d8313b56-dca0-4093-b3fa-ff7eacf9f176-01 Remise des offres: Au lieu du 07/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 24/04/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 07/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 24/04/2026 à 13h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 37F6362F-B001-6C79-EF467588573B012B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ch-dunkerque.fr ORG-0002 CENTRE HOSPITALIER DE DUNKERQUE 130 avenue Louis Herbeaux Cs 76367 Dunkerque 59385 FRE11 FRA 65394 BAYOD SAMY Directeur 0328285558 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque 130 avenue Louis Herbeaux Dunkerque 59385 FRE11 FRA 37F6364F-0619-086C-04936D5B1EF2C0F2 marchés publics 0321887437 lucile.deboom@ch-stomer.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 2039 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59000 FRE11 FRA 37F63671-9D40-60DE-97ACE2ACF2C5D222 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 956d0ac7-549c-4e03-9841-19013c487580 d63894f9-da3f-4b96-9029-8bf0164b2ec2 2026-04-03+02:00 10:11:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 14 14 open false 26/002 GHT Location de contenants, collecte, transport et traitement des déchets non dangereux pour les établissements du Groupement Hospitalier de territoire du Dunkerquois et de l'Audomarois Le présent marché a pour objet la location de contenants, la collecte, le transport et le traitement des déchets non dangereux pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) du Dunkerquois et de l'Audomarois composé des établissements suivants : - L'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque - Le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer - L'Hôpital Maritime de Zuydcoote - Le Centre Hospitalier d'Aire-sur-la-Lys La présente consultation est lancée sous forme d'un appel d'offres ouvert établi en application de l'article L. 2124-2 et des articles des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations du présent marché relèvent d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande exécuté en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 14 lots services 1506800 90500000 90510000 90513000 130 avenue Louis Herbeaux Dunkerque 59385 FRE11 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds true not-allowed 1786978 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-24+02:00 13:00:00+02:00 Centre Hospitalier de Dunkerque false none none 1 Location, collecte, transport et traitement des Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote Location, collecte, transport et traitement des Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote services 606000 90500000 90500000 90510000 90513000 130 avenue Louis Herbeaux Dunkerque 59385 FRE11 FRA 2026-03-31+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans LOT-0002 allowed no-eu-funds true not-allowed 1786978 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-24+02:00 13:00:00+02:00 Centre Hospitalier de Dunkerque false none none 2 Location d'une benne ouverte de 15m3, collecte, transport et traitement des déchets ultimes et démolition pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote Location d'une benne ouverte de 15m3, collecte, transport et traitement des déchets ultimes et démolition pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote services 36800 90500000 90500000 90510000 90513000 130 avenue Louis Herbeaux Dunkerque 59385 FRE11 FRA 2026-03-31+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans LOT-0003 allowed no-eu-funds true not-allowed 1786978 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-24+02:00 13:00:00+02:00 Centre Hospitalier de Dunkerque false none none 3 Collecte, traitement et transport des biodéchets pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote Collecte, traitement et transport des biodéchets pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote services 24000 90500000 90500000 90510000 90513000 130 avenue Louis Herbeaux Dunkerque 59385 FRE11 FRA 2026-03-31+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans LOT-0004 allowed no-eu-funds true not-allowed 1786978 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-24+02:00 13:00:00+02:00 Centre Hospitalier de Dunkerque false none none 4 Collecte, transport, traitement et valorisation des matières recyclables et valorisables, pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et L'hôpital Maritime de Zuydcoote Collecte, transport, traitement et valorisation des matières recyclables et valorisables, pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et L'hôpital Maritime de Zuydcoote services 148000 90500000 90500000 90510000 90513000 130 avenue Louis Herbeaux Dunkerque 59385 FRE11 FRA 2026-03-31+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans LOT-0005 allowed no-eu-funds true not-allowed 1786978 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-24+02:00 13:00:00+02:00 Centre Hospitalier de Dunkerque false none none 5 Collecte, transport, traitement et valorisation du papier confidentiel pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote Collecte, transport, traitement et valorisation du papier confidentiel pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote services 22000 90500000 90500000 90510000 90513000 130 avenue Louis Herbeaux Dunkerque 59385 FRE11 FRA 2026-03-31+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. 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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-24+02:00 13:00:00+02:00 Centre Hospitalier de Dunkerque false none none 6 Collecte, transport, traitement et valorisation des cartons pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote Collecte, transport, traitement et valorisation des cartons pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote services 40000 90500000 90500000 90510000 90513000 130 avenue Louis Herbeaux Dunkerque 59385 FRE11 FRA 2026-03-31+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans LOT-0007 allowed no-eu-funds true not-allowed 1786978 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-24+02:00 13:00:00+02:00 Centre Hospitalier de Dunkerque false none none 7 Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères, collecte, transport et traitement pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint Omer Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères, collecte, transport et traitement pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint Omer services 300000 90500000 90500000 90510000 90513000 130 avenue Louis Herbeaux Dunkerque 59385 FRE11 FRA 2026-03-31+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans LOT-0008 allowed no-eu-funds true not-allowed 1786978 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-24+02:00 13:00:00+02:00 Centre Hospitalier de Dunkerque false none none 8 Déchet de construction ou démolition, transport et traitement avec mise à disposition d'une benne ouverte de 15 m3 pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint Omer Déchet de construction ou démolition, transport et traitement avec mise à disposition d'une benne ouverte de 15 m3 pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint Omer services 30000 90500000 90500000 90510000 90513000 130 avenue Louis Herbeaux Dunkerque 59385 FRE11 FRA 2026-03-31+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. 