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            <procedure>
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               <capaciteExercice>Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Communauté d'agglomération du Grand Dax</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
1-Prix des prestations, noté sur 40 points, analysé au regard du montant TTC du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) 
2-Valeur technique, notée sur 50 points, analysée au regard de la fiche technique du polymère proposé et des essais effectués sur l’échantillon des 2 bidons
3-Délai de livraison, noté sur 10 points, analysé au regard du délai mentionné par le candidat dans son acte d’engagement (AE)
Chaque candidat se verra attribuer une note globale sur 100.</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>Fourniture de produits chimiques pour la station d'épuration de la communauté d'agglomération du Grand Dax - polymère pour la déshydratation des boues biologiques</intitule>
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               <description>La présente consultation concerne la fourniture de produits chimiques pour la station d'épuration de la communauté d'agglomération du Grand Dax. Il s’agit de polymère pour la déshydratation des boues biologiques.</description>
               <lieuExecution>Centre technique opérationnel, station d’épuration du service public de l’eau du Grand Dax 131 route de Saubagnacq 40100 DAX</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum (40 000 € HT par an) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.  L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois.
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Si le présent accord-cadre est reconduit, la prochaine consultation sera lancée au premier semestre 2030.
Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de réception des offres. 
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l’adresse électronique suivante : http://www.grand-dax.fr ou https://demat-ampa.fr (référence : 26GD034).
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (DUME).
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront un échantillon de 2 bidons de 20 litres minimum du produit que le candidat entend proposer. Cet échantillon devra être joint à la remise des offres. S’il le souhaite, le candidat pourra participer aux essais sur site en fonction d’un calendrier de réalisation des essais proposé par le service public de l'eau du Grand Dax.
Le prix de cet échantillon sera compris dans l’offre du candidat. Cet échantillon devra être déposé ou envoyé avant la date limite de remise des offres, soit le lundi 4 mai 2026 12h00, à l’adresse suivante :
Centre technique opérationnel, service public de l’eau - 131 route de Saubagnacq – 40100 DAX
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur de l'entité adjudicatrice, à l'adresse URL suivante : http://demat-ampa.fr.
Avant de procéder à l'examen des candidatures, s'il apparaît que des pièces du dossier de candidature sont manquantes ou incomplètes, l'entité adjudicatrice peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai maximum de 5 jours.
Après examen des offres, l'entité adjudicatrice pourra engager des négociations avec tous les candidats sélectionnés. Toutefois, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur de l'entité adjudicatrice, dont l'adresse URL est la suivante : https://demat-ampa.fr
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
L’instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours est la suivante : Tribunal Administratif de Pau 50 Cours Lyautey 64010 PAU CEDEX Tél : 05 59 84 94 40 Télécopie : 05 59 02 49 93 Courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://www.telerecours.fr</autresInformComplementaire>
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         <RESUME_OBJET>Fourniture de produits chimiques pour la station d'épuration de la communauté d'agglomération du Grand Dax. Il s’agit de polymère pour la déshydratation des boues biologiques.</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-34349 du 03/04/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>40</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-34349</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Communauté d'agglomération du Grand Dax</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>24400067500193</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Dax</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>40100</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>40</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>26GD034</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service commande publique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>commande.publique@grand-dax.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 547558080</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>04/05/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Exigée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Communauté d'agglomération du Grand Dax</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
1-Prix des prestations, noté sur 40 points, analysé au regard du montant TTC du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) 
2-Valeur technique, notée sur 50 points, analysée au regard de la fiche technique du polymère proposé et des essais effectués sur l’échantillon des 2 bidons
3-Délai de livraison, noté sur 10 points, analysé au regard du délai mentionné par le candidat dans son acte d’engagement (AE)
Chaque candidat se verra attribuer une note globale sur 100.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Fourniture de produits chimiques pour la station d'épuration de la communauté d'agglomération du Grand Dax - polymère pour la déshydratation des boues biologiques</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>24000000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>La présente consultation concerne la fourniture de produits chimiques pour la station d'épuration de la communauté d'agglomération du Grand Dax. Il s’agit de polymère pour la déshydratation des boues biologiques.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Centre technique opérationnel, station d’épuration du service public de l’eau du Grand Dax 131 route de Saubagnacq 40100 DAX</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>160000.0 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum (40 000 € HT par an) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.  L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois.
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Si le présent accord-cadre est reconduit, la prochaine consultation sera lancée au premier semestre 2030.
Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de réception des offres. 
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l’adresse électronique suivante : http://www.grand-dax.fr ou https://demat-ampa.fr (référence : 26GD034).
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (DUME).
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront un échantillon de 2 bidons de 20 litres minimum du produit que le candidat entend proposer. Cet échantillon devra être joint à la remise des offres. S’il le souhaite, le candidat pourra participer aux essais sur site en fonction d’un calendrier de réalisation des essais proposé par le service public de l'eau du Grand Dax.
Le prix de cet échantillon sera compris dans l’offre du candidat. Cet échantillon devra être déposé ou envoyé avant la date limite de remise des offres, soit le lundi 4 mai 2026 12h00, à l’adresse suivante :
Centre technique opérationnel, service public de l’eau - 131 route de Saubagnacq – 40100 DAX
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur de l'entité adjudicatrice, à l'adresse URL suivante : http://demat-ampa.fr.
Avant de procéder à l'examen des candidatures, s'il apparaît que des pièces du dossier de candidature sont manquantes ou incomplètes, l'entité adjudicatrice peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai maximum de 5 jours.
Après examen des offres, l'entité adjudicatrice pourra engager des négociations avec tous les candidats sélectionnés. Toutefois, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur de l'entité adjudicatrice, dont l'adresse URL est la suivante : https://demat-ampa.fr
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
L’instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours est la suivante : Tribunal Administratif de Pau 50 Cours Lyautey 64010 PAU CEDEX Tél : 05 59 84 94 40 Télécopie : 05 59 02 49 93 Courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://www.telerecours.fr</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>03/04/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Communauté d'agglomération du Grand Dax</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://demat-ampa.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://demat-ampa.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://demat-ampa.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La présente consultation concerne la fourniture de produits chimiques pour la station
            d'épuration de la communauté d'agglomération du Grand Dax. Il s’agit de polymère pour
            la déshydratation des boues biologiques.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>04/05/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
