3000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2500000 tenders 7 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 500000 tenders 7 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 25-33694 TEN-0002 no TPA-0002 LOT-0002 25-33695 CON-0001 2026-02-09+01:00 ORG-0001 25-33694 TEN-0001 CON-0002 2026-02-09+01:00 ORG-0001 25-33695 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 https://www.oppidea.fr ORG-0001 Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole 21 Bld de la Marquette Toulouse 31010 FRJ23 FRA 52899835400039 +33 531488300 achat@oppidea-europolia.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Toulouse Toulouse 31000 FRJ23 FRA 17310005800010 large ORG-0003 Eiffage Route Grand Sud Toulouse 31000 FRJ23 FRA 39876221100546 small ORG-0004 Clarac Espaces Verts Pamiers 09100 FRJ21 FRA 77666984800017 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 2103a28b-a2a4-4b6c-88de-e21c03e54dd9 ea448daa-4ece-4b17-a087-1bada5bdb09f 2026-04-02+02:00 10:00:07+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com body-pl-la hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 Accords-cadres à bons de commande mono-attributaires sans minimum avec un maximum en valeur fixé pour la toute la durée du contrat en fonction des lots. Le maître d'ouvrage s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes par le travail. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre comportera des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. open 55fe4ab6-3dc8-4d95-a04f-902ef0e2b9a5-01 20834 Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'aménagement sur la ZAC Oncopole. Cette opération de travaux est divisée en 2 lots : - Lot 1 - Voirie et réseaux divers, - Lot 2 - Espaces verts et arrosage. works 45112500 Toulouse 31000 FRJ23 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 price Prix sur le montant total du DQE per-exa 60 quality Valeur technique appréciée au regard des éléments du mémoire technique et décomposée en sous-critères détaillés dans le Règlement de consultation ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 false false fa-wo-rc none 25-33694 Voirie et réseaux divers Voirie et réseaux divers works 45112500 45232410 Accord-cadre à bons de commande mono-attributaires sans minimum avec un maximum fixé à 2 500 000,00 euros HT pour la durée totale du contrat. FRJ23 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 price Prix sur le montant total du DQE per-exa 60 quality Valeur technique appréciée au regard des éléments du mémoire technique et décomposée en sous-critères détaillés dans le Règlement de consultation ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 false false fa-wo-rc none 25-33695 Espaces verts et arrosage Espaces verts et arrosage works 45112710 Accord-cadre à bons de commande mono-attributaires sans minimum avec un maximum fixé à 500 000,00 euros HT pour la durée totale du contrat. FRJ23 FRA 48 1970-01-01+01:00 26-33848 25-134080 3.2.5 Oppidea Eiffage Route Grand Sud Clarac Espaces Verts 2026-04-03 2026-05-02 366 Voirie et réseaux divers 116 Espaces verts 31 Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'aménagement sur la ZAC Oncopole. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-33848 du 02/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-33848
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'aménagement sur la ZAC Oncopole.
Description : Cette opération de travaux est divisée en 2 lots : - Lot 1 - Voirie et réseaux divers, - Lot 2 - Espaces verts et arrosage.
Identifiant de la procédure : ea448daa-4ece-4b17-a087-1bada5bdb09f
Avis précédent : 55fe4ab6-3dc8-4d95-a04f-902ef0e2b9a5-01
Identifiant interne : 20834
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Accords-cadres à bons de commande mono-attributaires sans minimum avec un maximum en valeur fixé pour la toute la durée du contrat en fonction des lots. Le maître d'ouvrage s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes par le travail. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre comportera des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Voirie et réseaux divers
Description : Voirie et réseaux divers
Identifiant interne : 25-33694
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaires sans minimum avec un maximum fixé à 2 500 000,00 euros HT pour la durée totale du contrat.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : sur le montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : appréciée au regard des éléments du mémoire technique et décomposée en sous-critères détaillés dans le Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Espaces verts et arrosage
Description : Espaces verts et arrosage
Identifiant interne : 25-33695
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaires sans minimum avec un maximum fixé à 500 000,00 euros HT pour la durée totale du contrat.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : sur le montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : appréciée au regard des éléments du mémoire technique et décomposée en sous-critères détaillés dans le Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Eiffage Route Grand Sud
Offre :
Identifiant de l’offre : 25-33694
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-33694
Date de conclusion du marché : 09/02/2026
Organisation qui signe le marché : Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Clarac Espaces Verts
Offre :
Identifiant de l’offre : 25-33695
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-33695
Date de conclusion du marché : 09/02/2026
Organisation qui signe le marché : Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Oppidea, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 52899835400039
Adresse postale : 21 Bld de la Marquette
Ville : Toulouse
Code postal : 31010
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : achat@oppidea-europolia.fr
Téléphone : +33 531488300
Adresse internet : https://www.oppidea.fr
Profil de l’acheteur : https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Eiffage Route Grand Sud
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 39876221100546
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Clarac Espaces Verts
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 77666984800017
Ville : Pamiers
Code postal : 09100
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2103a28b-a2a4-4b6c-88de-e21c03e54dd9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2026 à 10:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026
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L’essentiel du marché

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