3800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 250000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 250000 t-esubm 6 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 250000 t-esubm 5 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 250000 t-esubm 5 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 500000 t-esubm 3 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 500000 t-esubm 6 CON-0006 LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0007 500000 t-esubm 5 CON-0007 LOT-0007 RES-0008 selec-w TEN-0008 500000 t-esubm 5 CON-0008 LOT-0008 TEN-0001 1 true false no TPA-0002 LOT-0001 Offre 1-A TEN-0002 1 true false no TPA-0002 LOT-0002 Offre 1-B TEN-0003 1 true false no TPA-0002 LOT-0003 Offre 1-C TEN-0004 1 true false no TPA-0001 LOT-0004 Offre 1-D TEN-0005 1 true false no TPA-0002 LOT-0005 Offre 2-A TEN-0006 1 true false no TPA-0002 LOT-0006 Offre 2-B TEN-0007 1 true false no TPA-0002 LOT-0007 Offre 2-C TEN-0008 1 true false no TPA-0001 LOT-0008 Offre 2-D CON-0001 2026-03-19+01:00 ORG-0001 1-A : N° 269116 TEN-0001 CON-0002 2026-03-19+01:00 ORG-0001 1-B : N° 269118 TEN-0002 CON-0003 2026-03-19+01:00 ORG-0001 1-C : N° 269119 TEN-0003 CON-0004 2026-03-19+01:00 ORG-0001 1-D : N° 269121 TEN-0004 CON-0005 2026-03-19+01:00 ORG-0001 2-A : N° 269122 TEN-0005 CON-0006 2026-03-19+01:00 ORG-0001 2-B : N° 269117 TEN-0006 CON-0007 2026-03-19+01:00 ORG-0001 2-C : N° 269125 TEN-0007 CON-0008 2026-03-19+01:00 ORG-0001 2-D : N° 269127 TEN-0008 TPA-0001 ENERLAB ORG-0004 TPA-0002 INDDIGO ORG-0003 29 true ORG-0001 UNIHA-GCS 83 bd Vivier Merle LYON 69003 FRK26 FRA 13000222300043 06 03 59 95 09 margarita.siipola@uniha.org ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON 184 Rue Duguesclin LYON 69003 FRK26 FRA 176900005800015 +33 487635000 greffe.talyon@juradm.fr true medium ORG-0003 INDDIGO Adresse du siège social : 367 Avenue du Grand Ariétaz – CS 52401 CHAMBERY 73024 FRK27 FRA 402 250 427 00026 06 29 92 58 67 k.baroukh@inddigo.com small ORG-0004 ENERLAB Centre Emeraude - CIDEX 50, 61 Rue Camille Pelletan, Cenon 33150 FRI12 FRA 813 902 566 00047 05 57 61 32 85 contact@ener-lab.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 189ddefc-45c1-4c10-8731-5ac0ddf72a5b b68042c9-9506-4e43-87b2-d4dfc9753e04 2026-04-02+02:00 10:04:50.325+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl health ORG-0001 false open false M_3453 Accompagnement des établissements de santé adhérents du GCS UniHA dans la mise en œuvre d’un Marché global de Performance en efficacité énergétique Le présent accord­ cadre a pour objet l’accompagnement des établissements adhérents de UniHA dans la mise en œuvre d’un Marché global de Performance en efficacité énergétique portant exclusivement sur les systèmes techniques et les performances associées, notamment : systèmes d’éclairage, systèmes CVC, installations de régulation/GTB, équipements électromécaniques liés aux consommations énergétiques. Sont expressément exclus du marché et de la mission d’AMO : les travaux de construction neuve, les travaux de rénovation lourde de bâtiment, les opérations de réhabilitation architecturale ou structurelle des bâtiments. Le marché porte uniquement sur l’optimisation, la maintenance, l’exploitation et l’amélioration de performance des systèmes existants ou remplacés dans le cadre du MGP. services 3800000 71241000 71242000 71248000 71300000 Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci ­avant (article 1.3), lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et la Corse. Lyon 69003 FRK26 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 25 quality Qualité de l'équipe proposée La cohérence des profils proposés sur la base des CV de chaque intervenant (détaillant notamment les formations et les expériences de chacun) conformément aux exigences techniques précisés dans le CCATP correspondant au lot concerné. poi-exa 45 cost Prix des prestations Basé sur la comparaison des forfaits renseignés au BPU. poi-exa 20 quality Méthodologie mise en œuvre pour exécuter la prestation La pertinence de la méthodologie mise en œuvre par le soumissionnaire pour exécuter les prestations décrites dans le CCATP (avec exemples de livrables proposés). poi-exa 10 quality La compréhension du contexte et des enjeux du lot Formulation du contexte et des enjeux associés aux les établissements publics de santé en distinguant les enjeux selon les catégories d'établissements identifiées dans le BPU et leurs adaptations au contexte local. Le référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551­13 