800000 2500000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2500000 800000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0005 RES-0002 clos-nw tch-pr-error t-esubm 9 LOT-0001 RES-0003 clos-nw tch-pr-error t-esubm 9 LOT-0002 RES-0004 clos-nw tch-pr-error t-esubm 9 LOT-0003 RES-0005 clos-nw tch-pr-error t-esubm 9 LOT-0004 RES-0006 clos-nw tch-pr-error t-esubm 2 LOT-0006 RES-0007 clos-nw tch-pr-error t-esubm 2 LOT-0007 RES-0008 clos-nw tch-pr-error t-esubm 2 LOT-0008 RES-0009 clos-nw tch-pr-error t-esubm 2 LOT-0009 RES-0010 clos-nw tch-pr-error t-esubm 2 LOT-0010 RES-0011 clos-nw tch-pr-error t-esubm 2 LOT-0011 RES-0012 clos-nw tch-pr-error t-esubm 2 LOT-0012 RES-0013 clos-nw tch-pr-error t-esubm 2 LOT-0013 RES-0014 clos-nw tch-pr-error t-esubm 2 LOT-0014 TEN-0001 1 true 2500000 not-known TPA-0001 LOT-0005 OFFRE-SIECO-Lot 5 CON-0001 2026-03-06+01:00 2026-03-23+01:00 ORG-0001 25-011-05 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 true https://www.marches-securises.fr ORG-0001 CAP Territoires (60) 1 rue de la Chappelle CS 46001 Allonne 60000 FRE22 FRA 51292951400036 +33 365435305 arnaud.bensoussan@cap-territoires.fr false false small ORG-0003 SIECO 492 CHEMIN DES INCAPIS DRAGUIGNAN 83300 FRL05 FRA 31267043300027 +33 494685296 +33 494673226 secretariat@sieco-france.com ORG-0004 Tribunal Administratif d'AMIENS 14 RUE LEMERCHIER AMIENS 80000 FRE23 FRA 178 000 055 00016 +33 032233617 greffe.ta-amiens@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 a1479918-e57f-4d73-9f82-fd0e85e32e52 d318bc47-939b-4a39-a276-08c42a5d4df6 2026-04-02Z 11:54:42Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false open 25-011 FOURNITURES DE DEFIBRILLATEURS AVEC SERVICES ASSOCIES ET DE TROUSSES DE SECOURS Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de défibrillateurs, de trousses de secours et réassorts sur le périmètre géographique des régions Haut-de-France, Île-de-France, Grand-Est et Normandie. supplies Les lot 1 à 4 et 6 à 14 de la présente procédure ont été déclarés sans suites au titre de l’article R. 2185-1 du code de la commande publique au motif d’une description insuffisamment précise des prestations demandées au dossier de consultation des entreprises, rendant impossible le choix de l’offre économiquement la plus avantageuse. Une nouvelle consultation sera lancée en apportant les modifications nécessaires permettant au plus grand nombre d’opérateurs économiques de répondre. services 17520000 8310000 33182100 50400000 50421000 33141000 LOT-0001 no-eu-funds Voir règlement de la consultation price Prix des fournitures (analyse du DQE masqué) Voir règlement de la consultation quality Animation commerciale de l’accord-cadre Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Valeur technique Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Maintenance et SAV Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Performance environnementale Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 Voir dossier de consultation des entreprises ORG-0004 ORG-0004 ORG-0001 true false fa-wo-rc none 25-01101 Fourniture de défibrillateurs et maintenance associée Le présent lot à pour objet la fourniture de défibrillateurs et la réalisation de la maintenance associée à ces défibrillateurs sur la région administrative de l'Ile de France supplies services none 4600000 2300000 33182100 50400000 FR101 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds Voir règlement de la consultation price Prix des fournitures (analyse du DQE masqué) Voir règlement de la consultation quality Animation commerciale de l’accord-cadre Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Valeur technique Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Maintenance et SAV Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Performance environnementale Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 Voir dossier de consultation des entreprises ORG-0004 ORG-0004 ORG-0001 true false fa-wo-rc none 25-01102 Fourniture de défibrillateurs et maintenance associée Le présent lot à pour objet la fourniture de défibrillateurs et la réalisation de la maintenance associée à ces défibrillateurs sur la région administrative des Hauts de France supplies services none 2000000 1000000 33182100 50400000 FRE22 FRA 48 LOT-0003 no-eu-funds Voir règlement de la consultation price Prix des fournitures (analyse du DQE masqué) Voir règlement de la consultation quality Animation commerciale de l’accord-cadre Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Valeur technique Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Maintenance et SAV Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Performance environnementale Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 Voir dossier de consultation des entreprises ORG-0004 ORG-0004 ORG-0001 true false fa-wo-rc none 25-01103 Fourniture de défibrillateurs et maintenance associée Le présent lot à pour objet la fourniture de défibrillateurs et la réalisation de la maintenance associée à ces défibrillateurs sur la région administrative de la Normandie supplies services none 1200000 600000 33182100 50400000 FRD22 FRA 48 LOT-0004 no-eu-funds Voir règlement de la consultation price Prix des fournitures (analyse du DQE masqué) Voir règlement de la consultation quality Animation commerciale de l’accord-cadre Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Valeur technique Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Maintenance et SAV Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Performance environnementale Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 Voir dossier de consultation des entreprises ORG-0004 ORG-0004 ORG-0001 true false fa-wo-rc none 25-01104 Fourniture de défibrillateurs et maintenance associée Le présent lot à pour objet la fourniture de défibrillateurs et la réalisation de la maintenance associée à ces défibrillateurs sur la région administrative du Grand Est supplies services none 1840000 920000 33182100 50400000 FRF11 FRA 48 LOT-0005 no-eu-funds Voir règlement de la consultation price Prix des fournitures Ce critère s’appréciera sur la base de trois devis fictifs non communiqués, appliqués aux prix du BPU. quality Animation commerciale de l’accord-cadre Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Valeur technique Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / démarche de développement durable Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 Voir dossier de consultation des entreprises ORG-0004 ORG-0004 ORG-0001 true false fa-wo-rc none 25-01105 Fournitures de trousses de secours et réassorts Le présent lot à pour objet la fourniture de