333680 RES-0001 selec-w TEN-0001 333680 tenders 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 333680 tenders 4 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 333680 tenders 2 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 clos-nw other tenders 0 LOT-0004 TEN-0001 false 25220 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 19400 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 38800 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2026-03-31+02:00 Lot n°1 : Politiques de santé au travail et management de la qualité de vie et des conditions de travail false 2026013-00 TEN-0001 CON-0002 2026-03-31+02:00 Lot n°2 : Méthodologies d'évaluation des risques professionnels false 2026014-00 TEN-0002 CON-0003 2026-03-31+02:00 Lot n°3 : Maintien dans l'emploi et prévention de l'usure professionnelle false 2026015-00 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0F2CD007-0390-09FD-B471E1974CB7A214 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cnfpt.fr ORG-0002 CNFPT - Direction de l'achat public 80 rue de Reuilly Cs 41232 Paris 75578 FR101 FRA 67034 MEHADDI Belkacem Directeur Général 0155274400 achat.public@cnfpt.fr ORG-0003 Délégation Provence Alpes Côte d'Azur Chemin de la Planquette (adresse physique) La Garde 83130 FRL05 FRA 1977863 0494089600 isabelle.jacqueline@cnfpt.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA 0F2CD093-0E7D-FEA3-600802F23437EA24 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA 0F2CD0AA-C23F-8CBB-909D0CC3B8876553 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 ECLIPSE ISTEC SAS 437 Av Des Apothicaires Montpellier 34000 FRJ13 FRA 1689257-1-1-1 false UBO-0007 large ORG-0007 ECLIPSE ISTEC SAS 437 Av Des Apothicaires Montpellier 34000 FRJ13 FRA 1689257-1-2-1 false UBO-0008 large ORG-0008 SOFIS 7 Rue De Tog Ru Belz 56550 FRH04 FRA 1689257-1-3-1 UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 498b6e63-845c-4236-8c36-f7b36189f62a 645488dd-9502-4291-bdca-54ef19b88bd4 2026-04-02+02:00 15:10:43+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://cnfpt.marches-publics.info/ body-pl education ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025003 - PACA Achats de formation sur le thème : SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL - A4A L'objet du présent marché est la réalisation d'actions de formation sur le thème « Santé, sécurité et conditions de travail », organisées pour le compte de la délégation Provence Alpes Côte d'Azur du CNFPT. Les prestations visées au présent marché font partie d'une opération décomposée en quatre (4) lots, ainsi qu'il suit : - Lot n° 1 : Politiques de santé au travail et management de la qualité de vie et des conditions de travail, - Lot n° 2 : Méthodologies d'évaluation des risques professionnels, - Lot n° 3 : Maintien dans l'emploi et prévention de l'usure professionnelle, - Lot n° 4 : Hygiène, sécurité et conditions de travail : formations des membres des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum mais avec indication d'un montant maximum annuel hors taxes pour chacun des lots. Le volume des prestations à réaliser au titre de l'accord-cadre se décline comme suit : - Lot n° 1 : 25 220,00 euros HT maximum, - Lot n° 2 : 19 400,00 euros HT maximum, - Lot n° 3 : 38 800,00 euros HT maximum, - Lot n° 4 : 40 740,00 euros HT maximum. Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant par émission successive de bons de commandes. Il est mono-attributaire. Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le nombre maximum de reconduction est fixé pour chacun des lots à : Trois services 496640 80530000 80530000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Qualite Et Coherence De L'Offre per-exa 35 quality Qualite Des Formateurs - 3 Cv minimum et 6 Cv maximum per-exa 5 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 20 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 false 507076-2025 false fa-wo-rc none 1 Lot n°1 : Politiques de santé au travail et management de la qualité de vie et des conditions de travail Montant maximum annuel : 25 220 euros HT - Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le nombre maximum de reconduction est fixé à : Trois services other 80530000 80530000 3 Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le Cnfpt informera le titulaire par écrit avec accusé de réception, notamment via le profil acheteur, de sa décision de ne pas reconduire le marché au moins deux (2) mois avant sa date anniversaire. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois Reconduction anticipée : En application des dispositions de l'article R.2194-1 du code de la commande publique, le marché peut être reconduit par le Cnfpt avant la fin de la période considérée suivant ces modalités : - Le marché peut être reconduit par anticipation lorsqu'il y a une probabilité forte que le montant maximum hors taxes soit atteint avant la fin de la période considérée. - Cette clause est déclenchée de manière exceptionnelle pour faire face à un volume de commandes plus important que celui prévu au moment de la consultation. - Sans faire l'objet d'un avenant, une décision d'anticipation valant modification du marché et précisant la date de début de la période reconduction est notifiée par tout moyen permettant d'établir date certaine (exemple : message par le profil acheteur du Cnfpt) au plus tard un mois avant sa mise en oeuvre. Le titulaire dispose de quinze jours pour faire ses observations ou manifester son désaccord. Le déclenchement anticipé d'une reconduction ne modifie pas le nombre de reconduction(s) prévu par le marché LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Qualite Et Coherence De L'Offre per-exa 35 quality Qualite Des Formateurs - 3 Cv minimum et 6 Cv maximum per-exa 5 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 20 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 false 507076-2025 false fa-wo-rc none 2 Lot n°2 : Méthodologies d'évaluation des risques professionnels Montant maximum annuel : 19 400,00 euros HT - Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le nombre maximum de reconduction est fixé à : Trois services other 80530000 80530000 3 Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le Cnfpt informera le titulaire par écrit avec accusé de réception, notamment via le profil acheteur, de sa décision de ne pas reconduire le marché au moins deux (2) mois avant sa date anniversaire. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois Reconduction anticipée : En application des dispositions de l'article R.2194-1 du code de la commande publique, le marché peut être reconduit par le Cnfpt avant la fin de la période considérée suivant ces modalités : - Le marché peut être reconduit par anticipation lorsqu'il y a une probabilité forte que le montant maximum hors taxes soit atteint avant la fin de la période considérée. - Cette clause est déclenchée de manière exceptionnelle pour faire face à un volume de commandes plus important que celui prévu au moment de la consultation. - Sans faire l'objet d'un avenant, une décision d'anticipation valant modification du marché et précisant la date de début de la période reconduction est notifiée par tout moyen permettant d'établir date certaine (exemple : message par le profil acheteur du Cnfpt) au plus tard un mois avant sa mise en oeuvre. Le titulaire dispose de quinze jours pour faire ses observations ou manifester son désaccord. Le déclenchement anticipé d'une reconduction ne modifie pas le nombre de reconduction(s) prévu par le marché LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Qualite Et Coherence De L'Offre per-exa 35 quality Qualite Des Formateurs - 3 Cv minimum et 6 Cv maximum per-exa 5 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 20 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 false 507076-2025 false fa-wo-rc none 3 Lot n°3 : Maintien dans l'emploi et prévention de l'usure professionnelle Montant maximum annuel : 38 800,00 euros HT - Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le nombre maximum de reconduction est fixé à : Trois services other 80530000 80530000 3 Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le Cnfpt informera le titulaire par écrit avec accusé de réception, notamment via le profil acheteur, de sa décision de ne pas reconduire le marché au moins deux (2) mois avant sa date anniversaire. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois Reconduction anticipée : En application des dispositions de l'article R.2194-1 du code de la commande publique, le marché peut être reconduit par le Cnfpt avant la fin de la période considérée suivant ces modalités : - Le marché peut être reconduit par anticipation lorsqu'il y a une probabilité forte que le montant maximum hors taxes soit atteint avant la fin de la période considérée. - Cette clause est déclenchée de manière exceptionnelle pour faire face à un volume de commandes plus important que celui prévu au moment de la consultation. - Sans faire l'objet d'un avenant, une décision d'anticipation valant modification du marché et précisant la date de début de la période reconduction est notifiée par tout moyen permettant d'établir date certaine (exemple : message par le profil acheteur du Cnfpt) au plus tard un mois avant sa mise en oeuvre. Le titulaire dispose de quinze jours pour faire ses observations ou manifester son désaccord. Le déclenchement anticipé d'une reconduction ne modifie pas le nombre de reconduction(s) prévu par le marché LOT-0004 no-eu-funds per-exa 40 quality Qualite Et Coherence De L'Offre per-exa 35 quality Qualite Des Formateurs - 3 Cv minimum et 6 Cv maximum per-exa 5 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 20 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 false 507076-2025 false fa-wo-rc none 4 Lot n°4 : Hygiène, sécurité et conditions de travail : formations des membres des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées Montant maximum annuel : 40 740,00 euros HT - Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le nombre maximum de reconduction est fixé à : Trois services other 80530000 80530000 3 Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le Cnfpt informera le titulaire par écrit avec accusé de réception, notamment via le profil acheteur, de sa décision de ne pas reconduire le marché au moins deux (2) mois avant sa date anniversaire. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois Reconduction anticipée : En application des dispositions de l'article R.2194-1 du code de la commande publique, le marché peut être reconduit par le Cnfpt avant la fin de la période considérée suivant ces modalités : - Le marché peut être reconduit par anticipation lorsqu'il y a une probabilité forte que le montant maximum hors taxes soit atteint avant la fin de la période considérée. - Cette clause est déclenchée de manière exceptionnelle pour faire face à un volume de commandes plus important que celui prévu au moment de la consultation. - Sans faire l'objet d'un avenant, une décision d'anticipation valant modification du marché et précisant la date de début de la période reconduction est notifiée par tout moyen permettant d'établir date certaine (exemple : message par le profil acheteur du Cnfpt) au plus tard un mois avant sa mise en oeuvre. Le titulaire dispose de quinze jours pour faire ses observations ou manifester son désaccord. Le déclenchement anticipé d'une reconduction ne modifie pas le nombre de reconduction(s) prévu par le marché 2000-01-01Z 26-34105 25-88041 3.2.5 CNFPT - Direction de l'achat public ECLIPSE ISTEC SAS ECLIPSE ISTEC SAS SOFIS 2026-04-04 2026-06-30 410 Formation 83 Achats de formation sur le thème : SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL - A4A Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-34105 du 02/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-34105
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CNFPT - Direction de l'achat public
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achats de formation sur le thème : SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL - A4A
Description : L'objet du présent marché est la réalisation d'actions de formation sur le thème « Santé, sécurité et conditions de travail », organisées pour le compte de la délégation Provence Alpes Côte d'Azur du CNFPT. Les prestations visées au présent marché font partie d'une opération décomposée en quatre (4) lots, ainsi qu'il suit : - Lot n° 1 : Politiques de santé au travail et management de la qualité de vie et des conditions de travail, - Lot n° 2 : Méthodologies d'évaluation des risques professionnels, - Lot n° 3 : Maintien dans l'emploi et prévention de l'usure professionnelle, - Lot n° 4 : Hygiène, sécurité et conditions de travail : formations des membres des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum mais avec indication d'un montant maximum annuel hors taxes pour chacun des lots. Le volume des prestations à réaliser au titre de l'accord-cadre se décline comme suit : - Lot n° 1 : 25 220,00 euros HT maximum, - Lot n° 2 : 19 400,00 euros HT maximum, - Lot n° 3 : 38 800,00 euros HT maximum, - Lot n° 4 : 40 740,00 euros HT maximum. Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant par émission successive de bons de commandes. Il est mono-attributaire. Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le nombre maximum de reconduction est fixé pour chacun des lots à : Trois
Identifiant de la procédure : 645488dd-9502-4291-bdca-54ef19b88bd4
Identifiant interne : 2025003 - PACA
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 496,640 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Politiques de santé au travail et management de la qualité de vie et des conditions de travail
Description : Montant maximum annuel : 25 220 euros HT - Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le nombre maximum de reconduction est fixé à : Trois
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le Cnfpt informera le titulaire par écrit avec accusé de réception, notamment via le profil acheteur, de sa décision de ne pas reconduire le marché au moins deux (2) mois avant sa date anniversaire. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois Reconduction anticipée : En application des dispositions de l'article R.2194-1 du code de la commande publique, le marché peut être reconduit par le Cnfpt avant la fin de la période considérée suivant ces modalités : - Le marché peut être reconduit par anticipation lorsqu'il y a une probabilité forte que le montant maximum hors taxes soit atteint avant la fin de la période considérée. - Cette clause est déclenchée de manière exceptionnelle pour faire face à un volume de commandes plus important que celui prévu au moment de la consultation. - Sans faire l'objet d'un avenant, une décision d'anticipation valant modification du marché et précisant la date de début de la période reconduction est notifiée par tout moyen permettant d'établir date certaine (exemple : message par le profil acheteur du Cnfpt) au plus tard un mois avant sa mise en oeuvre. Le titulaire dispose de quinze jours pour faire ses observations ou manifester son désaccord. Le déclenchement anticipé d'une reconduction ne modifie pas le nombre de reconduction(s) prévu par le marché
