500000 500000 RES-0001 selec-w TEN-0001 500000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true 500000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 CON-0001 2026-03-09+01:00 true 153fe3be-aeb1-4ceb-ae13-038971618b08-01 ORG-0001 CON-0001 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.briedesrivieresetchateaux.fr/ ORG-0001 CC Brie des Rivières et Chãteaux 1 rue des Petits Champs LE CHATELET EN BRIE 77820 FR102 FRA 20007077900018 Monsieur le Président 0160666710 accueil@ccbrc.fr https://melun.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle Melun 77000 FR102 FRA 17770704900017 Tribunal +33 160566630 greffe.ta-melun@juradm.fr small ORG-0003 ECO PAYSAGE 77 4 RUE DE BAILLY MACHAULT 77133 FR102 FRA 52974345200029 +33 9 67 00 22 36 PHILIPPE.ROL-MILAGUET@WANADOO.FR 2.3 eforms-sdk-1.13 78682d69-fa6a-46df-9c86-7b538a03eb65 ab25c8c6-abf0-416c-ba5f-bd363c4a53be 2026-04-02+02:00 16:00:00+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 open false AC ESPACES VERTS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, PRESTATIONS PONCTUELLES DE DENEIGEMENT ET DE NETTOYAGE HAUTE PRESSION SUR PLUSIEURS SITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a pour objet l'entretien des espaces verts, avec astreinte pour prestation de mise en sécurité et interventions d'urgence, des prestations ponctuelles de déneigement, des prestations ponctuelles de nettoyage haute pression sur plusieurs sites de la Communauté de Communes BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX services 77310000 Territoire de la CC BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX rue des Petits Champs Le Chãtelet-en-Brie 77820 FR102 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Critère valeur technique per-exa 40 price Christelle TROUVE Critère valeur financière Avant la signature du contrat ou 31 jours á partir de la publication de l'avis d'attribution ORG-0002 true false fa-wo-rc none Marchamp;eacute; unique ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, PRESTATIONS PONCTUELLES DE DENEIGEMENT ET DE NETTOYAGE HAUTE PRESSION SUR PLUSIEURS SITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX Accord-cadre á bons de commande mono-attributaire pour l'entretien des espaces verts, avec astreinte pour prestation de mise en sécurité et interventions d'urgence et des prestations ponctuelles (nettoyage, déneigement) services Il est prévu un début des prestations le 1er avril 2026. La 1ère année sera comprise entre la notification du contrat et le 31 décembre 2026. Les années suivantes seront comptées en années civiles, du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, etc... sans excéder 4 ans. 500000 77310000 Territoire de la CC BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX rue des Petits Champs Le Chãtelet-en-Brie 77820 FR102 FRA 48 2026-04-02Z 26-34201 25-140152 3.2.5 CC BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX ECO PAYSAGE 77 2026-04-04 2026-05-02 116 Espaces verts 77 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, PRESTATIONS PONCTUELLES DE DENEIGEMENT ET DE NETTOYAGE HAUTE PRESSION SUR PLUSIEURS SITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-34201 du 02/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-34201
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CC Brie des Rivières et Chãteaux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, PRESTATIONS PONCTUELLES DE DENEIGEMENT ET DE NETTOYAGE HAUTE PRESSION SUR PLUSIEURS SITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a pour objet l'entretien des espaces verts, avec astreinte pour prestation de mise en sécurité et interventions d'urgence, des prestations ponctuelles de déneigement, des prestations ponctuelles de nettoyage haute pression sur plusieurs sites de la Communauté de Communes BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX
Identifiant de la procédure : ab25c8c6-abf0-416c-ba5f-bd363c4a53be
Identifiant interne : AC ESPACES VERTS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : rue des Petits Champs
Ville : Le Chãtelet-en-Brie
Code postal : 77820
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CC BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, PRESTATIONS PONCTUELLES DE DENEIGEMENT ET DE NETTOYAGE HAUTE PRESSION SUR PLUSIEURS SITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX
Description : Accord-cadre á bons de commande mono-attributaire pour l'entretien des espaces verts, avec astreinte pour prestation de mise en sécurité et interventions d'urgence et des prestations ponctuelles (nettoyage, déneigement)
Identifiant interne : Marchamp;eacute; unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : rue des Petits Champs
Ville : Le Chãtelet-en-Brie
Code postal : 77820
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CC BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il est prévu un début des prestations le 1er avril 2026. La 1ère année sera comprise entre la notification du contrat et le 31 décembre 2026. Les années suivantes seront comptées en années civiles, du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, etc... sans excéder 4 ans.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Christelle TROUVE
Description : Critère valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat ou 31 jours á partir de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui signe le marché : CC Brie des Rivières et Chãteaux
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 500,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 500,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ECO PAYSAGE 77
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 500,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-0001
Date de conclusion du marché : 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 153fe3be-aeb1-4ceb-ae13-038971618b08-01
Organisation qui signe le marché : CC Brie des Rivières et Chãteaux
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CC Brie des Rivières et Chãteaux
Numéro d’enregistrement : 20007077900018
Adresse postale : 1 rue des Petits Champs
Ville : LE CHATELET EN BRIE
Code postal : 77820
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : accueil@ccbrc.fr
Téléphone : 0160666710
Adresse internet : https://www.briedesrivieresetchateaux.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : +33 160566630
Adresse internet : https://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ECO PAYSAGE 77
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 52974345200029
Adresse postale : 4 RUE DE BAILLY
Ville : MACHAULT
Code postal : 77133
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : PHILIPPE.ROL-MILAGUET@WANADOO.FR
Téléphone : +33 9 67 00 22 36
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 78682d69-fa6a-46df-9c86-7b538a03eb65 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2026 à 16:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026
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L’essentiel du marché

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