à L551­23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 1 1­ A Région Nord Ouest Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration, la passation et le suivi d’un MGP. Départements : 14, 27, 28, 45, 18, 36, 41, 72, 49, 85, 44, 53, 51, 50, 35, 22, 56, 22, 29. services 250000 71241000 71242000 71248000 71300000 Le lot est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci­-avant (article 1.3), lesquels sont situés dans les départements suivants : ­ 14, 27, 28, 45, 18, 36, 41, 72, 49, 85, 44, 53, 51, 50, 35, 22, 56, 22, 29. LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 25 quality Qualité de l'équipe proposée La cohérence des profils proposés sur la base des CV de chaque intervenant (détaillant notamment les formations et les expériences de chacun) conformément aux exigences techniques précisés dans le CCATP correspondant au lot concerné. poi-exa 45 cost Prix des prestations Basé sur la comparaison des forfaits renseignés au BPU. poi-exa 20 quality Méthodologie mise en œuvre pour exécuter la prestation La pertinence de la méthodologie mise en œuvre par le soumissionnaire pour exécuter les prestations décrites dans le CCATP (avec exemples de livrables proposés). poi-exa 10 quality La compréhension du contexte et des enjeux du lot Formulation du contexte et des enjeux associés aux les établissements publics de santé en distinguant les enjeux selon les catégories d'établissements identifiées dans le BPU et leurs adaptations au contexte local. Le référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551­13 à L551­23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 2 1­ B Région Nord Est Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration, la passation et le suivi d’un MGP. Départements : 76, 80, 62, 59, 08, 55, 54, 57, 67, 68, 90, 25, 39, 71, 58, 89, 10, 60, 02, 51, 52, 21, 70, 92, 93, 75, 94. services 250000 71241000 71242000 71248000 71300000 Le lot est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci­-avant (article 1.3), lesquels sont situés dans les départements suivants : ­ 76, 80, 62, 59, 08, 55, 54, 57, 67, 68, 90, 25, 39, 71, 58, 89, 10, 60, 02, 51, 52, 21, 70, 92, 93, 75, 94. LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 25 quality Qualité de l'équipe proposée La cohérence des profils proposés sur la base des CV de chaque intervenant (détaillant notamment les formations et les expériences de chacun) conformément aux exigences techniques précisés dans le CCATP correspondant au lot concerné. poi-exa 45 cost Prix des prestations Basé sur la comparaison des forfaits renseignés au BPU. poi-exa 20 quality Méthodologie mise en œuvre pour exécuter la prestation La pertinence de la méthodologie mise en œuvre par le soumissionnaire pour exécuter les prestations décrites dans le CCATP (avec exemples de livrables proposés). poi-exa 10 quality La compréhension du contexte et des enjeux du lot Formulation du contexte et des enjeux associés aux les établissements publics de santé en distinguant les enjeux selon les catégories d'établissements identifiées dans le BPU et leurs adaptations au contexte local. Le référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551­13 à L551­23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 3 1­-C Région Sud Est Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration, la passation et le suivi d’un MGP. Départements : 03, 42, 69, 01, 74, 73, 05, 04, 06, 83, 13, 30, 48, 15, 63, 43, 07, 38, 26, 84, 20. services 250000 71241000 71242000 71248000 71300000 Le lot est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci­-avant (article 1.3), lesquels sont situés dans les départements suivants : ­ 03, 42, 69, 01, 74, 73, 05, 04, 06, 83, 13, 30, 48, 15, 63, 43, 07, 38, 26, 84, 20. LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 25 quality Qualité de l'équipe proposée La cohérence des profils proposés sur la base des CV de chaque intervenant (détaillant notamment les formations et les expériences de chacun) conformément aux exigences techniques précisés dans le CCATP correspondant au lot concerné. poi-exa 45 cost Prix des prestations Basé sur la comparaison des forfaits renseignés au BPU. poi-exa 20 quality Méthodologie mise en œuvre pour exécuter la prestation La pertinence de la méthodologie mise en œuvre par le soumissionnaire pour exécuter les prestations décrites dans le CCATP (avec exemples de livrables proposés). poi-exa 10 quality La compréhension du contexte et des enjeux du lot Formulation du contexte et des enjeux associés aux les établissements publics