16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0D0164EA-D305-ED93-B6AF941C0DFC755B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.creuse.fr ORG-0002 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE 250 Hôtel du département Gueret 23011 FRI22 FRA 55869 SIMONET Valérie Présidente 0544302323 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA 0D016538-EA50-8EBD-1644FEBC0FD7A782 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA 0D01655F-F20E-9BAE-5D02BC83908ADA1E 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 8b4e326b-919f-4cfd-8bc1-d25303877e19 a5125966-0fab-430a-8c4a-86be237e6a95 2026-04-02+02:00 14:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 open false 26PARC02 Fourniture et transport de matériaux granulats routiers pour le Département de la Creuse Pour chaque lot, les conditions d'exécution et de livraison seront les suivantes : - soit les granulats pourront être chargés en carrière directement par les agents du Conseil Départemental de la Creuse. Dans ce cas, aucun frais de transport ne pourra être facturé par le titulaire. - soit les granulats pourront être chargés et livrés dans les dépôts prévus à cet effet ou sur chantier. Dans ce cas, des frais de transport seront appliqués et réglés au titulaire conformément au prix fixé dans le Bordereau des Prix. Dans tous les cas, les bons de commande préciseront les conditions et lieux de livraison exacts, le cas échéant supplies Pour chaque lot, le délai de livraison pour les commandes livrées en dépôt et sur chantier sera fixé dans l'acte d'engagement par le candidat, sans toutefois pouvoir dépasser le délai plafond d'exécution de 5 jours ouvrés. Le délai de validité des offres de 6 mois correspond à 180 jours. Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation. Les procédures de recours sont renseignées à l'article 8 du Règlement de la Consultation. La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 10/07/2026 est prévisionnelle 14500000 44113900 14210000 14212000 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1792301 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792301 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 30 quality Valeur technique (en points) poi-exa 5 quality Performances environnementales (en points) poi-exa 65 price Prix des prestations (en points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792301 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-06+02:00 14:00:00+02:00 Guéret false 1 fa-wo-rc none 1 Creuse Sud Est : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT d'Aubusson Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle supplies other 14500000 14500000 44113900 14210000 14212000 2026-07-10+02:00 12 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises) LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1792301 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792301 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 30 quality Valeur technique (en points) poi-exa 5 quality Performances environnementales (en points) poi-exa 65 price Prix des prestations (en points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792301 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-06+02:00 14:00:00+02:00 Guéret false 1 fa-wo-rc none 2 Creuse Sud Ouest : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de Bourganeuf Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle supplies other 14500000 14500000 44113900 14210000 14212000 2026-07-10+02:00 12 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises) LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1792301 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792301 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 30 quality Valeur technique (en points) poi-exa 5 quality Performances environnementales (en points) poi-exa 65 price Prix des prestations (en points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792301 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-06+02:00 14:00:00+02:00 Guéret false 1 fa-wo-rc none 3 Creuse Est : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT d'Auzances Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle supplies other 14500000 14500000 44113900 14210000 14212000 2026-07-10+02:00 12 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises) LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1792301 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792301 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 30 quality Valeur technique (en points) poi-exa 5 quality Performances environnementales (en points) poi-exa 65 price Prix des prestations (en points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792301 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-06+02:00 14:00:00+02:00 Guéret false 1 fa-wo-rc none 4 Creuse Ouest : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de La Souterraine Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle supplies other 14500000 14500000 44113900 14210000 14212000 2026-07-10+02:00 12 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises) LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1792301 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792301 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 30 quality Valeur technique (en points) poi-exa 5 quality Performances environnementales (en points) poi-exa 65 price Prix des prestations (en points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792301 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-06+02:00 14:00:00+02:00 Guéret false 1 fa-wo-rc none 5 Creuse Nord : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de Boussac Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle supplies other 14500000 14500000 44113900 14210000 14212000 2026-07-10+02:00 12 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises) LOT-0006 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1792301 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792301 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 30 quality Valeur technique (en points) poi-exa 5 quality Performances environnementales (en points) poi-exa 65 price Prix des prestations (en points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792301 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-06+02:00 14:00:00+02:00 Guéret false 1 fa-wo-rc none 6 Creuse Centre : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de Guéret Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle supplies