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 507076-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualite Et Coherence De L'Offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualite Des Formateurs - 3 Cv minimum et 6 Cv maximum
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Délégation Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Méthodologies d'évaluation des risques professionnels
Description : Montant maximum annuel : 19 400,00 euros HT - Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le nombre maximum de reconduction est fixé à : Trois
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le Cnfpt informera le titulaire par écrit avec accusé de réception, notamment via le profil acheteur, de sa décision de ne pas reconduire le marché au moins deux (2) mois avant sa date anniversaire. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois Reconduction anticipée : En application des dispositions de l'article R.2194-1 du code de la commande publique, le marché peut être reconduit par le Cnfpt avant la fin de la période considérée suivant ces modalités : - Le marché peut être reconduit par anticipation lorsqu'il y a une probabilité forte que le montant maximum hors taxes soit atteint avant la fin de la période considérée. - Cette clause est déclenchée de manière exceptionnelle pour faire face à un volume de commandes plus important que celui prévu au moment de la consultation. - Sans faire l'objet d'un avenant, une décision d'anticipation valant modification du marché et précisant la date de début de la période reconduction est notifiée par tout moyen permettant d'établir date certaine (exemple : message par le profil acheteur du Cnfpt) au plus tard un mois avant sa mise en oeuvre. Le titulaire dispose de quinze jours pour faire ses observations ou manifester son désaccord. Le déclenchement anticipé d'une reconduction ne modifie pas le nombre de reconduction(s) prévu par le marché
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 507076-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualite Et Coherence De L'Offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualite Des Formateurs - 3 Cv minimum et 6 Cv maximum
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Délégation Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : Maintien dans l'emploi et prévention de l'usure professionnelle
Description : Montant maximum annuel : 38 800,00 euros HT - Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le nombre maximum de reconduction est fixé à : Trois
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le Cnfpt informera le titulaire par écrit avec accusé de réception, notamment via le profil acheteur, de sa décision de ne pas reconduire le marché au moins deux (2) mois avant sa date anniversaire. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois Reconduction anticipée : En application des dispositions de l'article R.2194-1 du code de la commande publique, le marché peut être reconduit par le Cnfpt avant la fin de la période considérée suivant ces modalités : - Le marché peut être reconduit par anticipation lorsqu'il y a une probabilité forte que le montant maximum hors taxes soit atteint avant la fin de la période considérée. - Cette clause est déclenchée de manière exceptionnelle pour faire face à un volume de commandes plus important que celui prévu au moment de la consultation. - Sans faire l'objet d'un avenant, une décision d'anticipation valant modification du marché et précisant la date de début de la période reconduction est notifiée par tout moyen permettant d'établir date certaine (exemple : message par le profil acheteur du Cnfpt) au plus tard un mois avant sa mise en oeuvre. Le titulaire dispose de quinze jours pour faire ses observations ou manifester son désaccord. Le déclenchement anticipé d'une reconduction ne modifie pas le nombre de reconduction(s) prévu par le marché
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 507076-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualite Et Coherence De L'Offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualite Des Formateurs - 3 Cv minimum et 6 Cv maximum
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Délégation Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 : Hygiène, sécurité et conditions de travail : formations des membres des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées
Description : Montant maximum annuel : 40 740,00 euros HT - Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le nombre maximum de reconduction est fixé à : Trois
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le Cnfpt informera le titulaire par écrit avec accusé de réception, notamment via le profil acheteur, de sa décision de ne pas reconduire le marché au moins deux (2) mois avant sa date anniversaire. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois Reconduction anticipée : En application des dispositions de l'article R.2194-1 du code de la commande publique, le marché peut être reconduit par le Cnfpt avant la fin de la période considérée suivant ces modalités : - Le marché peut être reconduit par anticipation lorsqu'il y a une probabilité forte que le montant maximum hors taxes soit atteint avant la fin de la période considérée. - Cette clause est déclenchée de manière exceptionnelle pour faire face à un volume de commandes plus important que celui prévu au moment de la consultation. - Sans faire l'objet d'un avenant, une décision d'anticipation valant modification du marché et précisant la date de début de la période reconduction est notifiée par tout moyen permettant d'établir date certaine (exemple : message par le profil acheteur du Cnfpt) au plus tard un mois avant sa mise en oeuvre. Le titulaire dispose de quinze jours pour faire ses observations ou manifester son désaccord. Le déclenchement anticipé d'une reconduction ne modifie pas le nombre de reconduction(s) prévu par le marché
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 507076-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualite Et Coherence De L'Offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualite Des Formateurs - 3 Cv minimum et 6 Cv maximum
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Délégation Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 333,680 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 333,680 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ECLIPSE ISTEC SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 25,220 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026013-00
Titre : Lot n°1 : Politiques de santé au travail et management de la qualité de vie et des conditions de travail
Date de conclusion du marché : 31/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 333,680 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ECLIPSE ISTEC SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 19,400 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026014-00
Titre : Lot n°2 : Méthodologies d'évaluation des risques professionnels
Date de conclusion du marché : 31/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 333,680 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOFIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 38,800 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026015-00
Titre : Lot n°3 : Maintien dans l'emploi et prévention de l'usure professionnelle
Date de conclusion du marché : 31/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0F2CD007-0390-09FD-B471E1974CB7A214
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d’enregistrement : 67034
Adresse postale : 80 rue de Reuilly Cs 41232
Ville : Paris
Code postal : 75578
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : MEHADDI Belkacem
Adresse électronique : achat.public@cnfpt.fr
Téléphone : 0155274400
Adresse internet : http://www.cnfpt.fr
Profil de l’acheteur : https://cnfpt.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Délégation Provence Alpes Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement : 1977863
Adresse postale : Chemin de la Planquette (adresse physique)
Ville : La Garde
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : isabelle.jacqueline@cnfpt.fr
Téléphone : 0494089600
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 0F2CD093-0E7D-FEA3-600802F23437EA24
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 0F2CD0AA-C23F-8CBB-909D0CC3B8876553
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ECLIPSE ISTEC SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1689257-1-1-1
Adresse postale : 437 Av Des Apothicaires
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : ECLIPSE ISTEC SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1689257-1-2-1
Adresse postale : 437 Av Des Apothicaires
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0008
Nom officiel : SOFIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1689257-1-3-1
Adresse postale : 7 Rue De Tog Ru
Ville : Belz
Code postal : 56550
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 498b6e63-845c-4236-8c36-f7b36189f62a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026
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L’essentiel du marché

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