de santé en distinguant les enjeux selon les catégories d'établissements identifiées dans le BPU et leurs adaptations au contexte local. Le référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551­13 à L551­23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 4 1­-D Région Sud Ouest Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration, la passation et le suivi d’un MGP. Départements : 17, 79, 37, 86, 87, 23, 19, 46, 12, 34, 11, 66, 09, 31, 65, 64, 40, 33, 16, 24, 82, 32, 81. services 250000 71241000 71242000 71248000 71300000 Le lot est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci­-avant (article 1.3), lesquels sont situés dans les départements suivants : ­ 17, 79, 37, 86, 87, 23, 19, 46, 12, 34, 11, 66, 09, 31, 65, 64, 40, 33, 16, 24, 82, 32, 81. LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 25 quality Qualité de l'équipe proposée La cohérence des profils proposés sur la base des CV de chaque intervenant (détaillant notamment les formations et les expériences de chacun) conformément aux exigences techniques précisés dans le CCATP correspondant au lot concerné. poi-exa 45 cost Prix des prestations Basé sur la comparaison des forfaits renseignés au BPU. poi-exa 20 quality Méthodologie mise en œuvre pour exécuter la prestation La pertinence de la méthodologie mise en œuvre par le soumissionnaire pour exécuter les prestations décrites dans le CCATP (avec exemples de livrables proposés). poi-exa 10 quality La compréhension du contexte et des enjeux du lot Formulation du contexte et des enjeux associés aux les établissements publics de santé en distinguant les enjeux selon les catégories d'établissements identifiées dans le BPU et leurs adaptations au contexte local. Le référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551­13 à L551­23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 5 2-­A Région Nord Ouest Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration, la passation et le suivi d'un MGP. Départements : 14, 27, 28, 45, 18, 36, 41, 72, 49, 85, 44, 53, 51, 50, 35, 22, 56, 22, 29. services 450000 71241000 71242000 71248000 71300000 Le lot est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci­-avant (article 1.3), lesquels sont situés dans les départements suivants : ­ Départements : 14, 27, 28, 45, 18, 36, 41, 72, 49, 85, 44, 53, 51, 50, 35, 22, 56, 22, 29. LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0006 no-eu-funds poi-exa 25 quality Qualité de l'équipe proposée La cohérence des profils proposés sur la base des CV de chaque intervenant (détaillant notamment les formations et les expériences de chacun) conformément aux exigences techniques précisés dans le CCATP correspondant au lot concerné. poi-exa 45 cost Prix des prestations Basé sur la comparaison des forfaits renseignés au BPU. poi-exa 20 quality Méthodologie mise en œuvre pour exécuter la prestation La pertinence de la méthodologie mise en œuvre par le soumissionnaire pour exécuter les prestations décrites dans le CCATP (avec exemples de livrables proposés). poi-exa 10 quality La compréhension du contexte et des enjeux du lot Formulation du contexte et des enjeux associés aux les établissements publics de santé en distinguant les enjeux selon les catégories d'établissements identifiées dans le BPU et leurs adaptations au contexte local. Le référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551­13 à L551­23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 6 2-B Région Nord Est Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration, la passation et le suivi d’un MGP. Départements : 76, 80, 62, 59, 08, 55, 54, 57, 67, 68, 90, 25, 39, 71, 58, 89, 10, 60, 02, 51, 52, 21, 70, 92, 93, 75, 94. services 450000 71241000 71242000 71248000 71300000 Le lot est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci­-avant (article 1.3), lesquels sont situés dans les départements suivants : ­ 76, 80, 62, 59, 08, 55, 54, 57, 67, 68, 90, 25, 39, 71, 58, 89, 10, 60, 02, 51, 52, 21, 70, 92, 93, 75, 94. LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0007 no-eu-funds poi-exa 25 quality Qualité de l'équipe proposée La cohérence des profils proposés sur la base des CV de chaque intervenant (détaillant notamment les formations et les expériences de chacun) conformément aux exigences techniques précisés dans le CCATP correspondant au lot concerné. poi-exa 45 cost Prix des prestations Basé sur la comparaison des forfaits renseignés au BPU. poi-exa 20 quality Méthodologie mise en œuvre pour exécuter la prestation La pertinence de la méthodologie