564400 RES-0001 selec-w TEN-0001 564400 tenders 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 564400 tenders 4 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 364933 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 377204 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-04-03+02:00 Agence de Montville false 2026109 TEN-0001 CON-0002 2026-04-03+02:00 Agence d'Envermeu false 2026110 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 33A138BC-963A-A300-AD91F633591F5553 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.seinemaritime.net/ ORG-0002 Département de la Seine-Maritime Hôtel du Département Quai Jean Moulin , Cs 56101 Rouen Cedex 76101 FRD22 FRA 53145 BELLANGER Bertrand Président 0235035555 0235035542 service-marches-publics@seinemaritime.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 33A138F7-0496-6C0F-A9947CB4F687A4B7 0235583500 0235583503 greffe.ta-rouen@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 AXIMUM SECURITE ROUEN 162 Avenue des Hauts Grigneux Bihorel 76420 FRD22 FRA 1710328-1-1-1 0235123030 etudes-idfn@aximum.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 AER AVION 3 rue du 02 février 1965 Avion 62210 FRE12 FRA 1710328-1-2-1 0321135340 etudes.avion.aer@eiffage.com UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 f64e3737-5808-4aac-8d01-9b57fa24b88c 1118c3bb-9794-439a-b6fd-6be9cd81fcd0 2026-04-03+02:00 08:10:03+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.mpe76.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 202509181521 Travaux de signalisation horizontale sur routes départementales Accords-cadres mono-attributaires de travaux à bons de commande avec un montant minimum annuel de 150 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 900 000,00 euro(s) HT pour chacun des lots en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1°du Code de la commande publique works 1800000 45233221 45233221 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 5 quality Valeur technique poi-exa 1 quality Développement durable poi-exa 4 price Prix « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. » ORG-0003 true 831136-2025 false fa-wo-rc none 1 Agence de Montville Agence de Montville works 45233221 45233221 3 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du Ccap LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 5 quality Valeur technique poi-exa 1 quality Développement durable poi-exa 4 price Prix « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. » ORG-0003 true 831136-2025 false fa-wo-rc none 2 Agence d'Envermeu Agence d'Envermeu works 45233221 45233221 3 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du Ccap 2000-01-01Z 26-34345 25-136975 3.2.5 Département de la Seine-Maritime AXIMUM SECURITE ROUEN AER AVION 2026-04-05 2026-07-01 322 Signalisation 76 Travaux de signalisation horizontale sur routes départementales Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-34345 du 03/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-34345
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Seine-Maritime
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de signalisation horizontale sur routes départementales
Description : Accords-cadres mono-attributaires de travaux à bons de commande avec un montant minimum annuel de 150 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 900 000,00 euro(s) HT pour chacun des lots en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1°du Code de la commande publique
Identifiant de la procédure : 1118c3bb-9794-439a-b6fd-6be9cd81fcd0
Identifiant interne : 202509181521
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233221 Travaux de marquage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233221 Travaux de marquage routier
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Agence de Montville
Description : Agence de Montville
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233221 Travaux de marquage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233221 Travaux de marquage routier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du Ccap
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 831136-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 4
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Agence d'Envermeu
Description : Agence d'Envermeu
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233221 Travaux de marquage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233221 Travaux de marquage routier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans dans les conditions prévues à l'article 4 du Ccap
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 831136-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 4
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 564,400 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 564,400 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AXIMUM SECURITE ROUEN
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 364,933 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026109
Titre : Agence de Montville
Date de conclusion du marché : 03/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 564,400 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AER AVION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 377,204 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026110
Titre : Agence d'Envermeu
Date de conclusion du marché : 03/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 33A138BC-963A-A300-AD91F633591F5553
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Seine-Maritime
Numéro d’enregistrement : 53145
Adresse postale : Hôtel du Département Quai Jean Moulin , Cs 56101
Ville : Rouen Cedex
Code postal : 76101
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : BELLANGER Bertrand
Adresse électronique : service-marches-publics@seinemaritime.fr
Téléphone : 0235035555
Télécopieur : 0235035542
Adresse internet : http://www.seinemaritime.net/
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 33A138F7-0496-6C0F-A9947CB4F687A4B7
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Télécopieur : 0235583503
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : AXIMUM SECURITE ROUEN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1710328-1-1-1
Adresse postale : 162 Avenue des Hauts Grigneux
Ville : Bihorel
Code postal : 76420
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes-idfn@aximum.fr
Téléphone : 0235123030
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : AER AVION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1710328-1-2-1
Adresse postale : 3 rue du 02 février 1965
Ville : Avion
Code postal : 62210
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes.avion.aer@eiffage.com
Téléphone : 0321135340
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f64e3737-5808-4aac-8d01-9b57fa24b88c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2026 à 08:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2026
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L’essentiel du marché

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