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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-24+02:00 13:00:00+02:00 Centre Hospitalier de Dunkerque false none none 9 Bio déchets, collecte, transport et traitement pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint Omer Bio déchets, collecte, transport et traitement pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint Omer services 30000 90500000 90500000 90510000 90513000 130 avenue Louis Herbeaux Dunkerque 59385 FRE11 FRA 2026-03-31+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans LOT-0010 allowed no-eu-funds true not-allowed 1786978 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-24+02:00 13:00:00+02:00 Centre Hospitalier de Dunkerque false none none 10 Prestation globale du flux déchet : mise à disposition de contenants et conseils sur la gestion du tri amont, location de contenant de collecte, transport, traitement et valorisation des déchets alimentaires issus des restes des repas servis aux patients Prestation globale du flux déchet : mise à disposition de contenants et conseils sur la gestion du tri amont, location de contenant de collecte, transport, traitement et valorisation des déchets alimentaires issus des restes des repas servis aux patients dans les services du Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer services 60000 90500000 90500000 90510000 90513000 130 avenue Louis Herbeaux Dunkerque 59385 FRE11 FRA 2026-03-31+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans LOT-0011 allowed no-eu-funds true not-allowed 1786978 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-24+02:00 13:00:00+02:00 Centre Hospitalier de Dunkerque false none none 11 Carton d'emballage, collecte, transport et valorisation pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint Omer Carton d'emballage, collecte, transport et valorisation pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint Omer services 25000 90500000 90500000 90510000 90513000 130 avenue Louis Herbeaux Dunkerque 59385 FRE11 FRA 2026-03-31+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans LOT-0012 allowed no-eu-funds true not-allowed 1786978 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-24+02:00 13:00:00+02:00 Centre Hospitalier de Dunkerque false none none 12 Ferrailles, transport et traitement avec mise à disposition d'une benne ouverte de 15 m3 pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer Ferrailles, transport et traitement avec mise à disposition d'une benne ouverte de 15 m3 pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer services 30000 90500000 90500000 90510000 90513000 130 avenue Louis Herbeaux Dunkerque 59385 FRE11 FRA 2026-03-31+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans LOT-0013 allowed no-eu-funds true not-allowed 1786978 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-24+02:00 13:00:00+02:00 Centre Hospitalier de Dunkerque false none none 13 Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères, collecte, transport et traitement pour le Centre Hospitalier d'Aire-sur-la-Lys Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères, collecte, transport et traitement pour le Centre Hospitalier d'Aire-sur-la-Lys services 130000 90500000 90500000 90510000 90513000 130 avenue Louis Herbeaux Dunkerque 59385 FRE11 FRA 2026-03-31+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans LOT-0014 allowed no-eu-funds true not-allowed 1786978 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-24+02:00 13:00:00+02:00 Centre Hospitalier de Dunkerque false none none 14 Carton d'emballage, collecte, transport et valorisation pour le Centre Hospitalier d'Aire-sur-la-Lys Carton d'emballage, collecte, transport et valorisation pour le Centre Hospitalier d'Aire-sur-la-Lys services 25000 90500000 90500000 90510000 90513000 130 avenue Louis Herbeaux Dunkerque 59385 FRE11 FRA 2026-03-31+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans 26-34424 26-29782 26-20874 3.2.5 CENTRE HOSPITALIER DE DUNKERQUE 2026-04-05 2026-04-24T12:00:00+02:00 2026-04-24 274 Prestations de services 59 Location de contenants, collecte, transport et traitement des déchets non dangereux pour les établissements du Groupement Hospitalier de territoire du Dunkerquois et de l'Audomarois Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-34424 du 03/04/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-34424
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE DUNKERQUE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location de contenants, collecte, transport et traitement des déchets non dangereux pour les établissements du Groupement Hospitalier de territoire du Dunkerquois et de l'Audomarois
Description : Le présent marché a pour objet la location de contenants, la collecte, le transport et le traitement des déchets non dangereux pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) du Dunkerquois et de l'Audomarois composé des établissements suivants : - L'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque - Le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer - L'Hôpital Maritime de Zuydcoote - Le Centre Hospitalier d'Aire-sur-la-Lys La présente consultation est lancée sous forme d'un appel d'offres ouvert établi en application de l'article L. 2124-2 et des articles des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations du présent marché relèvent d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande exécuté en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 14 lots
Identifiant de la procédure : d63894f9-da3f-4b96-9029-8bf0164b2ec2
Identifiant interne : 26/002 GHT
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,506,800 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Location, collecte, transport et traitement des Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote
Description : Location, collecte, transport et traitement des Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 606,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/04/2026 à 13:00
Lieu : Centre Hospitalier de Dunkerque
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Location d'une benne ouverte de 15m3, collecte, transport et traitement des déchets ultimes et démolition pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote
Description : Location d'une benne ouverte de 15m3, collecte, transport et traitement des déchets ultimes et démolition pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 36,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/04/2026 à 13:00
Lieu : Centre Hospitalier de Dunkerque
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Collecte, traitement et transport des biodéchets pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote
Description : Collecte, traitement et transport des biodéchets pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 24,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/04/2026 à 13:00
