185564.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 185564.00 t-esubm 3 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 185564.00 no TPA-0001 LOT-0001 163656 CON-0001 2026-03-27Z Lot unique ORG-0001 2025F8TU14/1 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0010 29 ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRREC54036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRINT54036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0001 Communauté de communes de l'Ouest Vosgien 2 bis, rue François de Neufchâteau NEUFCHATEAU 88300 FRF34 FRA 20006855900018 0329940877 contact@ccov.fr UBO-0001 ORG-0010 HUGON ZAC DES GRANDS CAMPS MERCUES 46090 FRJ25 FRA 33207639700022 0565351117 hugon@sendao.fr UBO-0001 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 05e081ca-b613-4fc7-9e67-23a74099adb5 158d81f1-5918-48f4-bc6c-1020f4d6db0f 2026-04-02Z 13:53:16Z 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false 2025F8TU14 REMPLACEMENT DE LA TRIBUNE TELESCOPIQUE ET DES SIEGES SALLE DE SPECTACLES DU TRAIT D’UNION - ESPACE CULTUREL FRANÇOIS MITTERRAND 88300 NEUFCHATEAU-. REMPLACEMENT DE LA TRIBUNE TELESCOPIQUE ET DES SIEGES SALLE DE SPECTACLES DU TRAIT D’UNION - ESPACE CULTUREL FRANÇOIS MITTERRAND 88300 NEUFCHATEAU supplies 39000000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Qualité Valeur technique per-exa 50 price Prix Prix des prestations per-exa 20 quality Qualité Adéquation des moyens de l'opérateur économique pour réaliser les prestations Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 false false fa-mix none 1 Lot unique Lot unique supplies 39000000 8 2000-01-01Z 26-34030 3.2.5 ADMINISTRATION GENERALE HUGON 2026-04-03 2026-06-11 230 Mobilier 88 52 54 55 67 68 REMPLACEMENT DE LA TRIBUNE TELESCOPIQUE ET DES SIEGES SALLE DE SPECTACLES DU TRAIT D’UNION - ESPACE CULTUREL FRANÇOIS MITTERRAND 88300 NEUFCHATEAU-. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-34030 du 02/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 88, 52, 54, 55, 67, 68
Annonce n° 26-34030
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de communes de l'Ouest Vosgien
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : REMPLACEMENT DE LA TRIBUNE TELESCOPIQUE ET DES SIEGES SALLE DE SPECTACLES DU TRAIT D’UNION - ESPACE CULTUREL FRANÇOIS MITTERRAND 88300 NEUFCHATEAU-.
Description : REMPLACEMENT DE LA TRIBUNE TELESCOPIQUE ET DES SIEGES SALLE DE SPECTACLES DU TRAIT D’UNION - ESPACE CULTUREL FRANÇOIS MITTERRAND 88300 NEUFCHATEAU
Identifiant de la procédure : 158d81f1-5918-48f4-bc6c-1020f4d6db0f
Identifiant interne : 2025F8TU14
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot unique
Description : Lot unique
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Adéquation des moyens de l'opérateur économique pour réaliser les prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes de l'Ouest Vosgien
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 185,564 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 185,564 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HUGON
Offre :
Identifiant de l’offre : 163656
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 185,564 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025F8TU14/1
Titre : Lot unique
Date de conclusion du marché : 27/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes de l'Ouest Vosgien
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRREC54036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRINT54036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de communes de l'Ouest Vosgien
Numéro d’enregistrement : 20006855900018
Adresse postale : 2 bis, rue François de Neufchâteau
Ville : NEUFCHATEAU
Code postal : 88300
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ccov.fr
Téléphone : 0329940877
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0010
Nom officiel : HUGON
Numéro d’enregistrement : 33207639700022
Adresse postale : ZAC DES GRANDS CAMPS
Ville : MERCUES
Code postal : 46090
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Adresse électronique : hugon@sendao.fr
Téléphone : 0565351117
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 05e081ca-b613-4fc7-9e67-23a74099adb5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2026 à 13:53
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026
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L’essentiel du marché

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