45eaa543-e9fa-4328-8ff5-e62b179c1bba-01 Renseignements complémentaires : Après la mention : 2-Prix des prestations /45.0 2.1 - Montant du Dqe /30.0, supprimer : 2.2 - Taux de remise consentie sur le(s) catalogue(s) (dans l'acte d'engagement) /15.0 PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3C404A47-A7C0-9EAE-FB0BA585A88D2DD6 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics ORG-0002 Ville de Gaillard 36 Cours de la République Gaillard 74240 FRK28 FRA 57518 BLOUIN Antoine Maire 0450397630 commande-publique@annemasse-agglo.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 3C404A6D-054A-8796-6D7B03131E28DD58 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon 53 boulevard Vivier Merle Lyon 69003 FRK26 FRA 3C404AC2-AE0D-ECFA-F8D5F7120A24922A 0472770520 0478928316 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 3C404AEA-921A-17B1-07A386045F838A04 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false ORG-0006 Annemasse les Voirons Agglomération 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 3C404AFE-A4AC-69FE-1216ED1E896F2760 Direction de la commande publique 0450878300 0450878322 commande-publique@annemasse-agglo.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 d1c456fe-5861-4e02-876c-8b3b863bbd82 11297ef5-5415-4748-9524-580e0ffafa83 2026-04-03+02:00 12:11:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics la gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document 3 3 open false 2026002 Fourniture de produits et petits matériels d'entretien ménager des locaux Groupement de commande Commune de Gaillard et Annemasse Agglomération Accord cadre avec 3 lots Echantillons demandés supplies Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante pour tous les lots : 1-Valeur technique /40.0 1.1 - Qualité des produits (appréciée au regard des échantillons fournis et des fiches techniques prévues au mémoire technique) //20.0 1.2 - Qualité de la méthodologie proposée par le candidat sur les outils de gestion pour les prises et validations de commande et sur les modalités d'exécution des prestations définies au mémoire technique /15 1.3 - Conditions de livraison, description de la méthodologie /5.0 2-Prix des prestations /45.0 2.1 - Montant du Dqe /30.0 2.2 - Taux de remise consentie sur le(s) catalogue(s) (dans l'acte d'engagement) /15.0 3- Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution du marché /15.0 3.1 - Mesures mises en oeuvre en faveur du respect de l'environnement dans le cadre de l'exécution du marché /3 Ce sous-critère est noté au regard du cahier de réponse rempli par le candidat 3.2 - Mesures mises en oeuvre en faveur du volet social dans le cadre de l'exécution du marché/2 Ce sous-critère est noté au regard du cahier de réponse rempli par le candidat. 3.3 - Part écolabellisée en montant dans le Dqe /10 39830000 39830000 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire slc-abil-staff-yrly-no-mgmt Déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec-avg Déclaration concernant les prestations objet du contrat au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1793108 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793108 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution du marché per-exa 45 cost Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793108 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-20+02:00 12:00:00+02:00 178004-2026 2026-04-20+02:00 12:10:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Produits liquides de nettoyage produits d'entretien liquides destinés au nettoyage courant des locaux supplies other 39830000 39830000 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 2026-07-01+02:00 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0002 slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire slc-abil-staff-yrly-no-mgmt Déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec-avg Déclaration concernant les prestations objet du contrat au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1793108 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793108 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution du marché per-exa 45 cost Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793108 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-20+02:00 12:00:00+02:00 178004-2026 2026-04-20+02:00 12:10:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Consommables papiers et articles jetables produits d'essuyage et de consommation courante supplies other 39830000 33771000 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 2026-07-01+02:00 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0003 slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire slc-abil-staff-yrly-no-mgmt Déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec-avg Déclaration concernant les prestations objet du contrat au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1793108 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793108 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution du marché per-exa 45 cost Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793108 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-20+02:00 12:00:00+02:00 178004-2026 2026-04-20+02:00 12:10:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Produits d'entretien techniques et spécifiques produits destinés au nettoyage ou à l'entretien de surfaces, équipements ou environnements techniques supplies other 39830000 39830000 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 2026-07-01+02:00 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois 26-34577 26-26014 3.2.5 Ville de Gaillard 2026-04-05 2026-04-20T12:00:00+02:00 2026-04-20 278 Produits d'entretien 74 Fourniture de produits et petits matériels d'entretien ménager des locaux Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-34577 du 03/04/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-34577
