1090200 RES-0001 selec-w ORG-0001 TEN-0001 483000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w ORG-0001 TEN-0002 391000 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w ORG-0001 TEN-0003 96600 t-esubm 1 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w ORG-0001 TEN-0004 119600 t-esubm 1 CON-0004 LOT-0004 TEN-0001 1 true false 312972 203431.8 Trois sous-traitants : VOYAGES LOYET, FAURE SAVOIE et TRANSDEV SAVOIE yes false true TPA-0001 LOT-0001 Lot 1 – AUTOCARS FAURE TEN-0002 1 true false 445452 no TPA-0002 LOT-0002 Lot 2 – TRANSDEV BASSIN ANNECIEN TEN-0003 1 true false 152000 no TPA-0003 LOT-0003 Lot 3 – TRANSDEV CHAMONIX TEN-0004 1 true false 170447.05 162776.92 Un sous-traitant : TRANSDEV Mont blanc bus 95.5 yes true true TPA-0004 LOT-0004 Lot 4 – TRANSDEV BASSIN ANNECIEN CON-0001 2026-01-23Z 2026-02-17Z false ORG-0001 Lot-0001 TEN-0001 CON-0002 2026-01-23Z 2026-02-17Z false ORG-0001 Lot-0002 TEN-0002 CON-0003 2026-01-23Z 2026-02-17Z false ORG-0001 Lot-0003 TEN-0003 CON-0004 2026-01-23Z 2026-02-17Z false ORG-0001 Lot-0004 TEN-0004 TPA-0001 AUTOCARS FAURE ORG-0003 TPA-0002 TRANSDEV BASSIN ANNECIEN ORG-0004 TPA-0003 TRANSDEV CHAMONIX ORG-0005 TPA-0004 TRANSDEV BASSIN ANNECIEN ORG-0004 29 ORG-0001 Plate-forme Commissariat Sud-Est LYON 69007 FRK26 FRA 13001536500013 Catherine HAGNIER +33437273005 catherine.hagnier@intradef.gouv.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon LYON 69003 FRK26 FRA 17690005800015 Tribunal administratif de Lyon +33 478141010 greffe.ta-lyon@juradm.fr sme ORG-0003 AUTOCARS FAURE VALENCIN 38540 FRK24 FRA 66362005200030 AUTOCARS FAURE +33474974244 autocarsfaure@fauretransport.fr large ORG-0004 TRANSDEV BASSIN ANNECIEN ANNECY 74600 FRK28 FRA 32572015900020 TRANSDEV BASSIN ANNECIEN +33450510851 accueil.annecy@transdev.com large ORG-0005 TRANSDEV CHAMONIX CHAMONIX 74400 FRK28 FRA 90841251300032 TRANSDEV CHAMONIX +334 50 53 05 55 chamonix.mobilite@transdev.com 2.3 eforms-sdk-1.13 d75388b6-0f73-44ab-b30d-39a80b45a791 8c121b33-29f4-42af-98e9-037618c0d0ae 2026-04-03Z 08:36:39.000Z 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl defence ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open 642289-2025 DAF_2024_001649 Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble des départements 73 et 74 Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble des départements 73 et 74 services 948000 60100000 Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON ¬ 184, rue Duguesclin ¬ 69003 LYON. ¬Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551¬1 du code de justice administrative). -Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). -Référé contractuel : après la signature du marché (article L.55 113 du code de justice administrative). -Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prend la forme d'un avis d'attribution et est publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. -Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix poi-exa 35 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Développement durable ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT1 Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble du département de la Savoie (73) Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble du département de la Savoie (73). services Le CCAP prévoit une clause de réexamen à l'article 5, une clause sur le dispositif social du militaire blessé à l'article 6.10.1 ainsi qu'une une clause de révision de prix à l'article 7.3. Les lots ne comportent pas de montant minimum, mais comportent un montant maximum. 483000 420000 60100000 anyw-cou FRA 12 3 Reconduction tacite par période de 12 mois LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix poi-exa 35 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Développement durable ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT2 Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble du département de la Haute-Savoie (74) Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble du département de la Haute-Savoie (74). services Le CCAP prévoit une clause de réexamen à l'article 5, une clause sur le dispositif social du militaire blessé à l'article 6.10.1 ainsi qu'une une clause de révision de prix à l'article 7.3. Les lots ne comportent pas de montant minimum, mais comportent un montant maximum. 391000 340000 60100000 anyw-cou FRA 12 3 Reconduction tacite par période de 12 mois LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix poi-exa 35 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Développement durable ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT3 Transport à la demande des stagiaires et du personnel de l'Ecole Militaire de Haute Montagne de Chamonix - en vallée - du département de la Haute-Savoie (74) Transport à la demande des stagiaires et du personnel de l'Ecole Militaire de Haute Montagne de Chamonix - en vallée - du département de la Haute-Savoie (74). services Le CCAP prévoit une clause de réexamen à l'article 5, une clause sur le dispositif social du militaire blessé à l'article 6.10.1 ainsi qu'une une clause de révision de prix à l'article 7.3. Les lots ne comportent pas de montant minimum, mais comportent un montant maximum. 