ad353ff0-9c8f-422c-92c0-e382b82c76ed-01 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0001 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0002 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0003 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0004 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0005 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0006 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0007 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0008 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0009 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0010 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0011 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0012 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0013 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0014 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0015 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0016 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0017 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0018 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0019 Modification de la date limite de réception des offres false LOT-0020 cor-buy Modification de la date limite de réception des offres 16 true ORG-0001 GCS UniHA 83 Boulevard Marius Vivier Merle LYON 69003 FRK26 FRA 13000222300043 07 84 35 51 62 charlene.julien@uniha.org ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin LYON 69003 FRK26 FRA 17690005800015 0487635000 greffe.talyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 7c43853e-d63b-493c-b97c-0442a33c5647 c74dcad7-67ad-4269-bad8-98ada23f61f8 2026-04-02+02:00 13:32:24.104+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 20 20 open false M_3267 GCS UniHA - Fourniture de défibrillateurs cardiaques et de stimulateurs externes, avec les consommables et les services associés de maintenance et de formation GCS UniHA - Fourniture de défibrillateurs cardiaques et de stimulateurs externes, avec les consommables et les services associés de maintenance et de formation. Mode d'acquisition : Achat supplies 47490000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (45 points), Critère médico technique (35 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Défibrillateurs automatiques externes pour les zones publiques Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 460000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 14 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (45 points), Critère médico technique (35 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Défibrillateur semi-automatique externes pour les zones publiques Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 460000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 14 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (40 points), Critère médico technique (40 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Défibrillateurs automatiques et semi-automatiques externes pour les zones publiques avec solution de connectivité Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1640000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 14 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Défibrillateur externe pour les services de soins Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 10530000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 14 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 5 Moniteur-défibrillateur pour les services spécialisés intra-hospitaliers Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 9340000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 14 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 6 Défibrillateur pour chirurgie cardiaque avec palettes internes Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2750000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 14 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 7 Moniteur-défibrillateur pour les urgences extra-hospitalières Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 5460000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 14 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 8 Moniteur-défibrillateur hyperbare Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 430000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 14 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 9 Système de compression thoracique Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1270000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 14 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (40 points), Critère médico technique (40 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 10 Equipement d'électroconvulsivothérapie Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 4120000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 14 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (40 points), Critère médico technique (40 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 11 Stimulateur cardiaque simple chambre et double chambre Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1350000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 14 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (40 points), Critère médico technique (40 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 12 Stimulateur cardiaque triple chambre Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 80000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 14 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 13 Eléments compatibles avec les défibrillateurs cardiaques externes de marque Corpuls Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1000000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 14 Eléments compatibles avec les défibrillateurs cardiaques externes de marque Defibtech Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 800000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 15 Eléments compatibles avec les défibrillateurs cardiaques externes de marque Mindray Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1000000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0016 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 16 Eléments compatibles avec les défibrillateurs cardiaques externes de marque Nihon Kohden Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 800000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 17 Eléments compatibles avec les défibrillateurs cardiaques externes de marque Philips Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1500000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0018 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 18 Eléments compatibles avec les défibrillateurs cardiaques externes de marque Physiocontrol/Stryker Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1500000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0019 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 19 Eléments compatibles avec les défibrillateurs cardiaques externes de marque Schiller Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1500000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 LOT-0020 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 20 Eléments compatibles avec les défibrillateurs cardiaques externes de marque Zoll Cf. Descriptif au DCE supplies La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 1500000 33182100 33182210 38434540 Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM). LYON 69003 FRK26 FRA 4 26-34022 26-15257 26-26874 3.2.5 GCS UniHA 2026-04-03 2026-04-07T12:00:00+01:00 2026-04-15 212 Matériel médical 69 GCS UniHA - Fourniture de défibrillateurs cardiaques et de stimulateurs externes, avec les consommables et les services associés de maintenance et de formation Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-34022 du 02/04/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-34022
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GCS UniHA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : GCS UniHA - Fourniture de défibrillateurs cardiaques et de stimulateurs externes, avec les consommables et les services associés de maintenance et de formation
Description : GCS UniHA - Fourniture de défibrillateurs cardiaques et de stimulateurs externes, avec les consommables et les services associés de maintenance et de formation. Mode d'acquisition : Achat
Identifiant de la procédure : c74dcad7-67ad-4269-bad8-98ada23f61f8
Identifiant interne : M_3267
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 47,490,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 20
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 20
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Défibrillateurs automatiques externes pour les zones publiques
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 460,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (45 points), Critère médico technique (35 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Défibrillateur semi-automatique externes pour les zones publiques
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 460,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (45 points), Critère médico technique (35 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Défibrillateurs automatiques et semi-automatiques externes pour les zones publiques avec solution de connectivité
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,640,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (40 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Défibrillateur externe pour les services de soins
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,530,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Moniteur-défibrillateur pour les services spécialisés intra-hospitaliers
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,340,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Défibrillateur pour chirurgie cardiaque avec palettes internes
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,750,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Moniteur-défibrillateur pour les urgences extra-hospitalières
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,460,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Moniteur-défibrillateur hyperbare
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 430,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Système de compression thoracique
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,270,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Equipement d'électroconvulsivothérapie
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (40 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Stimulateur cardiaque simple chambre et double chambre
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (40 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Stimulateur cardiaque triple chambre
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 14 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (40 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée de 14 ans. Cf. Article du CCAP.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Eléments compatibles avec les défibrillateurs cardiaques externes de marque Corpuls
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Eléments compatibles avec les défibrillateurs cardiaques externes de marque Defibtech
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Eléments compatibles avec les défibrillateurs cardiaques externes de marque Mindray
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Eléments compatibles avec les défibrillateurs cardiaques externes de marque Nihon Kohden
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Eléments compatibles avec les défibrillateurs cardiaques externes de marque Philips
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Eléments compatibles avec les défibrillateurs cardiaques externes de marque Physiocontrol/Stryker
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Eléments compatibles avec les défibrillateurs cardiaques externes de marque Schiller
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Eléments compatibles avec les défibrillateurs cardiaques externes de marque Zoll
Description : Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne : Lot 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (60 points), Critère médico technique (20 points), Services associés (10 points), Critère Développement Durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2939502&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GCS UniHA
Numéro d’enregistrement : 13000222300043
Adresse postale : 83 Boulevard Marius Vivier Merle
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : charlene.julien@uniha.org
Téléphone : 07 84 35 51 62
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : ad353ff0-9c8f-422c-92c0-e382b82c76ed-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0002
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0003
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0004
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0005
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0006
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0007
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0008
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0009
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0010
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0011
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0012
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0013
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0014
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0015
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0016
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0017
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0018
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0019
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0020
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7c43853e-d63b-493c-b97c-0442a33c5647 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2026 à 13:32
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026
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L’essentiel du marché

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