16 https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ ORG-0001 Ville de Nantes 29 rue de Strasbourg Nantes cedex 1 44000 FRG01 FRA 21440109300015 Service des marchés +33 240999000 contact.marches@nantesmetropole.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 6 Allée de l'Ile-Gloriette CS 24111 Nantes 44000 FRG01 FRA 17440005100010 2.3 eforms-sdk-1.13 ec249ceb-223a-4126-9322-69aba266479d 0265bb49-4fce-4019-a317-47534f188269 2026-04-02+02:00 11:49:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026VN000049 Marché de fourniture de pistolets à impulsion électrique, munitions et accessoires et fourniture de caméras piétons avec accessoires pour les agents de la Police Municipale (Ville de Nantes) et les agents de l’Unité Métropolitaine des Transports en Commun (Nantes Métropole) Marché de fourniture de pistolets à impulsion électrique, munitions et accessoires et fourniture de caméras piétons avec accessoires pour les agents de la Police Municipale (Ville de Nantes) et les agents de l’Unité Métropolitaine des Transports en Commun (Nantes Métropole) supplies Décomposition de la consultation:Le marché est composé de 2 lots : Lot 1 : Fourniture de pistolets à impulsion électrique avec déclenchement de caméras piétons, de munitions et d’accessoires et fourniture de caméras piétons avec accessoires, Lot 2 : Fourniture de holsters. L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum de 1 173 000 € HT. Durée du marché: L’exécution du présent marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans. Échantillons: Les échantillons référencés dans le document « Echantillons ». Ces échantillons doivent, impérativement, être transmis avant la date limite de remise des offres à l’adresse suivante : Manufacture des tabacs - DGSTP à l’attention de M. DOS SANTOS– 1er étage - Bureau D 103 11 bd de Stalingrad – 44000 NANTES La remise d’échantillons ne donnera pas lieu à indemnisation. 35300000 Décomposition de la consultation:Le marché est composé de 2 lots : Lot 1 : Fourniture de pistolets à impulsion électrique avec déclenchement de caméras piétons, de munitions et d’accessoires et fourniture de caméras piétons avec accessoires, Lot 2 : Fourniture de holsters. L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum de 1 173 000 € HT. Durée du marché: L’exécution du présent marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans. Échantillons: Les échantillons référencés dans le document « Echantillons ». Ces échantillons doivent, impérativement, être transmis avant la date limite de remise des offres à l’adresse suivante : Manufacture des tabacs - DGSTP à l’attention de M. DOS SANTOS– 1er étage - Bureau D 103 11 bd de Stalingrad – 44000 NANTES La remise d’échantillons ne donnera pas lieu à indemnisation. FRG01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531710?orgAcronyme=u6i epo-procurement-document none no performance required required false ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531710?orgAcronyme=u6i ORG-0001 ORG-0001 5 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-07+02:00 12:00:00+02:00 false 0 fa-wo-rc none 1 Fourniture de Pistolets à Impulsion Electrique, munitions et accessoires et fourniture de caméras piétons avec accessoires Fourniture de Pistolets à Impulsion Electrique, munitions et accessoires et fourniture de caméras piétons avec accessoires supplies Décomposition de la consultation:Le marché est composé de 2 lots : Lot 1 : Fourniture de pistolets à impulsion électrique avec déclenchement de caméras piétons, de munitions et d’accessoires et fourniture de caméras piétons avec accessoires, Lot 2 : Fourniture de holsters. L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum de 1 173 000 € HT. Durée du marché: L’exécution du présent marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans. Échantillons: Les échantillons référencés dans le document « Echantillons ». Ces échantillons doivent, impérativement, être transmis avant la date limite de remise des offres à l’adresse suivante : Manufacture des tabacs - DGSTP à l’attention de M. DOS SANTOS– 1er étage - Bureau D 103 11 bd de Stalingrad – 44000 NANTES La remise d’échantillons ne donnera pas lieu à indemnisation. true 35300000 FRG01 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531710?orgAcronyme=u6i epo-procurement-document none no performance required required false ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531710?orgAcronyme=u6i ORG-0001 ORG-0001 5 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-07+02:00 12:00:00+02:00 false 0 fa-wo-rc none 2 Fourniture de holsters Fourniture de holsters supplies true 35300000 FRG01 FRA 48 26-33969 3.2.5 Ville de Nantes 2026-04-03 2026-05-07T12:00:00+02:00 2026-05-07 9 Animaux 451 Fourrière 44 Marché de fourniture de pistolets à impulsion électrique, munitions et accessoires et fourniture de caméras piétons avec accessoires pour les agents de la Police Municipale (Ville de Nantes) et les ag Avis de marché - Avis n° 26-33969 du 02/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-33969
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de fourniture de pistolets à impulsion électrique, munitions et accessoires et fourniture de caméras piétons avec accessoires pour les agents de la Police Municipale (Ville de Nantes) et les agents de l’Unité Métropolitaine des Transports en Commun (Nantes Métropole)