96600 84000 60100000 anyw-cou FRA 12 3 Reconduction tacite par période de 12 mois LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix poi-exa 35 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Développement durable ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT4 Transport à la demande des stagiaires et du personnel de l'Ecole Militaire de Haute Montagne de Chamonix - en hors-vallée - du département de la Haute-Savoie (74) Transport à la demande des stagiaires et du personnel de l'Ecole Militaire de Haute Montagne de Chamonix - en hors-vallée - du département de la Haute-Savoie (74). services Le CCAP prévoit une clause de réexamen à l'article 5, une clause sur le dispositif social du militaire blessé à l'article 6.10.1 ainsi qu'une une clause de révision de prix à l'article 7.3. Les lots ne comportent pas de montant minimum, mais comportent un montant maximum. 119600 104000 60100000 anyw-cou FRA 12 3 Reconduction tacite par période de 12 mois 2000-01-01Z 26-34451 25-99768 25-108044 3.2.5 Plate-forme Commissariat Sud-Est AUTOCARS FAURE TRANSDEV BASSIN ANNECIEN TRANSDEV CHAMONIX TRANSDEV BASSIN ANNECIEN 2026-04-05 2026-05-04 347 Transport 69 73 74 Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble des départements 73 et 74 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-34451 du 03/04/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69, 73, 74
Annonce n° 26-34451
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Plate-forme Commissariat Sud-Est
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble des départements 73 et 74
Description : Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble des départements 73 et 74
Identifiant de la procédure : 8c121b33-29f4-42af-98e9-037618c0d0ae
Avis précédent : 642289-2025
Identifiant interne : DAF_2024_001649
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON ¬ 184, rue Duguesclin ¬ 69003 LYON. ¬Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551¬1 du code de justice administrative). -Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). -Référé contractuel : après la signature du marché (article L.55 113 du code de justice administrative). -Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prend la forme d'un avis d'attribution et est publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. -Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 948,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble du département de la Savoie (73)
Description : Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble du département de la Savoie (73).
Identifiant interne : LOT1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite par période de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 420,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 483,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le CCAP prévoit une clause de réexamen à l'article 5, une clause sur le dispositif social du militaire blessé à l'article 6.10.1 ainsi qu'une une clause de révision de prix à l'article 7.3. Les lots ne comportent pas de montant minimum, mais comportent un montant maximum.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Plate-forme Commissariat Sud-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Plate-forme Commissariat Sud-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui exécute le paiement : Plate-forme Commissariat Sud-Est
Organisation qui signe le marché : Plate-forme Commissariat Sud-Est
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble du département de la Haute-Savoie (74)
Description : Transport à la demande de personnels au profit des entités soutenues par le GSC de Grenoble du département de la Haute-Savoie (74).
Identifiant interne : LOT2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite par période de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 340,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 391,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le CCAP prévoit une clause de réexamen à l'article 5, une clause sur le dispositif social du militaire blessé à l'article 6.10.1 ainsi qu'une une clause de révision de prix à l'article 7.3. Les lots ne comportent pas de montant minimum, mais comportent un montant maximum.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Plate-forme Commissariat Sud-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Plate-forme Commissariat Sud-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui exécute le paiement : Plate-forme Commissariat Sud-Est
Organisation qui signe le marché : Plate-forme Commissariat Sud-Est
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Transport à la demande des stagiaires et du personnel de l'Ecole Militaire de Haute Montagne de Chamonix - en vallée - du département de la Haute-Savoie (74)
Description : Transport à la demande des stagiaires et du personnel de l'Ecole Militaire de Haute Montagne de Chamonix - en vallée - du département de la Haute-Savoie (74).