mise en œuvre par le soumissionnaire pour exécuter les prestations décrites dans le CCATP (avec exemples de livrables proposés). poi-exa 10 quality La compréhension du contexte et des enjeux du lot Formulation du contexte et des enjeux associés aux les établissements publics de santé en distinguant les enjeux selon les catégories d'établissements identifiées dans le BPU et leurs adaptations au contexte local. Le référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551­13 à L551­23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 7 2-C Région Sud Est Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration, la passation et le suivi d’un MGP. Départements : 03, 42, 69, 01, 74, 73, 05, 04, 06, 83, 13, 30, 48, 15, 63, 43, 07, 38, 26, 84, 20. services 450000 71241000 71242000 71248000 71300000 Le lot est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci­-avant (article 1.3), lesquels sont situés dans les départements suivants : ­ 03, 42, 69, 01, 74, 73, 05, 04, 06, 83, 13, 30, 48, 15, 63, 43, 07, 38, 26, 84, 20. LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0008 no-eu-funds poi-exa 25 quality Qualité de l'équipe proposée La cohérence des profils proposés sur la base des CV de chaque intervenant (détaillant notamment les formations et les expériences de chacun) conformément aux exigences techniques précisés dans le CCATP correspondant au lot concerné. poi-exa 45 cost Prix des prestations Basé sur la comparaison des forfaits renseignés au BPU. poi-exa 20 quality Méthodologie mise en œuvre pour exécuter la prestation La pertinence de la méthodologie mise en œuvre par le soumissionnaire pour exécuter les prestations décrites dans le CCATP (avec exemples de livrables proposés). poi-exa 10 quality La compréhension du contexte et des enjeux du lot Formulation du contexte et des enjeux associés aux les établissements publics de santé en distinguant les enjeux selon les catégories d'établissements identifiées dans le BPU et leurs adaptations au contexte local. Le référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551­13 à L551­23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 8 2­-D Région Sud Ouest Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration, la passation et le suivi d’un MGP. Départements : 17, 79, 37, 86, 87, 23, 19, 46, 12, 34, 11, 66, 09, 31, 65, 64, 40, 33, 16, 24, 82, 32, 81. services 450000 71241000 71242000 71248000 71300000 Le lot est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci­-avant (article 1.3), lesquels sont situés dans les départements suivants : ­ 17, 79, 37, 86, 87, 23, 19, 46, 12, 34, 11, 66, 09, 31, 65, 64, 40, 33, 16, 24, 82, 32, 81. LYON 69003 FRK26 FRA 48 2000-01-01Z 26-33849 3.2.5 UNIHA-GCS ENERLAB INDDIGO 2026-04-03 2026-05-05 33 Bâtiment 105 Electricité (travaux) 274 Prestations de services 69 Accompagnement des établissements adhérents de UniHA dans la mise en œuvre d’un MGP en efficacité énergétique portant exclusivement sur les systèmes techniques et les performances associées. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-33849 du 02/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-33849
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : UNIHA-GCS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accompagnement des établissements de santé adhérents du GCS UniHA dans la mise en œuvre d’un Marché global de Performance en efficacité énergétique
Description : Le présent accord­ cadre a pour objet l’accompagnement des établissements adhérents de UniHA dans la mise en œuvre d’un Marché global de Performance en efficacité énergétique portant exclusivement sur les systèmes techniques et les performances associées, notamment : systèmes d’éclairage, systèmes CVC, installations de régulation/GTB, équipements électromécaniques liés aux consommations énergétiques. Sont expressément exclus du marché et de la mission d’AMO : les travaux de construction neuve, les travaux de rénovation lourde de bâtiment, les opérations de réhabilitation architecturale ou structurelle des bâtiments. Le marché porte uniquement sur l’optimisation, la maintenance, l’exploitation et l’amélioration de performance des systèmes existants ou remplacés dans le cadre du MGP.
Identifiant de la procédure : b68042c9-9506-4e43-87b2-d4dfc9753e04
Identifiant interne : M_3453
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71248000 Supervision du projet et documentation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci ­avant (article 1.3), lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et la Corse.
