Eure-et-Loir Numérique
20003394200018
CHARTRES
28028
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1803223
2026-043_045
Service de l'achat public
+33 237235842
Renvoi au règlement de la consultation
Renvoi au règlement de la consultation
Renvoi au règlement de la consultation
2026-05-06T12:00:00
Pouvoir adjudicateur
énoncé dans le Rc
Accord-cadre Travaux de génie civil et d'infrastructures télécom 2026
45232300
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Lot 1 est conclu avec un montant minimum de 100 000 euro(s) HT et un montant maximum de 500 000 euro(s) HT par période d'exécution
Lot 2 et 3 sont conclus sans minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) HT par période d'exécution
L'accord Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date qui sera définie par le pouvoir adjudicateur lors de la notification du contrat.. La durée de l'unique période de reconduction est de 2 ans.
La durée maximale de chaque AC, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Département d'Eure-et-Loir 28028 - chartres
48
1200000
1 : Travaux de tranchées et de remblaiements, sur infrastructure télécom existante ou en création. La réalisation de travaux de tranchées et de remblaiements sur infrastructure télécom existante ou à créer dans le périmètre du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir Numérique
45314300
1000000
Département d'Eure-et-Loir, communes de Nonancourt (27), Ezy-sur-Eure (27), Ivry-la-Bataille (27) et Outarville (45)
2 : Travaux de pose et d'enlèvement de poteaux. La réalisation de travaux de pose ou d'enlèvement de poteaux dans le périmètre du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir Numérique
45232332
100000
Département d'Eure-et-Loir, communes de Nonancourt (27), Ezy-sur-Eure (27), Ivry-la-Bataille (27) et Outarville (45)
3 : Fourniture et mise à disposition de matériels d'infrastructures télécom. La fourniture et mise à disposition de matériels d'infrastructures télécom dans le périmètre du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir Numérique
44322300
100000
Département d'Eure-et-Loir, communes de Nonancourt (27), Ezy-sur-Eure (27), Ivry-la-Bataille (27) et Outarville (45)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux de tranchées et de remblaiements sur infrastructure télécom existante ou à créer, de pose et d'enlèvement de poteaux, dans le périmètre du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir Numérique, ainsi que la fourniture et mise à disposition de matériels d'infrastructures télécom.
les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant une variante pouvant porter uniquement sur les matériaux (lot n°1), sur les matériaux ou sur l'évacuation (lot n°2), et sur les fournitures (lot n°3) proposés, pour améliorer la qualité environnementale de l'offre (par exemple, proposition d'un matériau ou d'une fourniture issue en majorité du recyclage).
Le pouvoir adjudicateur pourra confier ultérieurement aux titulaires des accords-cadres, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget principal d'Eure-et-Loir Numérique
26-34860
3.2.5
Eure-et-Loir Numérique
2026-04-03
2026-05-06T12:00:00
2026-05-06
253
Ouvrage d'infrastructure
141
Génie civil
28
Accord-cadre Travaux de génie civil et d'infrastructures télécom 2026
Avis de marché - Avis n° 26-34860 du 03/04/2026
Département(s) de publication :
28
Annonce n°
26-34860
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Eure-et-Loir Numérique
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003394200018
Ville : CHARTRES
Code postal : 28028
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 28
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-043_045
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Service de l'achat public
Numéro de téléphone du contact : +33 237235842
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 06/05/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre Travaux de génie civil et d'infrastructures télécom 2026
Code CPV principal - Descripteur principal : 45232300
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Lot 1 est conclu avec un montant minimum de 100 000 euro(s) HT et un montant maximum de 500 000 euro(s) HT par période d'exécution
Lot 2 et 3 sont conclus sans minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) HT par période d'exécution
L'accord Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date qui sera définie par le pouvoir adjudicateur lors de la notification du contrat.. La durée de l'unique période de reconduction est de 2 ans.
La durée maximale de chaque AC, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Lieu principal d'exécution du marché : Département d'Eure-et-Loir 28028 - chartres
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 1200000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 1 : Travaux de tranchées et de remblaiements, sur infrastructure télécom existante ou en création. La réalisation de travaux de tranchées et de remblaiements sur infrastructure télécom existante ou à créer dans le périmètre du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir Numérique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45314300
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1000000 euros
Lieu d'exécution du lot : Département d'Eure-et-Loir, communes de Nonancourt (27), Ezy-sur-Eure (27), Ivry-la-Bataille (27) et Outarville (45)
-
Description du lot : 2 : Travaux de pose et d'enlèvement de poteaux. La réalisation de travaux de pose ou d'enlèvement de poteaux dans le périmètre du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir Numérique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45232332
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 100000 euros
Lieu d'exécution du lot : Département d'Eure-et-Loir, communes de Nonancourt (27), Ezy-sur-Eure (27), Ivry-la-Bataille (27) et Outarville (45)
-
Description du lot : 3 : Fourniture et mise à disposition de matériels d'infrastructures télécom. La fourniture et mise à disposition de matériels d'infrastructures télécom dans le périmètre du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir Numérique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44322300
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 100000 euros
Lieu d'exécution du lot : Département d'Eure-et-Loir, communes de Nonancourt (27), Ezy-sur-Eure (27), Ivry-la-Bataille (27) et Outarville (45)
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux de tranchées et de remblaiements sur infrastructure télécom existante ou à créer, de pose et d'enlèvement de poteaux, dans le périmètre du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir Numérique, ainsi que la fourniture et mise à disposition de matériels d'infrastructures télécom.
les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant une variante pouvant porter uniquement sur les matériaux (lot n°1), sur les matériaux ou sur l'évacuation (lot n°2), et sur les fournitures (lot n°3) proposés, pour améliorer la qualité environnementale de l'offre (par exemple, proposition d'un matériau ou d'une fourniture issue en majorité du recyclage).
Le pouvoir adjudicateur pourra confier ultérieurement aux titulaires des accords-cadres, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget principal d'Eure-et-Loir Numérique
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Eure-et-Loir Numérique
- Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1803223
- Objet du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet
d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Lot
1 est conclu avec un montant minimum de 100 000 euro(s) HT et un montant maximum de
500 000 euro(s) HT par période d'exécution Lot 2 et 3 sont conclus sans minimum et
avec un montant maximum de 50 000 euro(s) HT par période d'exécution L'accord Cadre
est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date qui sera définie
par le pouvoir adjudicateur lors de la notification du contrat.. La durée de l'unique
période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale de chaque AC, toutes périodes
confondues, est de 4 ans
- Durée du marché : 48
- Renseignements relatifs aux lots :
- 1 : Travaux de tranchées et de remblaiements, sur infrastructure télécom existante
ou en création. La réalisation de travaux de tranchées et de remblaiements sur infrastructure
télécom existante ou à créer dans le périmètre du réseau de communications électroniques
fibre optique public d'Eure-et-Loir Numérique
- 2 : Travaux de pose et d'enlèvement de poteaux. La réalisation de travaux de pose
ou d'enlèvement de poteaux dans le périmètre du réseau de communications électroniques
fibre optique public d'Eure-et-Loir Numérique
- 3 : Fourniture et mise à disposition de matériels d'infrastructures télécom. La fourniture
et mise à disposition de matériels d'infrastructures télécom dans le périmètre du
réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir Numérique
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 06/05/2026 à 12:00
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