Identifiant interne : LOT3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite par période de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 84,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 96,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le CCAP prévoit une clause de réexamen à l'article 5, une clause sur le dispositif social du militaire blessé à l'article 6.10.1 ainsi qu'une une clause de révision de prix à l'article 7.3. Les lots ne comportent pas de montant minimum, mais comportent un montant maximum.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Plate-forme Commissariat Sud-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Plate-forme Commissariat Sud-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui exécute le paiement : Plate-forme Commissariat Sud-Est
Organisation qui signe le marché : Plate-forme Commissariat Sud-Est
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Transport à la demande des stagiaires et du personnel de l'Ecole Militaire de Haute Montagne de Chamonix - en hors-vallée - du département de la Haute-Savoie (74)
Description : Transport à la demande des stagiaires et du personnel de l'Ecole Militaire de Haute Montagne de Chamonix - en hors-vallée - du département de la Haute-Savoie (74).
Identifiant interne : LOT4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite par période de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 104,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 119,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le CCAP prévoit une clause de réexamen à l'article 5, une clause sur le dispositif social du militaire blessé à l'article 6.10.1 ainsi qu'une une clause de révision de prix à l'article 7.3. Les lots ne comportent pas de montant minimum, mais comportent un montant maximum.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Plate-forme Commissariat Sud-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Plate-forme Commissariat Sud-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui exécute le paiement : Plate-forme Commissariat Sud-Est
Organisation qui signe le marché : Plate-forme Commissariat Sud-Est
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,090,200 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 483,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AUTOCARS FAURE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1 – AUTOCARS FAURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 312,972 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 203,431.8 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : Trois sous-traitants : VOYAGES LOYET, FAURE SAVOIE et TRANSDEV SAVOIE
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot-0001
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/01/2026
Date de conclusion du marché : 17/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Plate-forme Commissariat Sud-Est
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 391,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TRANSDEV BASSIN ANNECIEN
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2 – TRANSDEV BASSIN ANNECIEN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 445,452 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot-0002
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/01/2026
Date de conclusion du marché : 17/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Plate-forme Commissariat Sud-Est
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 96,600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TRANSDEV CHAMONIX
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 3 – TRANSDEV CHAMONIX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 152,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot-0003
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/01/2026
Date de conclusion du marché : 17/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Plate-forme Commissariat Sud-Est
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 119,600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TRANSDEV BASSIN ANNECIEN
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 4 – TRANSDEV BASSIN ANNECIEN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 170,447.05 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 162,776.92 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : oui
Pourcentage de la sous-traitance : 95.5
Description : Un sous-traitant : TRANSDEV Mont blanc bus
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot-0004
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/01/2026
Date de conclusion du marché : 17/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Plate-forme Commissariat Sud-Est
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Plate-forme Commissariat Sud-Est
Numéro d’enregistrement : 13001536500013
Ville : LYON
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Catherine HAGNIER
Adresse électronique : catherine.hagnier@intradef.gouv.fr
Téléphone : +33437273005
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Lyon
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : +33 478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : AUTOCARS FAURE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 66362005200030
Ville : VALENCIN
Code postal : 38540
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : AUTOCARS FAURE
Adresse électronique : autocarsfaure@fauretransport.fr
Téléphone : +33474974244
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : TRANSDEV BASSIN ANNECIEN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32572015900020
Ville : ANNECY
Code postal : 74600
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : TRANSDEV BASSIN ANNECIEN
Adresse électronique : accueil.annecy@transdev.com
Téléphone : +33450510851
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002, LOT-0004
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TRANSDEV CHAMONIX
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 90841251300032
Ville : CHAMONIX
Code postal : 74400
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : TRANSDEV CHAMONIX
Adresse électronique : chamonix.mobilite@transdev.com
Téléphone : +334 50 53 05 55
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d75388b6-0f73-44ab-b30d-39a80b45a791 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2026 à 08:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2026
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L’essentiel du marché

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