other 14500000 14500000 44113900 14210000 14212000 2026-07-10+02:00 12 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises) LOT-0007 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1792301 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792301 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 30 quality Valeur technique (en points) poi-exa 5 quality Performances environnementales (en points) poi-exa 65 price Prix des prestations (en points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792301 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-06+02:00 14:00:00+02:00 Guéret false 1 fa-wo-rc none 7 Creuse : fourniture et livraison sur dépôts de granulats spécifiques pour les routes à fort et moyen trafic Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle supplies other 14500000 14500000 44113900 14210000 14212000 2026-07-10+02:00 12 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises) 26-34041 3.2.5 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE 2026-04-03 2026-05-06T12:00:00+02:00 2026-05-06 199 Matériaux routiers 228 Minéraux divers 23 Fourniture et transport de matériaux granulats routiers pour le Département de la Creuse Avis de marché - Avis n° 26-34041 du 02/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 23
Annonce n° 26-34041
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et transport de matériaux granulats routiers pour le Département de la Creuse
Description : Pour chaque lot, les conditions d'exécution et de livraison seront les suivantes : - soit les granulats pourront être chargés en carrière directement par les agents du Conseil Départemental de la Creuse. Dans ce cas, aucun frais de transport ne pourra être facturé par le titulaire. - soit les granulats pourront être chargés et livrés dans les dépôts prévus à cet effet ou sur chantier. Dans ce cas, des frais de transport seront appliqués et réglés au titulaire conformément au prix fixé dans le Bordereau des Prix. Dans tous les cas, les bons de commande préciseront les conditions et lieux de livraison exacts, le cas échéant
Identifiant de la procédure : a5125966-0fab-430a-8c4a-86be237e6a95
Identifiant interne : 26PARC02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113900 Matériaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le délai de livraison pour les commandes livrées en dépôt et sur chantier sera fixé dans l'acte d'engagement par le candidat, sans toutefois pouvoir dépasser le délai plafond d'exécution de 5 jours ouvrés. Le délai de validité des offres de 6 mois correspond à 180 jours. Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation. Les procédures de recours sont renseignées à l'article 8 du Règlement de la Consultation. La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 10/07/2026 est prévisionnelle
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Creuse Sud Est : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT d'Aubusson
Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113900 Matériaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792301
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792301
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 14:00
Lieu : Guéret
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Creuse Sud Ouest : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de Bourganeuf
Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113900 Matériaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792301
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792301
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 14:00
Lieu : Guéret
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Creuse Est : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT d'Auzances
Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113900 Matériaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792301
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792301
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 14:00
Lieu : Guéret
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Creuse Ouest : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de La Souterraine
Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113900 Matériaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792301
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792301
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 14:00
Lieu : Guéret
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Creuse Nord : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de Boussac
Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113900 Matériaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792301
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792301
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 14:00
Lieu : Guéret
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Creuse Centre : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de Guéret
Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113900 Matériaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792301
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792301
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 14:00
Lieu : Guéret
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Creuse : fourniture et livraison sur dépôts de granulats spécifiques pour les routes à fort et moyen trafic
Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113900 Matériaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792301
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792301
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 14:00
Lieu : Guéret
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0D0164EA-D305-ED93-B6AF941C0DFC755B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Numéro d’enregistrement : 55869
Adresse postale : Hôtel du département
Ville : Gueret
Code postal : 23011
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Point de contact : SIMONET Valérie
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0544302323
Adresse internet : http://www.creuse.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 0D016538-EA50-8EBD-1644FEBC0FD7A782
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 0D01655F-F20E-9BAE-5D02BC83908ADA1E
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8b4e326b-919f-4cfd-8bc1-d25303877e19 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026
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L’essentiel du marché

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