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 1­ A Région Nord Ouest
Description : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration, la passation et le suivi d’un MGP. Départements : 14, 27, 28, 45, 18, 36, 41, 72, 49, 85, 44, 53, 51, 50, 35, 22, 56, 22, 29.
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71248000 Supervision du projet et documentation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le lot est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci­-avant (article 1.3), lesquels sont situés dans les départements suivants : ­ 14, 27, 28, 45, 18, 36, 41, 72, 49, 85, 44, 53, 51, 50, 35, 22, 56, 22, 29.
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'équipe proposée La cohérence des profils proposés sur la base des CV de chaque intervenant (détaillant notamment les formations et les expériences de chacun) conformément aux exigences techniques précisés dans le CCATP correspondant au lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations Basé sur la comparaison des forfaits renseignés au BPU.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie mise en œuvre pour exécuter la prestation La pertinence de la méthodologie mise en œuvre par le soumissionnaire pour exécuter les prestations décrites dans le CCATP (avec exemples de livrables proposés).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La compréhension du contexte et des enjeux du lot Formulation du contexte et des enjeux associés aux les établissements publics de santé en distinguant les enjeux selon les catégories d'établissements identifiées dans le BPU et leurs adaptations au contexte local.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551­13 à L551­23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le marché : UNIHA-GCS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : 1­ B Région Nord Est
Description : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration, la passation et le suivi d’un MGP. Départements : 76, 80, 62, 59, 08, 55, 54, 57, 67, 68, 90, 25, 39, 71, 58, 89, 10, 60, 02, 51, 52, 21, 70, 92, 93, 75, 94.
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71248000 Supervision du projet et documentation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le lot est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci­-avant (article 1.3), lesquels sont situés dans les départements suivants : ­ 76, 80, 62, 59, 08, 55, 54, 57, 67, 68, 90, 25, 39, 71, 58, 89, 10, 60, 02, 51, 52, 21, 70, 92, 93, 75, 94.
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'équipe proposée La cohérence des profils proposés sur la base des CV de chaque intervenant (détaillant notamment les formations et les expériences de chacun) conformément aux exigences techniques précisés dans le CCATP correspondant au lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations Basé sur la comparaison des forfaits renseignés au BPU.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie mise en œuvre pour exécuter la prestation La pertinence de la méthodologie mise en œuvre par le soumissionnaire pour exécuter les prestations décrites dans le CCATP (avec exemples de livrables proposés).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La compréhension du contexte et des enjeux du lot Formulation du contexte et des enjeux associés aux les établissements publics de santé en distinguant les enjeux selon les catégories d'établissements identifiées dans le BPU et leurs adaptations au contexte local.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551­13 à L551­23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le marché : UNIHA-GCS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : 1­-C Région Sud Est
Description : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration, la passation et le suivi d’un MGP. Départements : 03, 42, 69, 01, 74, 73, 05, 04, 06, 83, 13, 30, 48, 15, 63, 43, 07, 38, 26, 84, 20.
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71248000 Supervision du projet et documentation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le lot est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci­-avant (article 1.3), lesquels sont situés dans les départements suivants : ­ 03, 42, 69, 01, 74, 73, 05, 04, 06, 83, 13, 30, 48, 15, 63, 43, 07, 38, 26, 84, 20.
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'équipe proposée La cohérence des profils proposés sur la base des CV de chaque intervenant (détaillant notamment les formations et les expériences de chacun) conformément aux exigences techniques précisés dans le CCATP correspondant au lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations Basé sur la comparaison des forfaits renseignés au BPU.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie mise en œuvre pour exécuter la prestation La pertinence de la méthodologie mise en œuvre par le soumissionnaire pour exécuter les prestations décrites dans le CCATP (avec exemples de livrables proposés).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La compréhension du contexte et des enjeux du lot Formulation du contexte et des enjeux associés aux les établissements publics de santé en distinguant les enjeux selon les catégories d'établissements identifiées dans le BPU et leurs adaptations au contexte local.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551­13 à L551­23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le marché : UNIHA-GCS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : 1­-D Région Sud Ouest
Description : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration, la passation et le suivi d’un MGP. Départements : 17, 79, 37, 86, 87, 23, 19, 46, 12, 34, 11, 66, 09, 31, 65, 64, 40, 33, 16, 24, 82, 32, 81.
