9350177 RES-0001 3401417 3384747 selec-w TEN-0001 3401417 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 4047501 3962701 selec-w TEN-0002 3962701 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 2044543 1986059 selec-w TEN-0003 1986059 t-esubm 4 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 not-known TPA-0001 LOT-0001 1133830_offre_1158896_222173 TEN-0002 not-known TPA-0002 LOT-0002 1133830_offre_1158895_962164 TEN-0003 not-known TPA-0003 LOT-0003 1133830_offre_1158896_962164 CON-0001 2026-02-25+01:00 ORG-0001 2025-AO-06 TEN-0001 CON-0002 2026-03-02+01:00 ORG-0001 2025 AO 06 TEN-0002 CON-0003 2026-03-02+01:00 ORG-0001 2025-AO-06 Lot 3 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 TPA-0003 ORG-0005 29 https://www.symevad.org/ ORG-0001 Symevad 60 Rue Mirabeau EVIN MALMAISON cedex 62141 FRE12 FRA 20000720100037 +33 321791246 h.krolikowski@symevad.org ORG-0002 TRibunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint Hilaire LILLE 59000 FRE11 FRA 17590003400026 small ORG-0003 RAMERY lot 1 Parc d'Entreprises la Motte au Bois HARNES 62440 FRE12 FRA 41797912700020 small ORG-0004 THEYS lots 2 90, rue Morel DOUAI 59500 FRE11 FRA 80866763100041 small ORG-0005 THEYS Lot 3 80, rue Morel DOUAI 59500 FRE11 FRA 80866763100041 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 4a8eeeb9-26e6-4583-84ab-ca76990010f7 4586bcd2-526e-4448-9d77-9a1d0a6e6bca 2026-04-02+02:00 14:30:03+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://symevad.e-marchespublics.com grp-p-aut env-pro ORG-0001 ted-esen ORG-0000 open 73da35cd-2cc6-4f16-9beb-60b1acf7e4bb-01 2025-AO-06 Traitement du Tout venant issu des déchèteries du SYMEVAD La présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par bons de commande ayant pour objet le traitement du tout venant des déchèteries du SYMEVAD. Le traitement se fera par tri/valorisation (matière et/ou énergétique) dans un centre agréé en conformité avec la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Les matières non valorisées seront envoyées sur un centre d'élimination lui aussi en conformité avec la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) Le transport du tout-venant vers le(s) site(s) de traitement est géré par le SYMEVAD et ne fait donc pas l'objet du présent accord-cadre. services 9243895 8900000 90510000 FRE12 FRA LOT-0001 no-eu-funds - price Prix (70/100) Apprécié au regard des prix unitaires et des coûts de transport à la charge du SYMEVAD, appréciés selon l'éloignement du site de traitement (ou site de transfert) par rapport aux déchèteries considérées. Ces coûts de transport seront alors ajoutés aux coûts de tri/traitement (TGAP incluse) pour évaluer le présent critère. = 70 points calculés de la manière suivante : 70*((Montant de l^' offre la plus basse)/(Montant de l^' offre considérée) ) quality Valeur technique (30/100) Valeur technique de l'offre sur 30 points calculés en tenant compte sous-critères suivants : - Taux de valorisation (calcul détaillé dans le RC) (24/30) - Contraintes horaires de réception sur le site (6/30) ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 1 Traitement du tout venant- Secteur Communauté d'Agglomération d'HENIN CARVIN (CAHC) Traitement du tout venant issu des déchèteries de la CAHC - Secteur Communauté D'Agglomération d'HENIN CARVIN services 22667 3286715 90510000 Tout venant issu des déchèteries de la CAHC Lieu de traitement proposé par les candidats FRE12 FRA 2026-03-01+01:00 34 LOT-0002 no-eu-funds - price Prix (70/100) Apprécié au regard des prix unitaires et des coûts de transport à la charge du SYMEVAD, appréciés selon l'éloignement du site de traitement (ou site de transfert) par rapport aux déchèteries considérées. Ces coûts de transport seront alors ajoutés aux coûts de tri/traitement (TGAP incluse) pour évaluer le présent critère. = 70 points calculés de la manière suivante : 70*((Montant de l^' offre la plus basse)/(Montant de l^' offre considérée) ) quality Valeur technique (30/100) Valeur technique de l'offre sur 30 points calculés en tenant compte sous-critères suivants : - Taux de valorisation (calcul détaillé dans le RC) (24/30) - Contraintes horaires de réception sur le site (6/30) ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 2 Traitement du tout venant- Secteur Douaisis Agglo (DA) Traitement du tout venant issu des déchèteries du Douaisis - Secteur Douaisis Agglo (DA) services 26917 3902965 90510000 Tout venant issu des déchèteries de Douaisis Agglo Lieu de traitement proposé par les candidats FRE11 FRA 2026-03-01+01:00 34 LOT-0003 no-eu-funds - price Prix (70/100) Apprécié au regard des prix unitaires et des coûts de transport à la charge du SYMEVAD, appréciés selon l'éloignement du site de traitement (ou site de transfert) par rapport aux déchèteries considérées. Ces coûts de transport seront alors ajoutés aux coûts de tri/traitement (TGAP incluse) pour évaluer le présent critère. = 70 points calculés de la manière suivante : 70*((Montant de l^' offre la plus