513280 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 2 t-sme 1 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false 513280 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 CON-0001 2026-03-25+01:00 Collecte de cartons bruns 2025fcs035 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0D0687CE-9F16-9042-B0A18A68EBB81B0C +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cotelub.fr/ ORG-0002 Communauté Territoriale Sud Luberon 128 Chemin Des Vieilles Vignes Pa Le Revol, Cs20128 La Tour D Aigues 84240 FRL06 FRA 46942 TCHOBDRENOVITCH Robert Président 0490074812 correspondre@aws-france.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 0D0687F1-FC2D-DE7A-BEB22FB3CF1146F4 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 0D068803-ECAC-5F2A-EB9C4ACF0BFAB1F5 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 SAROM Bureau N 10 Du Min De Cavaillon 15 Avenue Pierre Grand Cavaillon 84300 FRL06 FRA 1758708-1-1-1 0488603767 pierre.giudicelli@sarom.fr UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 351f3a7f-c4b7-48f9-ab85-d6d06bbcb062 956692ae-24f5-454a-915a-9f73cb9a1141 2026-04-02+02:00 14:10:36+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025FCS035 Marché de collecte des cartons bruns sur le territoire de la Communauté de Communes Sud Luberon n° 2025FCS035 Le marché a pour objet la réalisation des prestations suivantes : - Collecte du carton brun dans les 54 colonnes d'apport volontaire de 5 m3 répartis sur le territoire de la Communauté de communes Sud Luberon (COTELUB), - Collecte du carton brun dans les 88 bacs de 1100 litres des professionnels répartis sur le territoire de la Communauté de communes, - Traitement et valorisation du carton collecté dans un centre agréé par CITEO. Le détail des prestations demandées est présenté dans les CCTP et CCAP services 480000 90511000 90511100 90514000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 20 quality Valeur environnementale per-exa 40 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true false none none 1 Collecte de cartons bruns Le marché a pour objet la réalisation des prestations suivantes : collecte du carton brun dans les 54 colonnes d'apport volontaire de 5 m3 répartis sur le territoire de la Communauté de communes Sud Luberon (COTELUB), et collecte du carton brun dans les 88 bacs de 1100 litres des professionnels répartis sur le territoire de la Communauté de communes, et traitement et valorisation du carton collecté dans un centre agréé par CITEO. Le détail des prestations demandées est présenté dans les CCTP et CCAP services other 90511000 90514000 90511100 90514000 3 La date prévisionnelle de début du marché est fixée le 01 mars 2026, ou à la date indiquée dans la notification si celle-ci est postérieure. Le marché est conclu pour une période de 1 an et se terminera le 28 février 2027. Il est reconductible 3 fois un an 2000-01-01Z 26-34048 26-1478 3.2.5 Communauté Territoriale Sud Luberon SAROM 2026-04-03 2026-06-30 82 Collecte sélective 84 Marché de collecte des cartons bruns sur le territoire de la Communauté de Communes Sud Luberon n° 2025FCS035 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-34048 du 02/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 26-34048
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté Territoriale Sud Luberon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de collecte des cartons bruns sur le territoire de la Communauté de Communes Sud Luberon n° 2025FCS035
Description : Le marché a pour objet la réalisation des prestations suivantes : - Collecte du carton brun dans les 54 colonnes d'apport volontaire de 5 m3 répartis sur le territoire de la Communauté de communes Sud Luberon (COTELUB), - Collecte du carton brun dans les 88 bacs de 1100 litres des professionnels répartis sur le territoire de la Communauté de communes, - Traitement et valorisation du carton collecté dans un centre agréé par CITEO. Le détail des prestations demandées est présenté dans les CCTP et CCAP
Identifiant de la procédure : 956692ae-24f5-454a-915a-9f73cb9a1141
Identifiant interne : 2025FCS035
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Collecte de cartons bruns
Description : Le marché a pour objet la réalisation des prestations suivantes : collecte du carton brun dans les 54 colonnes d'apport volontaire de 5 m3 répartis sur le territoire de la Communauté de communes Sud Luberon (COTELUB), et collecte du carton brun dans les 88 bacs de 1100 litres des professionnels répartis sur le territoire de la Communauté de communes, et traitement et valorisation du carton collecté dans un centre agréé par CITEO. Le détail des prestations demandées est présenté dans les CCTP et CCAP
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La date prévisionnelle de début du marché est fixée le 01 mars 2026, ou à la date indiquée dans la notification si celle-ci est postérieure. Le marché est conclu pour une période de 1 an et se terminera le 28 février 2027. Il est reconductible 3 fois un an
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 513,280 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAROM
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 513,280 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025fcs035
Titre : Collecte de cartons bruns
Date de conclusion du marché : 25/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0D0687CE-9F16-9042-B0A18A68EBB81B0C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté Territoriale Sud Luberon
Numéro d’enregistrement : 46942
Adresse postale : 128 Chemin Des Vieilles Vignes Pa Le Revol, Cs20128
Ville : La Tour D Aigues
Code postal : 84240
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : TCHOBDRENOVITCH Robert
Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr
Téléphone : 0490074812
Adresse internet : http://www.cotelub.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 0D0687F1-FC2D-DE7A-BEB22FB3CF1146F4
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 0D068803-ECAC-5F2A-EB9C4ACF0BFAB1F5
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SAROM
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1758708-1-1-1
Adresse postale : Bureau N 10 Du Min De Cavaillon 15 Avenue Pierre Grand
Ville : Cavaillon
Code postal : 84300
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : pierre.giudicelli@sarom.fr
Téléphone : 0488603767
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 351f3a7f-c4b7-48f9-ab85-d6d06bbcb062 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026
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L’essentiel du marché

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