16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 37EEEA97-9AE2-8039-030E041D91D0F21B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandlyon.com ORG-0002 GRANDLYON Métropole 20 rue du Lac Cs 33569 Lyon 69505 FRK26 FRA 54465 Le Président 0478634040 scp-assistance@grandlyon.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 37EEEAB8-0C17-0527-83F4A6663C21773A 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 37EEEAC9-D756-5D66-2BE3F6133D2670E9 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 542793aa-8428-49a0-a37f-da61cffae551 e7510bd4-8182-45d7-b280-0811a466b89b 2026-04-03+02:00 10:10:23+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marchespublics.grandlyon.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 24DSHE75 Prestation d'insertion sociale et professionnelle ayant comme activité support l'accompagnement d'élèves et d'étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire sur le territoire de la Métropole de Lyon - 3 lots La présente consultation a pour objet des prestations d'insertion sociale et professionnelle ayant comme activité support l'accompagnement d'élèves et d'étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire sur le territoire de la Métropole de Lyon. Les prestations sont divisées en 3 lots géographiques : - Lot n° 1 : Secteur Villeurbanne, Est lyonnais et Sud-Est lyonnais - Lot n° 2 : Secteur Lyon 1er- 2ème - 3ème - 4ème - 5ème - 6ème - 7ème - 8ème et 9ème arrondissement - Lot n° 3 : Secteur Nord et Ouest lyonnais services Les lots objet de la présente consultation sont réservés à des entreprises de l'économie sociale et solidaire dans les conditions des articles L.2113-15 à L.2113-16 et R.2113-8 du Ccp 1700000 85311200 85311200 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1802393 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1802393 epo-procurement-document none required not-allowed false yes performance Les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi proposées par les candidats dans leur mémoire technique et jugées à travers le critère de jugement des offres « Critère 2 : performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté » indiqué à l'article 3.5.1. du règlement de la consultation https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1802393 7 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-05+02:00 17:00:00+02:00 2026-05-06+02:00 09:00:00+02:00 La ou les représentants du pouvoir adjudicateur Territoire de la Métropole de Lyon false none none 1 Secteur Villeurbanne, Est lyonnais et Sud-Est lyonnais Secteur Villeurbanne, Est lyonnais et Sud-Est lyonnais (Villeurbanne, Bron, Caluire-et-Cuire, Chassieu, Corbas, Décines-Charpieu, Feyzin, Jonage, Meyzieu, Mions, Rillieux-la-Pape, Saint-Fons, Saint-Priest, Sathonay-Camp, Sathonay-Village, Solaize, Vaulx-en-Velin, Vénissieux) services L'Accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euros hors taxes sur la durée ferme du marché. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction 800000 85311200 85311200 2026-09-01+02:00 24 1 L' accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux années, reconductible de façon tacite une fois deux années LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1802393 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1802393 epo-procurement-document none required not-allowed false yes performance Les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi proposées par les candidats dans leur mémoire technique et jugées à travers le critère de jugement des offres « Critère 2 : performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté » indiqué à l'article 3.5.1. du règlement de la consultation https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1802393 7 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-05+02:00 17:00:00+02:00 2026-05-06+02:00 09:00:00+02:00 La ou les représentants du pouvoir adjudicateur Territoire de la Métropole de Lyon false none none 2 Secteur Lyon 1er- 2ème - 3ème - 4ème - 5ème - 6ème - 7ème - 8ème et 9ème arrondissement Secteur Lyon 1er- 2ème - 3ème - 4ème - 5ème - 6ème - 7ème - 8ème et 9ème arrondissement services L'Accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000 euros hors taxes sur la durée ferme du marché. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction 700000 85311200 85311200 2026-09-01+02:00 24 1 L' accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux années, reconductible de façon tacite une fois deux années LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1802393 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1802393 epo-procurement-document none required not-allowed false yes performance Les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi proposées par les candidats dans leur mémoire technique et jugées à travers le critère de jugement des offres « Critère 2 : performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté » indiqué à l'article 3.5.1. du règlement de la consultation https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1802393 7 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-05+02:00 17:00:00+02:00 2026-05-06+02:00 09:00:00+02:00 La ou les représentants du pouvoir adjudicateur Territoire de la Métropole de Lyon false none none 3 Secteur Nord et Ouest lyonnais secteur Nord et Ouest lyonnais (Albigny-sur-Saône, Cailloux-sur-Fontaines, Champagne-au-Mont-d'Or, Charbonnières-les-Bains, Charly, Collonges-au-Mont-d'Or, Couzon-au-Mont-d'Or, Craponne, Curis-au-Mont-d'Or, Dardilly, Écully, Fleurieu-sur-Saône, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Francheville, Genay, Givors, Grigny-sur-Rhône, Irigny, La Mulatière, La Tour-de-Salvagny, Limonest, Lissieu, Marcy-l'Étoile, Montanay, Neuville-sur-Saône, Oullins-Pierre-Bénite, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Quincieux, Rochetaillée-sur-Saône, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Sainte-Foy-lès-Lyon, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, Vernaison) services L'Accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros hors taxes sur la durée ferme du marché. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction 200000 85311200 85311200 2026-09-01+02:00 24 1 L' accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux années, reconductible de façon tacite une fois deux années 26-34415 3.2.5 GRANDLYON Métropole 2026-04-05 2026-05-05T17:00:00+02:00 2026-05-05 274 Prestations de services 69 Prestation d'insertion sociale et professionnelle ayant comme activité support l'accompagnement d'élèves et d'étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire sur le t Avis de marché - Avis n° 26-34415 du 03/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-34415
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GRANDLYON Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation d'insertion sociale et professionnelle ayant comme activité support l'accompagnement d'élèves et d'étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire sur le territoire de la Métropole de Lyon - 3 lots
