16 https://www.info.gouv.fr/organisation/service-d-information-du-gouvernement-sig ORG-0001 SIG 20 avenue de Ségur 75 Paris 75005 FR101 FRA 11000201100044 Pôle achat - budget 0142755456 sig-marches@pm.gouv.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy 75 Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 01445594400 greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 05996c8f-3ea7-4ea3-b201-b85e095f2617 5f1e70ae-b8af-4baa-9152-12203b6ae470 2026-04-03Z 10:23:53.000Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 8 8 Appel d'offres ouvert open false Prod_SIG_2025_09 Le présent accord-cadre a pour objet la production de contenus multimédias L’accord-cadre est divisé en huit lots distincts couvrant les prestations suivantes : la production de vidéo-reportages, les productions audiovisuelles complexes, la production de podcasts et d’enregistrements sonores, la production de photo-reportages, la production de contenus rédactionnels, la création et le maquettage de documents print, la stratégie réseaux sociaux et la création de supports digitaux, ainsi que la modération des discussions sur les réseaux sociaux. services 58617500 92111220 92111220 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds true Prod_SIG_2025_09 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document false none no performance required not-allowed price Coût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché. Critère 1 : Prix 40 points https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 6 ORG-0001 ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-11Z 12:00:00.000Z false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Production de vidéo-reportages Production de vidéo-reportages services 19305000 7722000 92111220 Le lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service. FR101 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds Prod_SIG_2025_09 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price Coût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché. Critère 1 : Prix 40 points https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 6 ORG-0001 ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-11Z 12:00:00.000Z false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Productions audiovisuelles complexes Productions audiovisuelles complexes services 6787500 2715000 92111220 Le lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service. FR101 FRA 4 LOT-0003 no-eu-funds Prod_SIG_2025_09 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price Coût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché. Critère 1 : Prix 40 points https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 6 ORG-0001 ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-11Z 12:00:00.000Z false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Production de podcasts et d'enregistrements sonores Production de podcasts et d'enregistrements sonores services 1275000 510000 92111220 92210000 Le lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service. FR101 FRA 4 LOT-0004 no-eu-funds Prod_SIG_2025_09 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price Coût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché. Critère 1 : Prix 40 points https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 6 ORG-0001 ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-11Z 12:00:00.000Z false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Production de photo-reportages Production de photo-reportages services 3112500 1245000 92111220 79961000 Le lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service. FR101 FRA 4 LOT-0005 no-eu-funds Prod_SIG_2025_09 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price Coût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché. Critère 1 : Prix 40 points https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 6 ORG-0001 ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-11Z 12:00:00.000Z false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 5 Production de contenus rédactionnels Production de contenus rédactionnels services 3575000 1430000 92111220 79970000 Le lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service. FR101 FRA 4 LOT-0006 no-eu-funds Prod_SIG_2025_09 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price Coût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché. Critère 1 : Prix 40 points https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 6 ORG-0001 ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-11Z 12:00:00.000Z false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 6 Création et maquettage de documents print Création et maquettage de documents print services 18687500 7475000 92111220 79822500 Le lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service. FR101 FRA 4 LOT-0007 no-eu-funds Prod_SIG_2025_09 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price Coût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché. Critère 1 : Prix 40 points https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 6 ORG-0001 ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-11Z 12:00:00.000Z false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 7 Stratégie réseaux sociaux et création de supports digitaux Stratégie réseaux sociaux et création de supports digitaux services 4000000 1600000 92111220 79342200 Le lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service. FR101 FRA 4 LOT-0008 no-eu-funds Prod_SIG_2025_09 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price Coût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché. Critère 1 : Prix 40 points https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 6 ORG-0001 ORG-0002 FRA false true required true 2026-05-11Z 12:00:00.000Z false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 8 Modération des discussions sur les réseaux sociaux Modération des discussions sur les réseaux sociaux services 1875000 750000 92111220 79342320 Le lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service. FR101 FRA 4 26-34598 3.2.5 Service d'information du Gouvernement 2026-04-05 2026-05-11T12:00:00.000Z 2026-05-12 22 Audiovisuel 362 Vidéo, cinéma 75 Production de contenus numériques Avis de marché - Avis n° 26-34598 du 03/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-34598
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SIG
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Le présent accord-cadre a pour objet la production de contenus multimédias
Description : L’accord-cadre est divisé en huit lots distincts couvrant les prestations suivantes : la production de vidéo-reportages, les productions audiovisuelles complexes, la production de podcasts et d’enregistrements sonores, la production de photo-reportages, la production de contenus rédactionnels, la création et le maquettage de documents print, la stratégie réseaux sociaux et la création de supports digitaux, ainsi que la modération des discussions sur les réseaux sociaux.
Identifiant de la procédure : 5f1e70ae-b8af-4baa-9152-12203b6ae470
Identifiant interne : Prod_SIG_2025_09
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111220 Production de vidéos publicitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92111220 Production de vidéos publicitaires
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 58,617,500 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Production de vidéo-reportages
Description : Production de vidéo-reportages
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111220 Production de vidéos publicitaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,722,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19,305,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Coût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché.
Description : Critère 1 : Prix 40 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SIG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Productions audiovisuelles complexes
Description : Productions audiovisuelles complexes
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111220 Production de vidéos publicitaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,715,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,787,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Coût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché.
Description : Critère 1 : Prix 40 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SIG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Production de podcasts et d'enregistrements sonores
Description : Production de podcasts et d'enregistrements sonores
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111220 Production de vidéos publicitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92210000 Services de radio
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 510,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,275,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Coût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché.
Description : Critère 1 : Prix 40 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SIG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Production de photo-reportages
Description : Production de photo-reportages
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111220 Production de vidéos publicitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79961000 Services photographiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,245,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,112,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Coût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché.
Description : Critère 1 : Prix 40 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SIG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Production de contenus rédactionnels
Description : Production de contenus rédactionnels
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111220 Production de vidéos publicitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79970000 Services d'édition
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,430,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,575,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Coût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché.
Description : Critère 1 : Prix 40 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SIG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Création et maquettage de documents print
Description : Création et maquettage de documents print
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111220 Production de vidéos publicitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,475,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 18,687,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Coût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché.
Description : Critère 1 : Prix 40 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SIG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Stratégie réseaux sociaux et création de supports digitaux
Description : Stratégie réseaux sociaux et création de supports digitaux
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111220 Production de vidéos publicitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79342200 Services de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Coût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché.
Description : Critère 1 : Prix 40 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SIG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Modération des discussions sur les réseaux sociaux
Description : Modération des discussions sur les réseaux sociaux
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111220 Production de vidéos publicitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79342320 Services après-vente
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu précis d’exécution est indiqué dans chaque bon de commande ou ordre de service.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 750,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,875,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Coût total des prestations issu du scenario de commande. Ce critère sera apprécié sur la base d’un scénario de consommation des prestations du BPU non transmis aux candidats. Les critères techniques sont précisés dans les documents du marché.
Description : Critère 1 : Prix 40 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SIG
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SIG
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Département : 75
Adresse postale : 20 avenue de Ségur
Ville : Paris
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Pôle achat - budget
Adresse électronique : sig-marches@pm.gouv.fr
Téléphone : 0142755456
Adresse internet : https://www.info.gouv.fr/organisation/service-d-information-du-gouvernement-sig
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Département : 75
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01445594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 05996c8f-3ea7-4ea3-b201-b85e095f2617 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2026 à 10:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2026
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L’essentiel du marché

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