7443cc74-8b23-4c2a-b952-1bff6058fd85-01 cor-buy 16 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 SID Sud-Est Rhône Lyon 69347 FRK26 FRA 13000190200274 Sarah MOREAU 0561313999 Sarah.moreau@intradef.gouv.fr https://montpellier.tribunal-administratif.fr/ https://montpellier.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Montpellier Hérault Montpellier 34063 FRJ13 FRA 17340005200010 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 0467548100 0467548156 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 8755d506-2da8-4ac9-8f4d-3d6f129ee7a1 86a5a31e-4b8c-41f6-9c34-457aaac34f4f 2026-04-03Z 09:18:26.000Z 02 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga defence ORG-0001 LocalLegalBasis Code de la commande publique CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 2 2 Appel d'offres ouvert open false DAF_2025_000084 Carcassonne (11) - Maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement autonomes et/ou collectif de la Base de Défense de Carcassonne. Carcassonne (11) - Maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement autonomes et/ou collectif de la Base de Défense de Carcassonne. Les départements concernés sont l'AUDE (11) et les Pyrénées Orientales (66). services Il s’agit d’un accord-cadre avec émission de bons de commande mono-attributaire au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2114 du CCP modifié, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. La durée initiale de l’accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire, par périodes de douze mois. Le marché comprend une clause de réexamen concernant l’évolution du périmètre technique ou géographique.  L’acheteur se réserve la possibilité de conclure des marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence dans les conditions prévues à l’article R.2122-7 du code de la commande publique. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous forme d’entreprise individuelle ou de groupement conjoint ou solidaire. En application de l’article R.2142-22 du Code de la commande publique, l’acheteur impose que le mandataire du groupement conjoint soit solidaire, pour l’exécution du présent marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. La visite du site sera obligatoire sous peine de rejet de l’offre. Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement ne peut excéder trente jours conformément aux dispositions des articles L.2191-10 et R.2192-10 du Code de la commande publique. Financement du marché par les ressources propres du pouvoir adjudicateur. Les candidatures seront analysées et sélectionnées en fonction des garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Sauf renoncement du titulaire, le versement de l’avance prévue dans les cas et selon les modalités fixées au dossier de consultation. 601500 50324200 FRJ11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true false FRA FRA http://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Voir le règlement de consultation price Prix Voir le règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 http://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-04-22Z 12:00:00.000Z false 2 buyer-categories fa-wo-rc none SID SE 26 060 PLAINE-CÔTE PLAINE-CÔTE services 2362500 531500 50324200 FRJ25 FRA 12 L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire, par périodes de douze mois. Le marché comprend une clause de réexamen concernant l’évolution du périmètre technique ou géographique.  L’acheteur se réserve la possibilité de conclure des marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence dans les conditions prévues à l’article R.2122-7 du code de la commande publique. 3 Voir les documents du marché LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true false FRA FRA http://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true price Prix Voir le règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 http://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-04-13Z 12:00:00.000Z false 2 buyer-categories fa-wo-rc none SID SE 26 011 MONTAGNE MONTAGNE services true 315000 70000 50324200 FRJ15 FRA 12 L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire, par périodes de douze mois. Le marché comprend une clause de réexamen concernant l’évolution du périmètre technique ou géographique.  L’acheteur se réserve la possibilité de conclure des marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence dans les conditions prévues à l’article R.2122-7 du code de la commande publique. 3 Voir les documents du marché 26-34512 26-16264 3.2.5 SID SE 2026-04-05 2026-04-22T12:00:00.000Z 2026-04-30 196 Maintenance 18 Assainissement 11 MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET/OU COLLECTIF DE LA BASE DE DÉFENSE DE CARCASSONNE Avis de marché - Avis n° 26-34512 du 03/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 11
Annonce n° 26-34512
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SID Sud-Est
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Carcassonne (11) - Maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement autonomes et/ou collectif de la Base de Défense de Carcassonne.
Description : Carcassonne (11) - Maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement autonomes et/ou collectif de la Base de Défense de Carcassonne. Les départements concernés sont l'AUDE (11) et les Pyrénées Orientales (66).
Identifiant de la procédure : 86a5a31e-4b8c-41f6-9c34-457aaac34f4f
Identifiant interne : DAF_2025_000084
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 601,500 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s’agit d’un accord-cadre avec émission de bons de commande mono-attributaire au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2114 du CCP modifié, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. La durée initiale de l’accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire, par périodes de douze mois. Le marché comprend une clause de réexamen concernant l’évolution du périmètre technique ou géographique.  L’acheteur se réserve la possibilité de conclure des marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence dans les conditions prévues à l’article R.2122-7 du code de la commande publique. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous forme d’entreprise individuelle ou de groupement conjoint ou solidaire. En application de l’article R.2142-22 du Code de la commande publique, l’acheteur impose que le mandataire du groupement conjoint soit solidaire, pour l’exécution du présent marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. La visite du site sera obligatoire sous peine de rejet de l’offre. Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement ne peut excéder trente jours conformément aux dispositions des articles L.2191-10 et R.2192-10 du Code de la commande publique. Financement du marché par les ressources propres du pouvoir adjudicateur. Les candidatures seront analysées et sélectionnées en fonction des garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Sauf renoncement du titulaire, le versement de l’avance prévue dans les cas et selon les modalités fixées au dossier de consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PLAINE-CÔTE
Description : PLAINE-CÔTE
Identifiant interne : SID SE 26 060
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire, par périodes de douze mois. Le marché comprend une clause de réexamen concernant l’évolution du périmètre technique ou géographique.  L’acheteur se réserve la possibilité de conclure des marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence dans les conditions prévues à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Voir les documents du marché
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 531,500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,362,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Voir le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID Sud-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID Sud-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SID Sud-Est
Organisation qui traite les offres : SID Sud-Est
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : MONTAGNE
Description : MONTAGNE
Identifiant interne : SID SE 26 011
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire, par périodes de douze mois. Le marché comprend une clause de réexamen concernant l’évolution du périmètre technique ou géographique.  L’acheteur se réserve la possibilité de conclure des marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence dans les conditions prévues à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Voir les documents du marché
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 315,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Voir le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID Sud-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID Sud-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SID Sud-Est
Organisation qui traite les offres : SID Sud-Est
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SID Sud-Est
Numéro d’enregistrement : 13000190200274
Département : Rhône
Ville : Lyon
Code postal : 69347
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Sarah MOREAU
Adresse électronique : Sarah.moreau@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0561313999
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Département : Hérault
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467548156
Adresse internet : https://montpellier.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://montpellier.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 7443cc74-8b23-4c2a-b952-1bff6058fd85-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8755d506-2da8-4ac9-8f4d-3d6f129ee7a1 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2026 à 09:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2026
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L’essentiel du marché

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