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Gaillard
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Annemasse les Voirons Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de produits et petits matériels d'entretien ménager des locaux
Description : Groupement de commande Commune de Gaillard et Annemasse Agglomération Accord cadre avec 3 lots Echantillons demandés
Identifiant de la procédure : 11297ef5-5415-4748-9524-580e0ffafa83
Identifiant interne : 2026002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante pour tous les lots : 1-Valeur technique /40.0 1.1 - Qualité des produits (appréciée au regard des échantillons fournis et des fiches techniques prévues au mémoire technique) //20.0 1.2 - Qualité de la méthodologie proposée par le candidat sur les outils de gestion pour les prises et validations de commande et sur les modalités d'exécution des prestations définies au mémoire technique /15 1.3 - Conditions de livraison, description de la méthodologie /5.0 2-Prix des prestations /45.0 2.1 - Montant du Dqe /30.0 2.2 - Taux de remise consentie sur le(s) catalogue(s) (dans l'acte d'engagement) /15.0 3- Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution du marché /15.0 3.1 - Mesures mises en oeuvre en faveur du respect de l'environnement dans le cadre de l'exécution du marché /3 Ce sous-critère est noté au regard du cahier de réponse rempli par le candidat 3.2 - Mesures mises en oeuvre en faveur du volet social dans le cadre de l'exécution du marché/2 Ce sous-critère est noté au regard du cahier de réponse rempli par le candidat. 3.3 - Part écolabellisée en montant dans le Dqe /10
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Produits liquides de nettoyage
Description : produits d'entretien liquides destinés au nettoyage courant des locaux
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 178004-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
Critère : Nombre de cadres
Description : Déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description : Déclaration concernant les prestations objet du contrat au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793108
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793108
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/04/2026 à 12:10
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Consommables papiers et articles jetables
Description : produits d'essuyage et de consommation courante
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33771000 Produits en papier à usage sanitaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 178004-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
Critère : Nombre de cadres
Description : Déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description : Déclaration concernant les prestations objet du contrat au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793108
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793108
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/04/2026 à 12:10
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Produits d'entretien techniques et spécifiques
Description : produits destinés au nettoyage ou à l'entretien de surfaces, équipements ou environnements techniques
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 178004-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
Critère : Nombre de cadres
Description : Déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description : Déclaration concernant les prestations objet du contrat au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793108
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793108
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/04/2026 à 12:10
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3C404A47-A7C0-9EAE-FB0BA585A88D2DD6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Gaillard
Numéro d’enregistrement : 57518
Adresse postale : Cours de la République
Ville : Gaillard
Code postal : 74240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : BLOUIN Antoine
Adresse électronique : commande-publique@annemasse-agglo.fr
Téléphone : 0450397630
Adresse internet : https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics
Profil de l’acheteur : https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 3C404A6D-054A-8796-6D7B03131E28DD58
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Numéro d’enregistrement : 3C404AC2-AE0D-ECFA-F8D5F7120A24922A
Adresse postale : 53 boulevard Vivier Merle
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0472770520
Télécopieur : 0478928316
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 3C404AEA-921A-17B1-07A386045F838A04
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Annemasse les Voirons Agglomération
Numéro d’enregistrement : 3C404AFE-A4AC-69FE-1216ED1E896F2760
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@annemasse-agglo.fr
Téléphone : 0450878300
Télécopieur : 0450878322
Profil de l’acheteur : https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 45eaa543-e9fa-4328-8ff5-e62b179c1bba-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Renseignements complémentaires : Après la mention : 2-Prix des prestations /45.0 2.1 - Montant du Dqe /30.0, supprimer : 2.2 - Taux de remise consentie sur le(s) catalogue(s) (dans l'acte d'engagement) /15.0
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d1c456fe-5861-4e02-876c-8b3b863bbd82 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2026 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2026
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L’essentiel du marché

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