250000 RES-0001 250000 250000 selec-w TEN-0001 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 250000 yes false false TPA-0001 LOT-0001 2026 CON-0001 ORG-0001 MP-2026-SPY TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.cc-paysdevalois.fr/ ORG-0001 CC Pays de Valois 62 rue de Soissons Crépy-en-Valois 60800 FRE22 FRA 24600087100060 +33 344883749 juridique@cc-paysdevalois.fr ORG-0002 Tribunal administratif d'Amiens Amiens 80000 FRE23 FRA 17800005500016 micro ORG-0003 SPY STUDIO S.L. Madrid 28029 ES300 ESP B10535813 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 eec8cf8b-0505-4278-ba8d-7cff197b957b 432ba273-19a8-47bb-a096-773be1345a5e 2026-04-02+02:00 12:30:06+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com grp-p-aut gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 neg-wo-call artistic L'ARTISTE, professionnellement connu sous le nom de " SpY ", est l'auteur légitime d'une sculpture intitulée " ITÉRATION ", dont les caractéristiques et la représentation graphique ont été présentées à l'Acheteur. MP-2026-SPY ACQUISITION D'UNE OeUVRE D'ART 'UNIQUE' AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS VALOIS L'acquisition de l'OeUVRE s'inscrit dans le cadre du projet de territoire dénommé MONUMENTAL VALOIS qui vise à créer un parcours de sculptures monumentales, d'architecture et de graffitis en plein air sur l'ensemble de la Communauté de Communes du Pays de Valois, et qui vise à développer une offre touristique majeure sur le territoire services 92311000 FRE22 FRA LOT-0001 no-eu-funds Prix négocié cost Prix négocié référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; recours en contestation de validité du contrat conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994), dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. ORG-0002 false false none none ACQUISITION D'UNE OeUVRE D'ART 'UNIQUE' AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS VALOIS L'acquisition de l'OeUVRE s'inscrit dans le cadre du projet de territoire dénommé MONUMENTAL VALOIS qui vise à créer un parcours de sculptures monumentales, d'architecture et de graffitis en plein air sur l'ensemble de la Communauté de Communes du Pays de Valois, et qui vise à développer une offre touristique majeure sur le territoire services 92311000 FRE22 FRA UNLIMITED 1970-01-01+01:00 26-34006 3.2.5 CC PAYS DE VALOIS SPY STUDIO S.L. 2026-04-03 2026-04-30 247 Oeuvre d'art 60 ACQUISITION D'UNE OeUVRE D'ART 'UNIQUE' AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS VALOIS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-34006 du 02/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 60
Annonce n° 26-34006
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CC Pays de Valois
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION D'UNE OeUVRE D'ART 'UNIQUE' AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS VALOIS
Description : L'acquisition de l'OeUVRE s'inscrit dans le cadre du projet de territoire dénommé MONUMENTAL VALOIS qui vise à créer un parcours de sculptures monumentales, d'architecture et de graffitis en plein air sur l'ensemble de la Communauté de Communes du Pays de Valois, et qui vise à développer une offre touristique majeure sur le territoire
Identifiant de la procédure : 432ba273-19a8-47bb-a096-773be1345a5e
Identifiant interne : MP-2026-SPY
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACQUISITION D'UNE OeUVRE D'ART 'UNIQUE' AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS VALOIS
Description : L'acquisition de l'OeUVRE s'inscrit dans le cadre du projet de territoire dénommé MONUMENTAL VALOIS qui vise à créer un parcours de sculptures monumentales, d'architecture et de graffitis en plein air sur l'ensemble de la Communauté de Communes du Pays de Valois, et qui vise à développer une offre touristique majeure sur le territoire
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix négocié
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix négocié
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; recours en contestation de validité du contrat conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994), dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.
Organisation qui signe le marché : CC Pays de Valois
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 250,000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la création ou de l’acquisition d’une œuvre d’art ou d’une performance artistique unique
Autre justification : L'ARTISTE, professionnellement connu sous le nom de " SpY ", est l'auteur légitime d'une sculpture intitulée " ITÉRATION ", dont les caractéristiques et la représentation graphique ont été présentées à l'Acheteur.
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SPY STUDIO S.L.
Offre :
Identifiant de l’offre : 2026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 250,000 Euro
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MP-2026-SPY
Organisation qui signe le marché : CC Pays de Valois
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 250,000 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 250,000 Euro
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CC Pays de Valois
Numéro d’enregistrement : 24600087100060
Adresse postale : 62 rue de Soissons
Ville : Crépy-en-Valois
Code postal : 60800
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : juridique@cc-paysdevalois.fr
Téléphone : +33 344883749
Adresse internet : https://www.cc-paysdevalois.fr/
Profil de l’acheteur : https://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SPY STUDIO S.L.
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : B10535813
Ville : Madrid
Code postal : 28029
Subdivision pays (NUTS) : Madrid ( ES300 )
Pays : Espagne
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : eec8cf8b-0505-4278-ba8d-7cff197b957b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2026 à 12:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026
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L’essentiel du marché

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