Lieu : Centre Hospitalier de Dunkerque
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Collecte, transport, traitement et valorisation des matières recyclables et valorisables, pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et L'hôpital Maritime de Zuydcoote
Description : Collecte, transport, traitement et valorisation des matières recyclables et valorisables, pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et L'hôpital Maritime de Zuydcoote
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 148,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/04/2026 à 13:00
Lieu : Centre Hospitalier de Dunkerque
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Collecte, transport, traitement et valorisation du papier confidentiel pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote
Description : Collecte, transport, traitement et valorisation du papier confidentiel pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 22,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/04/2026 à 13:00
Lieu : Centre Hospitalier de Dunkerque
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Collecte, transport, traitement et valorisation des cartons pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote
Description : Collecte, transport, traitement et valorisation des cartons pour l'Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/04/2026 à 13:00
Lieu : Centre Hospitalier de Dunkerque
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères, collecte, transport et traitement pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint Omer
Description : Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères, collecte, transport et traitement pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint Omer
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/04/2026 à 13:00
Lieu : Centre Hospitalier de Dunkerque
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Déchet de construction ou démolition, transport et traitement avec mise à disposition d'une benne ouverte de 15 m3 pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint Omer
Description : Déchet de construction ou démolition, transport et traitement avec mise à disposition d'une benne ouverte de 15 m3 pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint Omer
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/04/2026 à 13:00
Lieu : Centre Hospitalier de Dunkerque
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Bio déchets, collecte, transport et traitement pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint Omer
Description : Bio déchets, collecte, transport et traitement pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint Omer
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/04/2026 à 13:00
Lieu : Centre Hospitalier de Dunkerque
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Prestation globale du flux déchet : mise à disposition de contenants et conseils sur la gestion du tri amont, location de contenant de collecte, transport, traitement et valorisation des déchets alimentaires issus des restes des repas servis aux patients
Description : Prestation globale du flux déchet : mise à disposition de contenants et conseils sur la gestion du tri amont, location de contenant de collecte, transport, traitement et valorisation des déchets alimentaires issus des restes des repas servis aux patients dans les services du Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/04/2026 à 13:00
Lieu : Centre Hospitalier de Dunkerque
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Carton d'emballage, collecte, transport et valorisation pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint Omer
Description : Carton d'emballage, collecte, transport et valorisation pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint Omer
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/04/2026 à 13:00
Lieu : Centre Hospitalier de Dunkerque
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Ferrailles, transport et traitement avec mise à disposition d'une benne ouverte de 15 m3 pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer
Description : Ferrailles, transport et traitement avec mise à disposition d'une benne ouverte de 15 m3 pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/04/2026 à 13:00
Lieu : Centre Hospitalier de Dunkerque
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères, collecte, transport et traitement pour le Centre Hospitalier d'Aire-sur-la-Lys
Description : Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères, collecte, transport et traitement pour le Centre Hospitalier d'Aire-sur-la-Lys
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 130,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/04/2026 à 13:00
Lieu : Centre Hospitalier de Dunkerque
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Carton d'emballage, collecte, transport et valorisation pour le Centre Hospitalier d'Aire-sur-la-Lys
Description : Carton d'emballage, collecte, transport et valorisation pour le Centre Hospitalier d'Aire-sur-la-Lys
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Chaque marché est renouvelable tacitement, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché, au maximum trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois. Pour chacun des lots, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786978
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786978
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/04/2026 à 13:00
Lieu : Centre Hospitalier de Dunkerque
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 37F6362F-B001-6C79-EF467588573B012B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE DUNKERQUE
Numéro d’enregistrement : 65394
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux Cs 76367
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : BAYOD SAMY
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0328285558
Adresse internet : http://www.ch-dunkerque.fr
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Hôpital Alexandra LEPEVE de Dunkerque
Numéro d’enregistrement : 37F6364F-0619-086C-04936D5B1EF2C0F2
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : marchés publics
Adresse électronique : lucile.deboom@ch-stomer.fr
Téléphone : 0321887437
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 37F63671-9D40-60DE-97ACE2ACF2C5D222
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : d8313b56-dca0-4093-b3fa-ff7eacf9f176-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 07/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 24/04/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 07/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 24/04/2026 à 13h00 au plus tard.
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 956d0ac7-549c-4e03-9841-19013c487580 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2026 à 10:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2026
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L’essentiel du marché

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