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71248000 Supervision du projet et documentation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le lot est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci­-avant (article 1.3), lesquels sont situés dans les départements suivants : ­ 17, 79, 37, 86, 87, 23, 19, 46, 12, 34, 11, 66, 09, 31, 65, 64, 40, 33, 16, 24, 82, 32, 81.
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'équipe proposée La cohérence des profils proposés sur la base des CV de chaque intervenant (détaillant notamment les formations et les expériences de chacun) conformément aux exigences techniques précisés dans le CCATP correspondant au lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations Basé sur la comparaison des forfaits renseignés au BPU.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie mise en œuvre pour exécuter la prestation La pertinence de la méthodologie mise en œuvre par le soumissionnaire pour exécuter les prestations décrites dans le CCATP (avec exemples de livrables proposés).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La compréhension du contexte et des enjeux du lot Formulation du contexte et des enjeux associés aux les établissements publics de santé en distinguant les enjeux selon les catégories d'établissements identifiées dans le BPU et leurs adaptations au contexte local.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551­13 à L551­23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le marché : UNIHA-GCS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : 2-­A Région Nord Ouest
Description : Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration, la passation et le suivi d'un MGP. Départements : 14, 27, 28, 45, 18, 36, 41, 72, 49, 85, 44, 53, 51, 50, 35, 22, 56, 22, 29.
Identifiant interne : LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71248000 Supervision du projet et documentation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le lot est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci­-avant (article 1.3), lesquels sont situés dans les départements suivants : ­ Départements : 14, 27, 28, 45, 18, 36, 41, 72, 49, 85, 44, 53, 51, 50, 35, 22, 56, 22, 29.
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'équipe proposée La cohérence des profils proposés sur la base des CV de chaque intervenant (détaillant notamment les formations et les expériences de chacun) conformément aux exigences techniques précisés dans le CCATP correspondant au lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations Basé sur la comparaison des forfaits renseignés au BPU.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie mise en œuvre pour exécuter la prestation La pertinence de la méthodologie mise en œuvre par le soumissionnaire pour exécuter les prestations décrites dans le CCATP (avec exemples de livrables proposés).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La compréhension du contexte et des enjeux du lot Formulation du contexte et des enjeux associés aux les établissements publics de santé en distinguant les enjeux selon les catégories d'établissements identifiées dans le BPU et leurs adaptations au contexte local.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551­13 à L551­23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le marché : UNIHA-GCS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : 2-B Région Nord Est
Description : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration, la passation et le suivi d’un MGP. Départements : 76, 80, 62, 59, 08, 55, 54, 57, 67, 68, 90, 25, 39, 71, 58, 89, 10, 60, 02, 51, 52, 21, 70, 92, 93, 75, 94.
Identifiant interne : LOT 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71248000 Supervision du projet et documentation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le lot est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci­-avant (article 1.3), lesquels sont situés dans les départements suivants : ­ 76, 80, 62, 59, 08, 55, 54, 57, 67, 68, 90, 25, 39, 71, 58, 89, 10, 60, 02, 51, 52, 21, 70, 92, 93, 75, 94.
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'équipe proposée La cohérence des profils proposés sur la base des CV de chaque intervenant (détaillant notamment les formations et les expériences de chacun) conformément aux exigences techniques précisés dans le CCATP correspondant au lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations Basé sur la comparaison des forfaits renseignés au BPU.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie mise en œuvre pour exécuter la prestation La pertinence de la méthodologie mise en œuvre par le soumissionnaire pour exécuter les prestations décrites dans le CCATP (avec exemples de livrables proposés).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La compréhension du contexte et des enjeux du lot Formulation du contexte et des enjeux associés aux les établissements publics de santé en distinguant les enjeux selon les catégories d'établissements identifiées dans le BPU et leurs adaptations au contexte local.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551­13 à L551­23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le marché : UNIHA-GCS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : 2-C Région Sud Est
Description : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration, la passation et le suivi d’un MGP. Départements : 03, 42, 69, 01, 74, 73, 05, 04, 06, 83, 13, 30, 48, 15, 63, 43, 07, 38, 26, 84, 20.
Identifiant interne : LOT 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71248000 Supervision du projet et documentation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le lot est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci­-avant (article 1.3), lesquels sont situés dans les départements suivants : ­ 03, 42, 69, 01, 74, 73, 05, 04, 06, 83, 13, 30, 48, 15, 63, 43, 07, 38, 26, 84, 20.