trousses de secours et réassorts sur les régions administratives des Hauts de France, de l'Ile de France, de la Normandie et du Grand Est supplies none 2500000 800000 33141000 FRE22 FRA 48 LOT-0006 no-eu-funds Voir règlement de la consultation price Prix Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Animation commerciale de l’accord-cadre Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Valeur technique Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Développement durable et RSE Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 Voir dossier de consultation des entreprises ORG-0004 ORG-0004 ORG-0001 true false fa-wo-rc none 25-01106 LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements du Nord et du Pas de Calais services none 1000000 500000 50400000 50421000 FRE11 FRA 48 LOT-0007 no-eu-funds Voir règlement de la consultation price Prix Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Animation commerciale de l’accord-cadre Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Valeur technique Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Développement durable et RSE Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 Voir dossier de consultation des entreprises ORG-0004 ORG-0004 ORG-0001 true false fa-wo-rc none 25-01107 LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements Aisne, Oise, Somme et Val d'Oise services none 600000 300000 50400000 50421000 FRE22 FRA 48 LOT-0008 no-eu-funds Voir règlement de la consultation price Prix Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Animation commerciale de l’accord-cadre Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Valeur technique Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Développement durable et RSE Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 Voir dossier de consultation des entreprises ORG-0004 ORG-0001 ORG-0001 true false fa-wo-rc none 25-01108 LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements de Paris, Seine et Marne, Seine Saint Denis et Val de Marne services none 1000000 500000 50400000 50421000 FR101 FRA 48 LOT-0009 no-eu-funds Voir règlement de la consultation price Prix Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Animation commerciale de l’accord-cadre Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Valeur technique Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Développement durable et RSE Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 Voir dossier de consultation des entreprises ORG-0004 ORG-0004 ORG-0001 true false fa-wo-rc none 25-01109 LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements des Yvelines, Essonne et Hauts de Seine services none 700000 350000 50400000 50421000 FR103 FRA 48 LOT-0010 no-eu-funds Voir règlement de la consultation price Prix Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Animation commerciale de l’accord-cadre Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Valeur technique Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Développement durable et RSE Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 Voir dossier de consultation des entreprises ORG-0004 ORG-0004 ORG-0001 true false fa-wo-rc none 25-01110 LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements des Ardennes, Aube, Marne et Haute Marne services none 300000 150000 50400000 50421000 FRF21 FRA 48 LOT-0011 no-eu-funds Voir règlement de la consultation price Prix Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Animation commerciale de l’accord-cadre Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Valeur technique Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Développement durable et RSE Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 Voir dossier de consultation des entreprises ORG-0004 ORG-0004 ORG-0001 true false fa-wo-rc none 25-01111 LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements du Bas Rhin et du Haut Rhin services none 420000 210000 50400000 50421000 FRF11 FRA 48 LOT-0012 no-eu-funds Voir règlement de la consultation price Prix Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Animation commerciale de l’accord-cadre Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Valeur technique Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Développement durable et RSE Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 Voir dossier de consultation des entreprises ORG-0004 ORG-0004 ORG-0001 true false fa-wo-rc none 25-01112 LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements de la Meurthe et Moselle, Meuse, Moselle et les Vosges services none 600000 300000 50400000 50421000 FRF31 FRA 48 LOT-0013 no-eu-funds Voir règlement de la consultation price Prix Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Animation commerciale de l’accord-cadre Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Valeur technique Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Développement durable et RSE Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 Voir dossier de consultation des entreprises ORG-0004 ORG-0004 ORG-0001 true false fa-wo-rc none 25-01113 LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements du Calvados, la Manche et l'Orne services none 260000 130000 50400000 50421000 FRD13 FRA 48 LOT-0014 no-eu-funds Voir règlement de la consultation price Prix Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Animation commerciale de l’accord-cadre Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Valeur technique Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation quality Développement durable et RSE Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 Voir dossier de consultation des entreprises ORG-0004 ORG-0004 ORG-0001 true false fa-wo-rc none 25-01114 LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements de l'Eure et de la Seine Maritime services none 500000 250000 50400000 50421000 FRD21 FRA 48 2000-01-01Z 26-33972 25-119259 3.2.5 CAP Territoires (60) SIECO 2026-04-03 2026-05-02 69 Consommables médicaux 196 Maintenance 212 Matériel médical 60 FOURNITURES DE DEFIBRILLATEURS AVEC SERVICES ASSOCIES ET DE TROUSSES DE SECOURS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-33972 du 02/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 60
Annonce n° 26-33972
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAP Territoires (60)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURES DE DEFIBRILLATEURS AVEC SERVICES ASSOCIES ET DE TROUSSES DE SECOURS
Description : Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de défibrillateurs, de trousses de secours et réassorts sur le périmètre géographique des régions Haut-de-France, Île-de-France, Grand-Est et Normandie.