Description : La présente consultation a pour objet des prestations d'insertion sociale et professionnelle ayant comme activité support l'accompagnement d'élèves et d'étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire sur le territoire de la Métropole de Lyon. Les prestations sont divisées en 3 lots géographiques : - Lot n° 1 : Secteur Villeurbanne, Est lyonnais et Sud-Est lyonnais - Lot n° 2 : Secteur Lyon 1er- 2ème - 3ème - 4ème - 5ème - 6ème - 7ème - 8ème et 9ème arrondissement - Lot n° 3 : Secteur Nord et Ouest lyonnais
Identifiant de la procédure : e7510bd4-8182-45d7-b280-0811a466b89b
Identifiant interne : 24DSHE75
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85311200 Services sociaux pour les personnes handicapées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85311200 Services sociaux pour les personnes handicapées
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,700,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les lots objet de la présente consultation sont réservés à des entreprises de l'économie sociale et solidaire dans les conditions des articles L.2113-15 à L.2113-16 et R.2113-8 du Ccp
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Secteur Villeurbanne, Est lyonnais et Sud-Est lyonnais
Description : Secteur Villeurbanne, Est lyonnais et Sud-Est lyonnais (Villeurbanne, Bron, Caluire-et-Cuire, Chassieu, Corbas, Décines-Charpieu, Feyzin, Jonage, Meyzieu, Mions, Rillieux-la-Pape, Saint-Fons, Saint-Priest, Sathonay-Camp, Sathonay-Village, Solaize, Vaulx-en-Velin, Vénissieux)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85311200 Services sociaux pour les personnes handicapées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85311200 Services sociaux pour les personnes handicapées
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L' accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux années, reconductible de façon tacite une fois deux années
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'Accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euros hors taxes sur la durée ferme du marché. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1802393
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1802393
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 09:00
Lieu : Territoire de la Métropole de Lyon
Informations complémentaires : La ou les représentants du pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi proposées par les candidats dans leur mémoire technique et jugées à travers le critère de jugement des offres « Critère 2 : performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté » indiqué à l'article 3.5.1. du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Secteur Lyon 1er- 2ème - 3ème - 4ème - 5ème - 6ème - 7ème - 8ème et 9ème arrondissement
Description : Secteur Lyon 1er- 2ème - 3ème - 4ème - 5ème - 6ème - 7ème - 8ème et 9ème arrondissement
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85311200 Services sociaux pour les personnes handicapées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85311200 Services sociaux pour les personnes handicapées
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L' accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux années, reconductible de façon tacite une fois deux années
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 700,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'Accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000 euros hors taxes sur la durée ferme du marché. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1802393
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1802393
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 09:00
Lieu : Territoire de la Métropole de Lyon
Informations complémentaires : La ou les représentants du pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi proposées par les candidats dans leur mémoire technique et jugées à travers le critère de jugement des offres « Critère 2 : performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté » indiqué à l'article 3.5.1. du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Secteur Nord et Ouest lyonnais
Description : secteur Nord et Ouest lyonnais (Albigny-sur-Saône, Cailloux-sur-Fontaines, Champagne-au-Mont-d'Or, Charbonnières-les-Bains, Charly, Collonges-au-Mont-d'Or, Couzon-au-Mont-d'Or, Craponne, Curis-au-Mont-d'Or, Dardilly, Écully, Fleurieu-sur-Saône, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Francheville, Genay, Givors, Grigny-sur-Rhône, Irigny, La Mulatière, La Tour-de-Salvagny, Limonest, Lissieu, Marcy-l'Étoile, Montanay, Neuville-sur-Saône, Oullins-Pierre-Bénite, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Quincieux, Rochetaillée-sur-Saône, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Sainte-Foy-lès-Lyon, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, Vernaison)
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85311200 Services sociaux pour les personnes handicapées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85311200 Services sociaux pour les personnes handicapées
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L' accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux années, reconductible de façon tacite une fois deux années
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'Accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros hors taxes sur la durée ferme du marché. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1802393
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1802393
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 09:00
Lieu : Territoire de la Métropole de Lyon
Informations complémentaires : La ou les représentants du pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi proposées par les candidats dans leur mémoire technique et jugées à travers le critère de jugement des offres « Critère 2 : performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté » indiqué à l'article 3.5.1. du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 37EEEA97-9AE2-8039-030E041D91D0F21B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : GRANDLYON Métropole
Numéro d’enregistrement : 54465
Adresse postale : 20 rue du Lac Cs 33569
Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : scp-assistance@grandlyon.com
Téléphone : 0478634040
Adresse internet : http://www.grandlyon.com
Profil de l’acheteur : http://www.marchespublics.grandlyon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 37EEEAB8-0C17-0527-83F4A6663C21773A
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 37EEEAC9-D756-5D66-2BE3F6133D2670E9
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 542793aa-8428-49a0-a37f-da61cffae551 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2026
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L’essentiel du marché

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