Description : Marché de fourniture de pistolets à impulsion électrique, munitions et accessoires et fourniture de caméras piétons avec accessoires pour les agents de la Police Municipale (Ville de Nantes) et les agents de l’Unité Métropolitaine des Transports en Commun (Nantes Métropole)
Identifiant de la procédure : 0265bb49-4fce-4019-a317-47534f188269
Identifiant interne : 2026VN000049
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35300000 Armes, munitions et pièces associées
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Décomposition de la consultation:Le marché est composé de 2 lots : Lot 1 : Fourniture de pistolets à impulsion électrique avec déclenchement de caméras piétons, de munitions et d’accessoires et fourniture de caméras piétons avec accessoires, Lot 2 : Fourniture de holsters. L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum de 1 173 000 € HT. Durée du marché: L’exécution du présent marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans. Échantillons: Les échantillons référencés dans le document « Echantillons ». Ces échantillons doivent, impérativement, être transmis avant la date limite de remise des offres à l’adresse suivante : Manufacture des tabacs - DGSTP à l’attention de M. DOS SANTOS– 1er étage - Bureau D 103 11 bd de Stalingrad – 44000 NANTES La remise d’échantillons ne donnera pas lieu à indemnisation.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Décomposition de la consultation:Le marché est composé de 2 lots : Lot 1 : Fourniture de pistolets à impulsion électrique avec déclenchement de caméras piétons, de munitions et d’accessoires et fourniture de caméras piétons avec accessoires, Lot 2 : Fourniture de holsters. L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum de 1 173 000 € HT. Durée du marché: L’exécution du présent marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans. Échantillons: Les échantillons référencés dans le document « Echantillons ». Ces échantillons doivent, impérativement, être transmis avant la date limite de remise des offres à l’adresse suivante : Manufacture des tabacs - DGSTP à l’attention de M. DOS SANTOS– 1er étage - Bureau D 103 11 bd de Stalingrad – 44000 NANTES La remise d’échantillons ne donnera pas lieu à indemnisation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de Pistolets à Impulsion Electrique, munitions et accessoires et fourniture de caméras piétons avec accessoires
Description : Fourniture de Pistolets à Impulsion Electrique, munitions et accessoires et fourniture de caméras piétons avec accessoires
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35300000 Armes, munitions et pièces associées
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Décomposition de la consultation:Le marché est composé de 2 lots : Lot 1 : Fourniture de pistolets à impulsion électrique avec déclenchement de caméras piétons, de munitions et d’accessoires et fourniture de caméras piétons avec accessoires, Lot 2 : Fourniture de holsters. L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum de 1 173 000 € HT. Durée du marché: L’exécution du présent marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans. Échantillons: Les échantillons référencés dans le document « Echantillons ». Ces échantillons doivent, impérativement, être transmis avant la date limite de remise des offres à l’adresse suivante : Manufacture des tabacs - DGSTP à l’attention de M. DOS SANTOS– 1er étage - Bureau D 103 11 bd de Stalingrad – 44000 NANTES La remise d’échantillons ne donnera pas lieu à indemnisation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531710?orgAcronyme=u6i
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531710?orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nantes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nantes
Organisation qui traite les offres : Ville de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de holsters
Description : Fourniture de holsters
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35300000 Armes, munitions et pièces associées
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531710?orgAcronyme=u6i
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531710?orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nantes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nantes
Organisation qui traite les offres : Ville de Nantes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Nantes
Numéro d’enregistrement : 21440109300015
Adresse postale : 29 rue de Strasbourg
Ville : Nantes cedex 1
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés
Adresse électronique : contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : +33 240999000
Adresse internet : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 Allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ec249ceb-223a-4126-9322-69aba266479d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2026 à 11:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026
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L’essentiel du marché

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