16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 408126C1-F400-EFAA-0D452467E1B3197B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.valenceromansagglo.fr/ ORG-0002 Valence Romans Agglo 1, Place Jacques Brel Valence 26000 FRK23 FRA 5382 DARAGON Nicolas Président 0475813030 achats@valenceromansagglo.fr ORG-0003 Valence Romans Agglo 1 Place Jacques Brel Valence 26000 FRK23 FRA 408126E8-D74C-4DC1-BC869153030F57AD Anne Gaëlle ROUX-SENECLAUZE 0475754095 achats@valenceromansagglo.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 408126FA-AFD7-3A51-C4E4F176FBF3E650 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 40812710-BC97-0FF1-06DE99B9FE283744 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 7632126d-9def-4f94-9edf-b5c8282501b2 e500dd2a-8c46-47f1-ace5-24918760a814 2026-04-03+02:00 14:10:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.valenceromansagglo.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 262014 262014/VRA/DCAMG/AO/AC-BDC-Instruction technique des dossiers et animation de la prime Air Bois L'objet de la présente consultation est la réalisation de l'instruction technique des dossiers de demande de cette prime et la mise en place d'animations auprès d'un public cible afin de communiquer sur le fonds air bois services Epci Ao-accord-cadre à bon de commande Marché de services Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exécution de procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil de l'acheteur. Durée du marché 12 mois, reconductible 2 fois 12 mois 330000 71356200 71356200 1 Place Jacques Brel Valence 26000 FRK23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1803037 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803037 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803037 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-05+02:00 11:00:00+02:00 2026-05-06+02:00 10:00:00+02:00 Valence false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 : animation et portage d'action autour du fonds air bois Le prestataire devra compléter l'offre proposée par Valence Romans Agglo en proposant des animations qui soient complémentaires, et devra surtout viser deux types de publics : précaires et professionnels.En parallèle, il devra prendre le relais sur la sensibilisation et l'animation d‘actions auprès des 54 communes de l'Agglo services Ao-Accord-cadre à bon de commande Montant annuel Ht : mini. 10 0000 euro(s) / maxi. 40 000 euro(s) 40000 71356200 71356200 1 Place Jacques Brel Valence 26000 FRK23 FRA 2026-07-06+02:00 12 2 2 fois 12 mois LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1803037 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803037 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803037 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-05+02:00 11:00:00+02:00 2026-05-06+02:00 10:00:00+02:00 Valence false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 : instruction technique des dossiers Le prestataire sera en charge de l'instruction technique des dossiers de demande de la Prime air bois déposé par les particuliers à la Maison de l'Habitat de Valence Romans Agglo, avant et après travaux services Ao-Accord-cadre à bon de commande Montant annuel Ht : mini. 15 0000 euro(s) / maxi. 70 000 euro(s) 70000 71356200 71356200 1 Place Jacques Brel Valence 26000 FRK23 FRA 2026-07-06+02:00 12 2 2 fois 12 mois 26-34636 3.2.5 Valence Romans Agglo 2026-04-05 2026-05-05T11:00:00+02:00 2026-05-05 274 Prestations de services 26 262014/VRA/DCAMG/AO/AC-BDC-Instruction technique des dossiers et animation de la prime Air Bois Avis de marché - Avis n° 26-34636 du 03/04/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 26
Annonce n° 26-34636
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Valence Romans Agglo
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 262014/VRA/DCAMG/AO/AC-BDC-Instruction technique des dossiers et animation de la prime Air Bois
Description : L'objet de la présente consultation est la réalisation de l'instruction technique des dossiers de demande de cette prime et la mise en place d'animations auprès d'un public cible afin de communiquer sur le fonds air bois
Identifiant de la procédure : e500dd2a-8c46-47f1-ace5-24918760a814
Identifiant interne : 262014
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 Place Jacques Brel
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 330,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Epci Ao-accord-cadre à bon de commande Marché de services Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exécution de procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil de l'acheteur. Durée du marché 12 mois, reconductible 2 fois 12 mois
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : animation et portage d'action autour du fonds air bois
Description : Le prestataire devra compléter l'offre proposée par Valence Romans Agglo en proposant des animations qui soient complémentaires, et devra surtout viser deux types de publics : précaires et professionnels.En parallèle, il devra prendre le relais sur la sensibilisation et l'animation d‘actions auprès des 54 communes de l'Agglo
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 Place Jacques Brel
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 2 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ao-Accord-cadre à bon de commande Montant annuel Ht : mini. 10 0000 euro(s) / maxi. 40 000 euro(s)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803037
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803037
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 10:00
Lieu : Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Valence Romans Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : instruction technique des dossiers
Description : Le prestataire sera en charge de l'instruction technique des dossiers de demande de la Prime air bois déposé par les particuliers à la Maison de l'Habitat de Valence Romans Agglo, avant et après travaux
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71356200 Services d'assistance technique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 Place Jacques Brel
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 2 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ao-Accord-cadre à bon de commande Montant annuel Ht : mini. 15 0000 euro(s) / maxi. 70 000 euro(s)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803037
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803037
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2026 à 10:00
Lieu : Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Valence Romans Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 408126C1-F400-EFAA-0D452467E1B3197B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Valence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement : 5382
Adresse postale : 1, Place Jacques Brel
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : DARAGON Nicolas
Adresse électronique : achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone : 0475813030
Adresse internet : http://www.valenceromansagglo.fr/
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Valence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement : 408126E8-D74C-4DC1-BC869153030F57AD
Adresse postale : 1 Place Jacques Brel
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Anne Gaëlle ROUX-SENECLAUZE
Adresse électronique : achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone : 0475754095
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 408126FA-AFD7-3A51-C4E4F176FBF3E650
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 40812710-BC97-0FF1-06DE99B9FE283744
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7632126d-9def-4f94-9edf-b5c8282501b2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2026
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L’essentiel du marché

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