basse)/(Montant de l^' offre considérée) ) quality Valeur technique (30/100) Valeur technique de l'offre sur 30 points calculés en tenant compte sous-critères suivants : - Taux de valorisation (calcul détaillé dans le RC) (24/30) - Contraintes horaires de réception sur le site (6/30) ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 3 Traitement du tout venant- Secteur Communauté de Communes Osartis Marquion (CC Osartis Marquion) Traitement du tout venant issu des déchèteries de la Communauté de Communes Osartis Marquion - Secteur Osartis Marquion services 14167 2054215 90510000 Tout venant issu des déchèteries de la Communauté de Communes Osartis Marquion Lieu de traitement proposé par les candidats FRE12 FRA 2026-03-01+01:00 34 1970-01-01+01:00 26-34063 25-134659 3.2.5 Symevad RAMERY lot 1 THEYS lots 2 THEYS Lot 3 2026-04-03 2026-05-30 249 Ordures ménagères (prestations) 62 59 Traitement du Tout venant issu des déchèteries du SYMEVAD Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-34063 du 02/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62, 59
Annonce n° 26-34063
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Symevad
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Traitement du Tout venant issu des déchèteries du SYMEVAD
Description : La présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par bons de commande ayant pour objet le traitement du tout venant des déchèteries du SYMEVAD. Le traitement se fera par tri/valorisation (matière et/ou énergétique) dans un centre agréé en conformité avec la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Les matières non valorisées seront envoyées sur un centre d'élimination lui aussi en conformité avec la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) Le transport du tout-venant vers le(s) site(s) de traitement est géré par le SYMEVAD et ne fait donc pas l'objet du présent accord-cadre.
Identifiant de la procédure : 4586bcd2-526e-4448-9d77-9a1d0a6e6bca
Avis précédent : 73da35cd-2cc6-4f16-9beb-60b1acf7e4bb-01
Identifiant interne : 2025-AO-06
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,900,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,243,895 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Traitement du tout venant- Secteur Communauté d'Agglomération d'HENIN CARVIN (CAHC)
Description : Traitement du tout venant issu des déchèteries de la CAHC - Secteur Communauté D'Agglomération d'HENIN CARVIN
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Quantité : 22,667 tonne
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tout venant issu des déchèteries de la CAHC Lieu de traitement proposé par les candidats
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2026
Durée : 34 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,286,715 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix (70/100)
Description : Apprécié au regard des prix unitaires et des coûts de transport à la charge du SYMEVAD, appréciés selon l'éloignement du site de traitement (ou site de transfert) par rapport aux déchèteries considérées. Ces coûts de transport seront alors ajoutés aux coûts de tri/traitement (TGAP incluse) pour évaluer le présent critère. = 70 points calculés de la manière suivante : 70*((Montant de l^' offre la plus basse)/(Montant de l^' offre considérée) )
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (30/100)
Description : Valeur technique de l'offre sur 30 points calculés en tenant compte sous-critères suivants : - Taux de valorisation (calcul détaillé dans le RC) (24/30) - Contraintes horaires de réception sur le site (6/30)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRibunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Symevad
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRibunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Symevad
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Traitement du tout venant- Secteur Douaisis Agglo (DA)
Description : Traitement du tout venant issu des déchèteries du Douaisis - Secteur Douaisis Agglo (DA)
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Quantité : 26,917 tonne
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tout venant issu des déchèteries de Douaisis Agglo Lieu de traitement proposé par les candidats
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2026
Durée : 34 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,902,965 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix (70/100)
Description : Apprécié au regard des prix unitaires et des coûts de transport à la charge du SYMEVAD, appréciés selon l'éloignement du site de traitement (ou site de transfert) par rapport aux déchèteries considérées. Ces coûts de transport seront alors ajoutés aux coûts de tri/traitement (TGAP incluse) pour évaluer le présent critère. = 70 points calculés de la manière suivante : 70*((Montant de l^' offre la plus basse)/(Montant de l^' offre considérée) )
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (30/100)