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'équipe proposée La cohérence des profils proposés sur la base des CV de chaque intervenant (détaillant notamment les formations et les expériences de chacun) conformément aux exigences techniques précisés dans le CCATP correspondant au lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations Basé sur la comparaison des forfaits renseignés au BPU.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie mise en œuvre pour exécuter la prestation La pertinence de la méthodologie mise en œuvre par le soumissionnaire pour exécuter les prestations décrites dans le CCATP (avec exemples de livrables proposés).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La compréhension du contexte et des enjeux du lot Formulation du contexte et des enjeux associés aux les établissements publics de santé en distinguant les enjeux selon les catégories d'établissements identifiées dans le BPU et leurs adaptations au contexte local.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551­13 à L551­23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le marché : UNIHA-GCS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : 2­-D Région Sud Ouest
Description : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration, la passation et le suivi d’un MGP. Départements : 17, 79, 37, 86, 87, 23, 19, 46, 12, 34, 11, 66, 09, 31, 65, 64, 40, 33, 16, 24, 82, 32, 81.
Identifiant interne : LOT 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71248000 Supervision du projet et documentation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le lot est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci­-avant (article 1.3), lesquels sont situés dans les départements suivants : ­ 17, 79, 37, 86, 87, 23, 19, 46, 12, 34, 11, 66, 09, 31, 65, 64, 40, 33, 16, 24, 82, 32, 81.
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'équipe proposée La cohérence des profils proposés sur la base des CV de chaque intervenant (détaillant notamment les formations et les expériences de chacun) conformément aux exigences techniques précisés dans le CCATP correspondant au lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations Basé sur la comparaison des forfaits renseignés au BPU.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie mise en œuvre pour exécuter la prestation La pertinence de la méthodologie mise en œuvre par le soumissionnaire pour exécuter les prestations décrites dans le CCATP (avec exemples de livrables proposés).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La compréhension du contexte et des enjeux du lot Formulation du contexte et des enjeux associés aux les établissements publics de santé en distinguant les enjeux selon les catégories d'établissements identifiées dans le BPU et leurs adaptations au contexte local.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551­13 à L551­23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le marché : UNIHA-GCS
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3,800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INDDIGO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 1-A
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1-A : N° 269116
Date de conclusion du marché : 19/03/2026
Organisation qui signe le marché : UNIHA-GCS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INDDIGO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 1-B
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1-B : N° 269118
Date de conclusion du marché : 19/03/2026
Organisation qui signe le marché : UNIHA-GCS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INDDIGO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 1-C
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1-C : N° 269119
Date de conclusion du marché : 19/03/2026
Organisation qui signe le marché : UNIHA-GCS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ENERLAB
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 1-D
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1-D : N° 269121
Date de conclusion du marché : 19/03/2026
Organisation qui signe le marché : UNIHA-GCS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INDDIGO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 2-A
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2-A : N° 269122
Date de conclusion du marché : 19/03/2026
Organisation qui signe le marché : UNIHA-GCS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INDDIGO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 2-B
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2-B : N° 269117
Date de conclusion du marché : 19/03/2026
Organisation qui signe le marché : UNIHA-GCS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INDDIGO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 2-C
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2-C : N° 269125
Date de conclusion du marché : 19/03/2026
Organisation qui signe le marché : UNIHA-GCS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ENERLAB
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 2-D
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2-D : N° 269127
Date de conclusion du marché : 19/03/2026
Organisation qui signe le marché : UNIHA-GCS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : UNIHA-GCS
Numéro d’enregistrement : 13000222300043
Adresse postale : 83 bd Vivier Merle
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : margarita.siipola@uniha.org
Téléphone : 06 03 59 95 09
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement : 176900005800015
Adresse postale : 184 Rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone : +33 487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : INDDIGO
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 402 250 427 00026
Adresse postale : Adresse du siège social : 367 Avenue du Grand Ariétaz – CS 52401
Ville : CHAMBERY
Code postal : 73024
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : k.baroukh@inddigo.com
Téléphone : 06 29 92 58 67
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ENERLAB
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 813 902 566 00047
Adresse postale : Centre Emeraude - CIDEX 50, 61 Rue Camille Pelletan,
Ville : Cenon
Code postal : 33150
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ener-lab.fr
Téléphone : 05 57 61 32 85
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004, LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 189ddefc-45c1-4c10-8731-5ac0ddf72a5b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2026 à 10:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026
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L’essentiel du marché

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