4000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 4000000 tenders 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 4000000 yes false false TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-04-01+02:00 Fourniture, transport et mise en oeuvre de matériaux traités aux liants hydrocarbonés pour l'entretien des routes départementales du département de la Charente - Ada Jarnac et Montmoreau false 2025t044500 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0248706E-9F66-2DD4-B1ABE40E37BA37AF +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lacharente.fr ORG-0002 Conseil Départemental de la Charente 31 boulevard Emile Roux Cs 60 000 Angouleme 16917 FRI31 FRA 17244 Le Président 0516095000 0516095186 marchespublics@lacharente.fr ORG-0003 CONSEIL DEPARTEMENTAL Press / Djcp / Service Commande Publique 31 boulevard Emile Roux, Cs 60 000 Angouleme 16917 FRI31 FRA 2050790 Nina ROUX ou Stéphane QUELARD 0516097234 correspondre@aws-france.fr http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers ORG-0004 Tribunal administratif de Poitiers 541 15 rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 024870AC-B4A0-70C9-4CB74D31DE6EBAE3 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN Rue Des Mesniers Saint-Yrieix-Sur-Charente 16710 FRI31 FRA 1760419-1-0-1 0545686855 angouleme@eurovia.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 99d1aa64-e5b2-4828-a0eb-9172061eb94e fc3bae23-047e-4fd0-b50f-10016a29c00a 2026-04-02+02:00 09:10:13+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marchespublics.lacharente.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025T0445 Fourniture, transport et mise en oeuvre de matériaux traités aux liants hydrocarbonés pour l'entretien des routes départementales du département de la Charente - ADA Jarnac et Montmoreau Les prestations, objet de la présente consultation, consistent à la fabrication, le transport et la mise en oeuvre des matériaux traités aux liants hydrocarbonés, ainsi que les travaux de rabotage préalables pour la réalisation de nouvelles couches de roulement ou de purges pour l'entretien des chaussées. Les prestations comprennent également le retrait éventuel de matériaux amiantés, la fourniture et pose de bordures et caniveaux ainsi que la réalisation de travaux connexes aux chantiers d'enrobé. Elles donneront lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 4 000 000 euro(s) HT works 45233220 44113320 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 25 quality Propositions environnementales per-exa 40 price Prix ORG-0003 Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de POITIERS sur le fondement : - soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; - soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; - soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative. Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante : marchespublics@lacharente.fr ORG-0004 true 2261-2026 false fa-wo-rc none T-PF-1760419 Fourniture, transport et mise en oeuvre de matériaux traités aux liants hydrocarbonés pour l'entretien des routes départementales du département de la Charente - ADA Jarnac et Montmoreau Les prestations, objet de la présente consultation, consistent à la fabrication, le transport et la mise en oeuvre des matériaux traités aux liants hydrocarbonés, ainsi que les travaux de rabotage préalables pour la réalisation de nouvelles couches de roulement ou de purges pour l'entretien des chaussées. Les prestations comprennent également le retrait éventuel de matériaux amiantés, la fourniture et pose de bordures et caniveaux ainsi que la réalisation de travaux connexes aux chantiers d'enrobé. Elles donneront lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 4 000 000 euro(s) HT works 45233220 44113320 2026-03-23+01:00 2026-12-31+01:00 2 Le contrat est conclu à compter de la notification du contrat jusqu'au 31/12/2026. Le contrat est reconductible 2 fois de manière expresse pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois. L'acheteur prend la décision de reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours 2000-01-01Z 26-33824 25-143458 3.2.5 Conseil Départemental de la Charente EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN 2026-04-03 2026-06-30 199 Matériaux routiers 365 Voirie 16 Fourniture, transport et mise en oeuvre de matériaux traités aux liants hydrocarbonés pour l'entretien des routes départementales du département de la Charente - ADA Jarnac et Montmoreau Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-33824 du 02/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 16
Annonce n° 26-33824
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de la Charente
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture, transport et mise en oeuvre de matériaux traités aux liants hydrocarbonés pour l'entretien des routes départementales du département de la Charente - ADA Jarnac et Montmoreau
Description : Les prestations, objet de la présente consultation, consistent à la fabrication, le transport et la mise en oeuvre des matériaux traités aux liants hydrocarbonés, ainsi que les travaux de rabotage préalables pour la réalisation de nouvelles couches de roulement ou de purges pour l'entretien des chaussées. Les prestations comprennent également le retrait éventuel de matériaux amiantés, la fourniture et pose de bordures et caniveaux ainsi que la réalisation de travaux connexes aux chantiers d'enrobé. Elles donneront lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 4 000 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : fc3bae23-047e-4fd0-b50f-10016a29c00a
Identifiant interne : 2025T0445
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113320 Enrobés routiers
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture, transport et mise en oeuvre de matériaux traités aux liants hydrocarbonés pour l'entretien des routes départementales du département de la Charente - ADA Jarnac et Montmoreau
Description : Les prestations, objet de la présente consultation, consistent à la fabrication, le transport et la mise en oeuvre des matériaux traités aux liants hydrocarbonés, ainsi que les travaux de rabotage préalables pour la réalisation de nouvelles couches de roulement ou de purges pour l'entretien des chaussées. Les prestations comprennent également le retrait éventuel de matériaux amiantés, la fourniture et pose de bordures et caniveaux ainsi que la réalisation de travaux connexes aux chantiers d'enrobé. Elles donneront lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 4 000 000 euro(s) HT
Identifiant interne : T-PF-1760419
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113320 Enrobés routiers
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu à compter de la notification du contrat jusqu'au 31/12/2026. Le contrat est reconductible 2 fois de manière expresse pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois. L'acheteur prend la décision de reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 2261-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Propositions environnementales
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de POITIERS sur le fondement : - soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; - soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; - soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative. Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante : marchespublics@lacharente.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 4,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 4,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025t044500
Titre : Fourniture, transport et mise en oeuvre de matériaux traités aux liants hydrocarbonés pour l'entretien des routes départementales du département de la Charente - Ada Jarnac et Montmoreau
Date de conclusion du marché : 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0248706E-9F66-2DD4-B1ABE40E37BA37AF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental de la Charente
Numéro d’enregistrement : 17244
Adresse postale : 31 boulevard Emile Roux Cs 60 000
Ville : Angouleme
Code postal : 16917
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marchespublics@lacharente.fr
Téléphone : 0516095000
Télécopieur : 0516095186
Adresse internet : http://www.lacharente.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.lacharente.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL
Numéro d’enregistrement : 2050790
Adresse postale : Press / Djcp / Service Commande Publique 31 boulevard Emile Roux, Cs 60 000
Ville : Angouleme
Code postal : 16917
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Point de contact : Nina ROUX ou Stéphane QUELARD
Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr
Téléphone : 0516097234
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 024870AC-B4A0-70C9-4CB74D31DE6EBAE3
Adresse postale : 15 rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Adresse internet : http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1760419-1-0-1
Adresse postale : Rue Des Mesniers
Ville : Saint-Yrieix-Sur-Charente
Code postal : 16710
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique : angouleme@eurovia.com
Téléphone : 0545686855
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 99d1aa64-e5b2-4828-a0eb-9172061eb94e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2026 à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026
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L’essentiel du marché

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