Description : Valeur technique de l'offre sur 30 points calculés en tenant compte sous-critères suivants : - Taux de valorisation (calcul détaillé dans le RC) (24/30) - Contraintes horaires de réception sur le site (6/30)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRibunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Symevad
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRibunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Symevad
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Traitement du tout venant- Secteur Communauté de Communes Osartis Marquion (CC Osartis Marquion)
Description : Traitement du tout venant issu des déchèteries de la Communauté de Communes Osartis Marquion - Secteur Osartis Marquion
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Quantité : 14,167 tonne
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tout venant issu des déchèteries de la Communauté de Communes Osartis Marquion Lieu de traitement proposé par les candidats
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2026
Durée : 34 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,054,215 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix (70/100)
Description : Apprécié au regard des prix unitaires et des coûts de transport à la charge du SYMEVAD, appréciés selon l'éloignement du site de traitement (ou site de transfert) par rapport aux déchèteries considérées. Ces coûts de transport seront alors ajoutés aux coûts de tri/traitement (TGAP incluse) pour évaluer le présent critère. = 70 points calculés de la manière suivante : 70*((Montant de l^' offre la plus basse)/(Montant de l^' offre considérée) )
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (30/100)
Description : Valeur technique de l'offre sur 30 points calculés en tenant compte sous-critères suivants : - Taux de valorisation (calcul détaillé dans le RC) (24/30) - Contraintes horaires de réception sur le site (6/30)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRibunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Symevad
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRibunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Symevad
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 9,350,177 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,401,417 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : RAMERY lot 1
Offre :
Identifiant de l’offre : 1133830_offre_1158896_222173
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-AO-06
Date de conclusion du marché : 25/02/2026
Organisation qui signe le marché : Symevad
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 3,384,747 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 3,401,417 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,962,701 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : THEYS lots 2
Offre :
Identifiant de l’offre : 1133830_offre_1158895_962164
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025 AO 06
Date de conclusion du marché : 02/03/2026
Organisation qui signe le marché : Symevad
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 3,962,701 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 4,047,501 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,986,059 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : THEYS Lot 3
Offre :
Identifiant de l’offre : 1133830_offre_1158896_962164
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-AO-06 Lot 3
Date de conclusion du marché : 02/03/2026
Organisation qui signe le marché : Symevad
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1,986,059 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 2,044,543 Euro
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Symevad
Numéro d’enregistrement : 20000720100037
Adresse postale : 60 Rue Mirabeau
Ville : EVIN MALMAISON cedex
Code postal : 62141
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : h.krolikowski@symevad.org
Téléphone : +33 321791246
Adresse internet : https://www.symevad.org/
Profil de l’acheteur : https://symevad.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRibunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : RAMERY lot 1
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 41797912700020
Adresse postale : Parc d'Entreprises la Motte au Bois
Ville : HARNES
Code postal : 62440
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : THEYS lots 2
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 80866763100041
Adresse postale : 90, rue Morel
Ville : DOUAI
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : THEYS Lot 3
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 80866763100041
Adresse postale : 80, rue Morel
Ville : DOUAI
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4a8eeeb9-26e6-4583-84ab-ca76990010f7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2026 à 14:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026
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L’essentiel du marché

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