1302659 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 4 CON-0001 LOT-0002 RES-0003 clos-nw other tenders 0 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0003 tenders 3 CON-0001 LOT-0004 RES-0005 clos-nw other tenders 0 LOT-0005 TEN-0001 false 330803.76 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 278906.52 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 692948.64 not-known TPA-0003 LOT-0004 TEN-0003 CON-0001 2025-12-01+01:00 25sf10_ Services D'Assurances Pour La Communaute D'Agglomeration De Cergy Pontoise 25sf10 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1153EBEC-C3EF-938C-F9C1B170CF6526A3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cergypontoise.fr ORG-0002 Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise Parvis de la Prefecture Cs 80309 Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 17952 Le President 0134414243 marches_publics@cergypontoise.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 boulevard de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 1153EC31-A090-3562-C78D19DB88DBAB56 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 PARIS NORD ASSURANCES SERVICES 159 Rue Du Fg Poissonniere Paris 9 75009 FR101 FRA 1675919-1-1-1 0153207400 assurances@pnas.fr false UBO-0005 large ORG-0005 ASTER - Les Assurances Territoriales 3 Rue Saint-Georges Paris 75009 FR101 FRA 1675919-1-2-1 0149490939 marches.aster@francecourtage.fr false UBO-0006 large ORG-0006 WILLIS TOWERS WATSON 52 Av Du General De Gaulle Puteaux 92800 FR105 FRA 1675919-1-4-1 0141435033 fr.collocs.puteaux@wtwco.com UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 1c141636-c13d-4e8f-ab4f-b75a41d6899e f6fe0c00-63bd-4b56-9eb1-f6a8a5db3070 2026-04-02+02:00 16:10:54+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.cergypontoise.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 25SF10 25SF10_ SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CERGY PONTOISE Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : la gestion des polices d'assurance suivantes : Lot 1 : Responsabilité civile générale Lot 2 : Flotte auto et auto-mission Lot 3 : Protection Juridique des personnes physiques et morales Lot 4 : Risques statutaires Lot 5 : Instruments de musique le placement des risques à 100%, et une mission de conseil et d'accompagnement services 66510000 66510000 Parvis de la préfecture Cergy Pontoise Cedex 95027 FR108 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 cost Valeur financière de l'offre Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true false none none 1 Responsabilité civile générale Responsabilité civile générale services 66510000 66516400 Parvis de la préfecture Cergy Pontoise Cedex 95027 FR108 FRA 0 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 cost Valeur financière de l'offre Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true false none none 2 Flotte auto et auto-mission Flotte auto et auto-mission services 66510000 66514110 Parvis de la préfecture Cergy Pontoise Cedex 95027 FR108 FRA 0 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 cost Valeur financière de l'offre Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true false none none 3 Protection Juridique des personnes physiques et morales Protection Juridique des personnes physiques et morales services 66510000 66510000 Parvis de la préfecture Cergy Pontoise Cedex 95027 FR108 FRA 0 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 cost Valeur financière de l'offre Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true false none none 4 Risques statutaires Risques statutaires services 66510000 66510000 Parvis de la préfecture Cergy Pontoise Cedex 95027 FR108 FRA 0 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 cost Valeur financière de l'offre Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true false none none 5 Instruments de musique Instruments de musique services 66510000 66510000 Parvis de la préfecture Cergy Pontoise Cedex 95027 FR108 FRA 0 2000-01-01Z 26-34191 25-75814 3.2.5 Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise PARIS NORD ASSURANCES SERVICES ASTER - Les Assurances Territoriales WILLIS TOWERS WATSON 2026-04-04 2026-06-30 20 Assurance 95 25SF10_ SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CERGY PONTOISE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-34191 du 02/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-34191
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 25SF10_ SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CERGY PONTOISE
Description : Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : la gestion des polices d'assurance suivantes : Lot 1 : Responsabilité civile générale Lot 2 : Flotte auto et auto-mission Lot 3 : Protection Juridique des personnes physiques et morales Lot 4 : Risques statutaires Lot 5 : Instruments de musique le placement des risques à 100%, et une mission de conseil et d'accompagnement
Identifiant de la procédure : f6fe0c00-63bd-4b56-9eb1-f6a8a5db3070
Identifiant interne : 25SF10
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parvis de la préfecture
Ville : Cergy Pontoise Cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Responsabilité civile générale
Description : Responsabilité civile générale
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parvis de la préfecture
Ville : Cergy Pontoise Cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Flotte auto et auto-mission
Description : Flotte auto et auto-mission
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parvis de la préfecture
Ville : Cergy Pontoise Cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Protection Juridique des personnes physiques et morales
Description : Protection Juridique des personnes physiques et morales
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parvis de la préfecture
Ville : Cergy Pontoise Cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Risques statutaires
Description : Risques statutaires
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parvis de la préfecture
Ville : Cergy Pontoise Cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Instruments de musique
Description : Instruments de musique
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parvis de la préfecture
Ville : Cergy Pontoise Cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur financière de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,302,659 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 330,803.76 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25sf10
Titre : 25sf10_ Services D'Assurances Pour La Communaute D'Agglomeration De Cergy Pontoise
Date de conclusion du marché : 01/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ASTER - Les Assurances Territoriales
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 278,906.52 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25sf10
Titre : 25sf10_ Services D'Assurances Pour La Communaute D'Agglomeration De Cergy Pontoise
Date de conclusion du marché : 01/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : WILLIS TOWERS WATSON
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 692,948.64 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25sf10
Titre : 25sf10_ Services D'Assurances Pour La Communaute D'Agglomeration De Cergy Pontoise
Date de conclusion du marché : 01/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1153EBEC-C3EF-938C-F9C1B170CF6526A3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17952
Adresse postale : Parvis de la Prefecture Cs 80309
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Le President
Adresse électronique : marches_publics@cergypontoise.fr
Téléphone : 0134414243
Adresse internet : http://www.cergypontoise.fr
Profil de l’acheteur : http://www.cergypontoise.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 1153EC31-A090-3562-C78D19DB88DBAB56
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1675919-1-1-1
Adresse postale : 159 Rue Du Fg Poissonniere
Ville : Paris 9
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : assurances@pnas.fr
Téléphone : 0153207400
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ASTER - Les Assurances Territoriales
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1675919-1-2-1
Adresse postale : 3 Rue Saint-Georges
Ville : Paris
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.aster@francecourtage.fr
Téléphone : 0149490939
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : WILLIS TOWERS WATSON
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1675919-1-4-1
Adresse postale : 52 Av Du General De Gaulle
Ville : Puteaux
Code postal : 92800
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : fr.collocs.puteaux@wtwco.com
Téléphone : 0141435033
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1c141636-c13d-4e8f-ab4f-b75a41d6899e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026
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L’essentiel du marché

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