Identifiant de la procédure : d318bc47-939b-4a39-a276-08c42a5d4df6
Identifiant interne : 25-011
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,310,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 17,520,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les lot 1 à 4 et 6 à 14 de la présente procédure ont été déclarés sans suites au titre de l’article R. 2185-1 du code de la commande publique au motif d’une description insuffisamment précise des prestations demandées au dossier de consultation des entreprises, rendant impossible le choix de l’offre économiquement la plus avantageuse. Une nouvelle consultation sera lancée en apportant les modifications nécessaires permettant au plus grand nombre d’opérateurs économiques de répondre.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de défibrillateurs et maintenance associée
Description : Le présent lot à pour objet la fourniture de défibrillateurs et la réalisation de la maintenance associée à ces défibrillateurs sur la région administrative de l'Ile de France
Identifiant interne : 25-01101
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,300,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE masqué)
Description : Voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Maintenance et SAV
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de défibrillateurs et maintenance associée
Description : Le présent lot à pour objet la fourniture de défibrillateurs et la réalisation de la maintenance associée à ces défibrillateurs sur la région administrative des Hauts de France
Identifiant interne : 25-01102
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE masqué)
Description : Voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Maintenance et SAV
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de défibrillateurs et maintenance associée
Description : Le présent lot à pour objet la fourniture de défibrillateurs et la réalisation de la maintenance associée à ces défibrillateurs sur la région administrative de la Normandie
Identifiant interne : 25-01103
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE masqué)
Description : Voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Maintenance et SAV
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture de défibrillateurs et maintenance associée
Description : Le présent lot à pour objet la fourniture de défibrillateurs et la réalisation de la maintenance associée à ces défibrillateurs sur la région administrative du Grand Est
Identifiant interne : 25-01104
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 920,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,840,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE masqué)
Description : Voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Maintenance et SAV
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fournitures de trousses de secours et réassorts
Description : Le présent lot à pour objet la fourniture de trousses de secours et réassorts sur les régions administratives des Hauts de France, de l'Ile de France, de la Normandie et du Grand Est
Identifiant interne : 25-01105
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures
Description : Ce critère s’appréciera sur la base de trois devis fictifs non communiqués, appliqués aux prix du BPU.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l’environnement / démarche de développement durable
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements du Nord et du Pas de Calais
Identifiant interne : 25-01106
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements Aisne, Oise, Somme et Val d'Oise
Identifiant interne : 25-01107
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements de Paris, Seine et Marne, Seine Saint Denis et Val de Marne
Identifiant interne : 25-01108
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements des Yvelines, Essonne et Hauts de Seine
Identifiant interne : 25-01109
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 350,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements des Ardennes, Aube, Marne et Haute Marne
Identifiant interne : 25-01110
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Identifiant interne : 25-01111
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 210,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 420,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements de la Meurthe et Moselle, Meuse, Moselle et les Vosges
Identifiant interne : 25-01112
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements du Calvados, la Manche et l'Orne
Identifiant interne : 25-01113
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 130,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : LOT-Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements de l'Eure et de la Seine Maritime
Identifiant interne : 25-01114
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l’accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'AMIENS
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2,500,000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SIECO
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE-SIECO-Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 2,500,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-011-05
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/03/2026
Date de conclusion du marché : 23/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CAP Territoires (60)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement : 51292951400036
Adresse postale : 1 rue de la Chappelle CS 46001
Ville : Allonne
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : arnaud.bensoussan@cap-territoires.fr
Téléphone : +33 365435305
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SIECO
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 31267043300027
Adresse postale : 492 CHEMIN DES INCAPIS
Ville : DRAGUIGNAN
Code postal : 83300
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@sieco-france.com
Téléphone : +33 494685296
Télécopieur : +33 494673226
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif d'AMIENS
Numéro d’enregistrement : 178 000 055 00016
Adresse postale : 14 RUE LEMERCHIER
Ville : AMIENS
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 032233617
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a1479918-e57f-4d73-9f82-fd0e85e32e52 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2026 à 11:54
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026
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L’essentiel du marché

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