RC https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 DAF_2025_001676 non-restricted-document https://marchespublics.finances.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed price Prix Défini dans le règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.finances.gouv.fr 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-26Z 15:00:00.000Z 2026-05-16Z 23:59:59.000Z false 999 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Marseille Exécution de petits travaux de maintenance dit "SOS dépannage" exprimés par les utilisateurs au travers des demandes d'intervention EUREKA "dépannage" services 50700000 FRL04 FRA 12 3 LOT-0003 no-eu-funds RC https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 RC https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 RC https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 DAF_2026_001676 non-restricted-document https://marchespublics.finances.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed price Prix Défini dans le règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.finances.gouv.fr 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-26Z 15:00:00.000Z 2026-05-16Z 23:59:59.000Z false 999 buyer-categories fa-wo-rc none 3 Aubagne Exécution de petits travaux de maintenance dit "SOS dépannage" exprimés par les utilisateurs au travers des demandes d'intervention EUREKA "dépannage" services 50700000 https://marchespublics.finances.gouv.fr FRL04 FRA 12 26-33812 3.2.5 SID SUD EST 2026-04-03 2026-05-26T15:00:00.000Z 2026-05-27 196 Maintenance 13 ACCORD-CADRE DEPANNAGE MULTI-CORPS D’ETAT POUR TRAITEMENT DES PETITES INTERVENTIONS DE TYPE SOS DEPANNAGE AVEC ASTREINTE HORS HEURES ET JOURS ŒUVRES POUR BDD MARSEILLE Avis de marché - Avis n° 26-33812 du 02/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-33812
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SID Sud-Est
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : BdD Marseille (13) - Accord-cadre à bons de commande pour des interventions multi-corps d'état de type « SOS dépannage » avec astreinte (ESID 26 068_070)
Description : BdD Marseille (13) - Accord-cadre à bons de commande pour des interventions multi-corps d'état de type « SOS dépannage » avec astreinte (ESID 26 068_070)
Identifiant de la procédure : 786fca07-fa3f-429c-a120-3d0c50656ffb
Identifiant interne : DAF_2025_001676
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Aix en Provence
Description : Exécution de petits travaux de maintenance dit "SOS dépannage" exprimés par les utilisateurs au travers des demandes d'intervention EUREKA "dépannage"
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Défini dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/05/2026 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.finances.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.finances.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SID Sud-Est
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SID Sud-Est
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SID Sud-Est
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID Sud-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID Sud-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Marseille
Description : Exécution de petits travaux de maintenance dit "SOS dépannage" exprimés par les utilisateurs au travers des demandes d'intervention EUREKA "dépannage"
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Défini dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/05/2026 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.finances.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.finances.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SID Sud-Est
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SID Sud-Est
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SID Sud-Est
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID Sud-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID Sud-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Aubagne
Description : Exécution de petits travaux de maintenance dit "SOS dépannage" exprimés par les utilisateurs au travers des demandes d'intervention EUREKA "dépannage"
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : https://marchespublics.finances.gouv.fr
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Défini dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/05/2026 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.finances.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.finances.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SID Sud-Est
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SID Sud-Est
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SID Sud-Est
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID Sud-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID Sud-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SID Sud-Est
Numéro d’enregistrement : 13000190200274
Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Acheteur
Adresse électronique : philippe.chouteau@intradef.gouv.fr
Téléphone : +33 4 37 27 20 52
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Ville : Marseille
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0c063e84-570f-48ea-9311-fcb1cd3e1cec - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2026 à 07:01
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026
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L’essentiel du marché

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